L'ordre du jour du Conseil Communautaire de Sète agglopôle méditerranée

Le prochain Conseil Communautaire de Sète agglopôle méditerranée aura lieu le :

Jeudi 8 mars 2018à 18h00

Salle du Centre du Lazaret

La Corniche – 223 rue Pasteur Lucien Benoit – 34200 SETE

 

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  • Désignation du secrétaire de séance

  • Procès-verbal du Conseil communautaire du 20/12/2017

  • Communications du Président

  • Dossiers soumis à délibérations

ADMINISTRATION GENERALE

PROJET N°01:

Société Anonyme d'Equipement du Littoral de Thau (SA ELIT) - Désignation des représentants de Sète agglopôle méditerranée

 

Rapporteur : François Commeinhes

 COMMANDE PUBLIQUE

PROJET N°02:

Marché public - Approbation de la Convention de groupement de commandes publiques pour les prestations de télécommunication et la fourniture de copieurs- Autorisation de signature

 

Rapporteur : Jacques Adgé

 

PROJET N°03:

Marché public - Approbation de la Convention de groupement de commandes publiques, entre la commune de Sète et Sète agglopôle méditerranée pour les travaux de requalification de la corniche de Neuburg - Autorisation de signature

 

Rapporteur : Jacques Adgé

 

 

 MOBILITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

PROJET N°04:

Mise en place et gestion d'un service d'enlèvement et gardiennage des véhicules au sens de l'article R.325-12 du Code de la route - Harmonisation de la compétence sur l'ensemble du territoire de Sète Agglopôle Méditerranée

 

Rapporteur : François Commeinhes

 

PROJET N°05:

Appel à projets Mobilité GNV - Projet SEVEN - Signature du groupement momentané d'entreprise et du contrat de mandat entre la SAS SEVEN Occitanie et SAM

 

Rapporteur : Francis Veaute

 

PROJET N°06:

Concession de service public n°17CSP004 relative à la fourrière automobile - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession

 

Rapporteur : Jacques Adgé

 

PROJET N°07:

Fourrière automobile - Procédure de recouvrement suite à destruction d'un véhicule - Adoption des tarifs

 

Rapporteur : Antoine De Rinaldo

 

PROJET N°08:

Valorisation des certificats d'économie d'énergie TEPCV - Signature du contrat de vente entre Séte agglopôle méditerranée et EDF

 

Rapporteur : Francis Veaute

 

 URBANISME OPERATIONNEL

PROJET N°09:

Modalités de mise à disposition de l'étude d'impact et de l'avis de l'autorité environnementale du projet de requalification et d'extension de la zone commerciale de Balaruc

 

Rapporteur : Henry Fricou

 

PROJET N°10:

Requalification et extension du Centre Commercial de Balaruc - Demande d'ouverture d'une enquête publique conjointe préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et à la cessibilité.

 

Rapporteur : Henry Fricou

 

PROJET N°11:

Palais des Sports - Demande d'ouverture d'une enquête publique conjointe préalable à la Déclaration d'Utilité Publique emportant mise en compatibilité du PLU de Frontignan et à la cessibilité.

 

Rapporteur : Henry Fricou

 

  • Questions diverses