Bon à savoir

Ordonnance et feuille de soins

 Ce qu'il faut savoir :

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 La feuille de soins (sur support électronique ou papier) qui est à transmettre à votre organisme d'assurance maladie est utilisée pour obtenir le remboursement de vos dépenses de santé. L'ordonnance sert à obtenir la délivrance de médicaments ou l'accomplissement de certains actes ou examens médicaux.

La fiche pratique sur la feuille de soins distingue : la feuille de soin électronique pour laquelle il suffit de remettre sa carte vitale au professionnel de santé ; la feuille de soin papier à compléter, à signer et à envoyer par courrier postal à votre organisme d'assurance maladie. Celle sur l'ordonnance précise ce qu'elle peut contenir en matière de : médicaments (conditions de remboursement et durée de validité) ; prescription d'examen médical (soins infirmiers, analyses...) ; optique (lunettes et lentilles).

Et aussi sur service-public.fr Assurance maladie : affiliation et remboursements des soins Verres correcteurs et lentilles de contact : des conditions de délivrance assouplies Élargissement des actes pouvant être réalisés par les orthoptistes

Autorisation de sortie du territoire

Obligatoire à partir du 15 janvier 2017 : Voyage 4

 

L'autorisation de sortie du territoire (AST) d'un mineur non accompagné par un titulaire de l'autorité parentale sera rétablie à partir du 15 janvier 2017. Le décret publié en ce sens au Journal officiel du 4 novembre 2016 fait suite à l'article 49 de la loi du 3 juin 2016.

L'autorisation de sortie du territoire donnée par un titulaire de l'autorité parentale sera rédigée au moyen d'un formulaire (non encore accessible) qui précisera les mentions suivantes : les nom, prénoms, date et lieu de naissance de l'enfant mineur autorisé à quitter le territoire ; les nom, prénoms, date et lieu de naissance du titulaire de l'autorité parentale signataire de l'autorisation, la qualité au titre de laquelle il exerce cette autorité, son domicile, sa signature ainsi que, le cas échéant, ses coordonnées téléphoniques et son adresse électronique ; la durée de l'autorisation, qui ne peut excéder un an à compter de la date de signature.

Une fois le formulaire complété et signé, il devra être accompagné de la photocopie lisible d'un document officiel justifiant de l'identité du signataire.

À noter : Un arrêté (non encore publié au Journal officiel) doit fixer le modèle du formulaire à utiliser ainsi que la liste des documents admis pour justifier de l'identité du signataire.

Textes de référence Décret relatif à l'autorisation de sortie du territoire d'un mineur non accompagné par un titulaire de l'autorité parental.

Propriétaires de moto, de cyclo, de tricycle et de quad

Plus que six mois pour mettre au format réglementaire votre plaque d'immatriculationwwwwwwwwwwwwww

Depuis le 1er juillet 2015, un seul format est admis pour la pose de plaques d'immatriculation des deux, trois-roues motorisés et quads, selon l'arrêté du 11 février 2015.

Alors qu'auparavant 6 tailles différentes de plaques étaient autorisées, le texte imposait qu'elles soient toutes uniformisées à leur pose, aux dimensions 210 millimètres de large sur 130 de haut et fixées avec des rivets, par des professionnels agréés. Depuis cette date, tous les véhicules pour lesquels une nouvelle plaque a été posée (nouvelle immatriculation véhicule neuf ou d'occasion) doivent être équipés de cette taille de plaque.

Le Comité interministériel de la sécurité routière, réuni le 2 octobre 2015, a décidé de généraliser à l'ensemble du parc circulant de deux, trois-roues motorisés et quads la pose des plaques à la taille réglementaire. Cette décision se traduit par l'arrêté du 15 décembre 2016. Les propriétaires de ces véhicules disposent donc d'un délai d'un peu plus de six mois pour se mettre en conformité avec cette taille de plaque.

Faute de quoi, à partir du 1er juillet 2017, tout conducteur de véhicule intercepté avec une plaque non conforme, illisible ou amovible sera sanctionné d'une amende de 4ème classe (135 €).

Épidémies : le retour des virus d'hiver

 Bronchiolite, gastro-entérite, grippe : l'Agence nationale de santé publique fait le point sur le retour des maladies infectieuses dans ses bulletins hebdomadaires à l'approche de l'hiver.

 Vraiment malades photo libre de droits

Apparue à la mi-novembre, l'épidémie de bronchiolite augmente à l'échelon national à l'exception des régions de Bourgogne-Franche-Comté, Nouvelle Aquitaine et Corse. La bronchiolite est une maladie virale du jeune enfant, qui touche principalement les enfants avant l'âge de 2 ans. Dans la majorité des cas, la bronchiolite évolue de manière favorable spontanément ou avec l'aide d'une kinésithérapie.

 

 

Pour éviter la transmission du virus à l'origine de la bronchiolite à votre bébé, il est conseillé de :

se laver systématiquement les mains à l'eau et au savon avant de s'occuper d'un bébé ; en cas de rhume, porter un masque chirurgical et ne pas embrasser l'enfant sur le visage ou sur les mains ; aérer sa chambre tous les jours au moins dix minutes ; ne pas échanger les biberons, les sucettes, les couverts et verres non nettoyés. Installée la semaine dernière, l'épidémie de gastro-entérite aiguë virale (GEA) est désormais confirmée avec près de 400 000 consultations symptomatiques auprès des médecins généralistes ces trois dernières semaines.

Il est rappelé que l'hygiène des mains et des surfaces sont des conditions nécessaires à la prévention de la gastro-entérite, en plus d'appliquer les mesures d'hygiènes strictes lors de la préparation des repas. Enfin, l'activité grippale est en augmentation en métropole avec une majorité de virus grippaux de type A (H3N2).

Toutefois, si aucune région n'est en phase de pré-alerte et que les cas de grippe restent faibles, il est rappelé que la vaccination est la meilleure façon de prévenir et de diminuer le risque de transmission. Les bulletins hebdomadaires et les dossiers thématiques relatifs à chacune de ces infections peuvent être retrouvés sur le site :http://invs.santepubliquefrance.fr/  .

Vigipirate : 3 niveaux d'alerte face à la menace terroriste

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« Vigilance », « Sécurité renforcée - Risque attentat », « Urgence attentat » : voici les trois niveaux d'alerte du plan Vigipirate depuis le 1er décembre 2016 (contre deux niveaux auparavant).

Vigilance

Ce niveau correspond à une posture permanente de sécurité, valable sur l'ensemble du territoire au quotidien.

Sécurité renforcée

Risque attentat Ce niveau est déclenché en cas de niveau élevé de la menace terroriste. Il touche l'ensemble du territoire ou cible une zone géographique ou un secteur d'activité particulier. Ce niveau d'alerte n'a pas de limite de temps définie. Il prévoit le renforcement des mesures permanentes et l'activation de mesures additionnelles (patrouilles supplémentaires, filtrages, fouilles...).

Urgence attentat

Ce niveau est activé en cas de menace d'attaque terroriste documentée et imminente ou à la suite immédiate d'un attentat. Cet état de vigilance et de protection maximal est déclenché pour une courte durée sur l'ensemble du territoire national ou sur une zone géographique délimitée. Ce niveau permet de prendre des mesures additionnelles contraignantes (fermeture de certaines routes et des transports publics...)

 Se préparer, prévenir, réagir, gérer

L'ensemble du dispositif Vigipirate présenté par le Secrétariat général de la Défense et de la Sécurité nationale (SGDSN) comprend également d'autres informations pour : se préparer (connaître la configuration des lieux de vie et des sites fréquentés habituellement, identifier les sorties de secours, observer son environnement notamment dans les lieux de forte affluence, connaître les numéros d'urgence, se former aux gestes de premier secours...) ; prévenir (signalement des cas de radicalisation, prévention de passage à l'acte violent et signalement de situations suspectes) ; réagir (que faire en cas d'attaque armée, de cyberattaque ou encore d'attaque avec un produit toxique) ; gérer l'après attentat (témoin ou victime d'une attaque terroriste).

Grand froid : ce qu'il faut savoir

Qu'appelle-t-on « grand froid » ?

Il s'agit d’un épisode de temps froid caractérisé par sa persistance, son intensité et son étendue géographique et qui dure au moins deux jours. Le ministère des Affaires sociales et de la Santé rappelle le dispositif mis en place au niveau national et régional pour prévenir les risques liés au froid.

L'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (Inpes) donne des conseils pratiques en préconisant en particulier :

  • d’ajouter par-dessus ses vêtements chauds, un coupe-vent imperméable, de couvrir mains, pieds, tête et cou ;
  • de prêter une attention accrue aux enfants et aux personnes âgées; de limiter les efforts physiques ; de ne pas surchauffer son appartement et de vérifier sa bonne ventilation pour éviter les risques d'intoxication au monoxyde de carbone ;
  • d’appeler le 115, si l’on remarque une personne sans abri en difficulté.

Par ailleurs, le ministère du Travail rappelle que les employeurs doivent protéger leurs salariés exposés au froid en procurant aux salariés des équipements de protection adaptés, en limitant le temps de travail au froid avec mise à disposition de boissons chaudes dans un local de repos chauffé ou encore en installant par exemple des chauffages par rayonnement infrarouge.

Présidentielle et législatives 2017

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Présidentielle : le premier tour de l'élection du Président de la République se déroulera le dimanche 23 avril 2017 et le second tour le dimanche 7 mai 2017. En Guadeloupe, Martinique, Guyane, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Polynésie française, les électeurs voteront le samedi précédant la date de l'élection en métropole.

Législatives : les élections législatives sont prévues les dimanches 11 et 18 juin 2017 : elles permettront de désigner les 577 députés siégeant à l'Assemblée nationale.

Sénatoriales : c'est la date du dimanche 24 septembre 2017 qui a été retenue pour l'organisation des prochaines élections sénatoriales concernant les 170 sièges à pourvoir (départements de l'Indre-et-Loire aux Pyrénées-Orientales, départements d'Île-de-France, outre-mer, la Guadeloupe, la Martinique, la Réunion, Mayotte, la Nouvelle-Calédonie et Saint-Pierre-et-Miquelon et 6 sièges de sénateurs représentant les Français établis hors de France).

Des dates annoncées en Conseil des ministres C'est le ministre de l'Intérieur qui avait communiqué ce calendrier électoral au Conseil des ministres du mercredi 4 mai 2016.

baisse de Contribution Sociale Généralisée (CSG) en faveur des retraités modestes

Vote de l’Assemblée Nationale intervenu jeudi dernier.

A l’initiative de la Rapporteure Générale du Budget, Valérie Rabault, cet amendement cosigné par une centaine de collègues socialistes, permettra à 290.000 ménages retraités de bénéficier du taux nul de CSG pour un gain moyen annuel de l’ordre de 552 euros (soit 46 euros par mois). Par ailleurs, 260.000 ménages bénéficieront du taux réduit de CSG, soit un gain moyen annuel de 461 euros (38 euros par mois). En tout, ce sont 550 000 retraités modestes qui sont concernés par ces mesures. Après la revalorisation du minimum vieillesse et une prime exceptionnelle l’année passée, après la loi sur les retraites de 2013 qui a permis à celles et ceux ayant commencé à travailler jeunes de pouvoir partir en retraite à 60 ans, le gouvernement et la majorité parlementaire poursuivent leur volonté de redonner du pouvoir d’achat aux plus modestes. source : Sébastien Denaja, député de l'Hérault (7ème circonscription)

Résidences-services

Des précisions sur les catégories de services offerts pour les personnes âgées

Les catégories de services spécifiques non individualisables dans les résidences-services en copropriété, susceptibles d’être fournis par le syndicat des copropriétaires, sont précisées.

Afficher l'image d'origineTel est l’objet d’un décret publié au Journal officiel du 28 octobre 2016. Ce décret intervient en application de la loi du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement qui a modifié les règles de copropriété dans les résidences-services dont le règlement de copropriété a été publié avant le 28 juin 2016, en prévoyant notamment que seuls les services spécifiques non individualisables pouvaient être fournis par le syndicat des copropriétaires.

Ces catégories de services sont : l’accueil personnalisé et permanent des résidents et de leurs visiteurs ; la mise à disposition d’un personnel spécifique attaché à la résidence, éventuellement complétée par des moyens techniques, permettant d’assurer une veille continue de la sécurité des personnes et la surveillance des biens ; le libre accès aux espaces de convivialité et aux jardins aménagés. Ces services non individualisables sont fournis par des prestataires avec lesquels des conventions sont établies. Ces conventions doivent notamment préciser : leur durée ; les conditions de leur renouvellement et de leur dénonciation ; l’objet et les conditions financières de la fourniture du ou des services ainsi que les conditions matérielles et financières d’occupation des locaux de la résidence ;

les modalités de surveillance par le conseil syndical de leur exécution et les conditions de communication par le prestataire des documents relatifs à cette exécution.

Le décret précité précise en outre que sont considérées comme demeurant à titre principal dans la résidence pour faire partie du conseil des résidents, les personnes qui y occupent un logement au moins huit mois par an, sauf obligation professionnelle ou raison de santé, ainsi que leur conjoint ou partenaire pacsé. L’ensemble de ces dispositions entrent en vigueur le 1er novembre 2016. L

Les résidences services sont des ensembles de logements privatifs pour les personnes âgées associés à des services collectifs. Les occupants des résidences services sont locataires ou propriétaires.

Décret du 26 octobre 2016 relatif aux résidences-services en copropriété

Votre compte personnel retraite sur info-retraite.fr

Illustration 1 Info Retraite Illustration 1Crédits : © info-retraite.fr Illustration 1

Info Retraite Actifs, retraités, salariés, indépendants, fonctionnaires ou encore chômeurs, quels que soient votre situation ou votre parcours professionnel : depuis le 13 octobre 2016, vous pouvez ouvrir en ligne un compte personnel retraite sur info-retraite.fr afin de vous simplifier un certain nombre de démarches.

 Identifiez-vous avec France Connect ou créez votre compte avec votre numéro de Sécurité sociale à partir du site web info retraite .

Une fois sur votre compte, vous bénéficiez d'un accompagnement personnalisé. Cette plateforme vous permet : de connaître vos droits à la retraite (période validée, date éventuelle de départ à taux plein...) mais aussi vos interlocuteurs (régimes et caisses de retraite) ; de comprendre les spécificités de votre régime de retraite. Un « traducteur » et un conseiller retraite vous accompagnent également dans la connaissance de vos droits et des règles applicables à votre cas, le site vous donnant par ailleurs la possibilité d'estimer le montant de votre retraite. À noter : Au 1er janvier 2019, chacun devrait pouvoir formuler une demande unique de retraite en ligne, là où actuellement des demandes doivent être déposées auprès de chaque régime de rattachement.

Respect de la vie privée

Quoi de neuf dans la loi pour une République numérique ?

 

Afficher l'image d'origine Protection des personnes sur internet, accessibilité renforcée à la transparence publique, ouverture des données publiques, publication des décisions de justice après anonymisation, amélioration de la circulation du savoir sur internet, encouragement de la recherche et des métiers liés à l'innovation... : la loi pour une République numérique promulguée au Journal Officiel le 8 octobre 2016 apporte de nouveaux outils concernant la transition numérique.

Une protection accrue de la vie privée des citoyens sur internet La loi prévoit de nouveaux mécanismes de maîtrise de la présence en ligne de chacun ainsi que de nouvelles peines à l'encontre de comportements abusifs, notamment par : la création d'un droit à la portabilité, permettant à chacun de récupérer l'ensemble des données liées aux comptes personnels créés sur une plateforme en ligne - site professionnel proposant un service de communication en ligne qui classe ou organise un partage de contenus.

 

Le renforcement de la loyauté et de la transparence des plateformes en ligne, par l'obligation de précisions sur les contenus qu'elles référencent dès lors qu'ils ont pour sujet les internautes ; l'obligation d'informer la personne dont les données personnelles sont traitées sur la durée de conservation de celles-ci ; l'introduction d'une procédure accélérée pour effacer les données d'un utilisateur mineur au moment de leur collecte ; la possibilité pour chacun de laisser des « directives » sur le devenir de ses données personnelles après sa mort.

À défaut, certains droits pourront être exercés par les héritiers de la personne décédée, par exemple pour obtenir « communication des biens numériques ou des données s'apparentant à des souvenirs de famille » ; l'élargissement des compétences de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) et le renforcement de son pouvoir de sanction, les amendes pécuniaires pouvant atteindre 3 millions € ; l'incrimination pénale du « revenge porn » (ou revanche pornographique) qui sera passible de deux ans d'emprisonnement et de 60 000 € d'amende.

Le nouvel article 226-2-1 du Code pénal introduira une distinction entre le consentement à la captation d'une image et le consentement à sa diffusion ; l'amélioration de la confidentialité des correspondances électroniques, c'est-à-dire le contenu de la correspondance, l'identité des correspondants, l'intitulé du message et les documents joints. Plusieurs dispositions sont également prévues pour faciliter l'accès aux usages numériques des personnes en situation de handicap. Il s'agit notamment d'organiser des services téléphoniques et des sites internet publics adaptés à tous.

Avec l'APAVH, Joe, la fripouille , est à l'adoption

joeIMG_0437Après avoir alerté les vétérinaires, les dianes de chasse les plus proches, mis des annonces, il a bien fallu se rendre à l’évidence personne ne recherchait notre poilu ! Avec sa bouille de chien abandonné et son air de rien, on l’a tout d’abord appelé « Le Chien Marcel », et puis c’était un peu long alors ce fut « Plumeau » finalement 3 jours plus tard c’est Joe qui s’est imposé ! Et ça lui va super bien. Quand Joe est arrivé en famille d’accueil, il n’en menait pas large…les 8 autres chiens l’ont niflé, reniflé. Il était tout kiki à côté. Joe est typé Bleu de Gascogne, mais plutôt version mini! Le Bleu qui n’a pas grandi. Allez savoir pourquoi, il s’est pris d’affection pour le grand Roch qui fait environ 3 fois son poids ! Seulement les premiers temps Roch appréciait très moyennement ce zébulon qui le suivait partout alors il le lui a fait savoir avec force claquements de mâchoires et grognements…nous avons laissé faire. Encore une fois grogner est un mode de communication, même si nous avions peur que le gros nous le coupe en deux… Roch regardait Joe comme si c’était un insecte, un ouistiti qui l’agaçait...

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