échos

Malus automobile 2022 : durcissement du barème

Pot D'Échappement De Voiture

À compter du 1er janvier 2022, un nouveau barème du malus automobile s’appliquera aux véhicules neufs immatriculés à partir de cette date. Cette évolution était déjà prévue à l’article 55 de la loi de finances pour 2021. Ce malus écologique est une taxe à payer lors de l’immatriculation de certains véhicules particulièrement polluants. Par ailleurs, un nouveau « malus au poids » sera mis en place pour les véhicules neufs pesant plus de 1,8 tonne.

Le malus sur les véhicules les plus polluants

À partir du 1er janvier 2022 :

  • Le malus s’appliquera à partir de de 128 grammes de CO2/km (au lieu de 133 grammes de CO2/km en 2021) avec pour ce niveau de pollution une taxation de 50 €.
  • Le seuil de 1000 € sera atteint dès 151 grammes de CO2/km (1074 €), au lieu de 156 grammes de CO2/km en 2021.
  • La dernière tranche du barème s’élèvera à 40 000 € pour les véhicules ayant un taux de CO2 supérieur à 223 grammes de CO2/km (au lieu de 30 000 € en 2021 pour les plus de 218 grammes de CO2/km).

Le montant du malus ne pourra pas dépasser 50 % du prix TTC du véhicule.

  A noter : Une évolution du barème du malus est déjà prévue pour l’année 2023 :

  • il s’appliquera à partir de 123 grammes de CO2/km ;
  • il s’élèvera à 50 000 € en 2023 pour les plus de 225 grammes de CO2/km.

Un nouveau malus au poids

Par ailleurs, un nouveau « malus au poids » sera mis en place à partir du 1er janvier 2022. Il concernera les véhicules neufs pesant plus de 1,8 tonne (1 800 kg). Son tarif unitaire sera de 10 € par kilogramme. Une famille nombreuse (au moins 3 enfants à charge), y compris une famille d’accueil, peut bénéficier, sous certaines conditions, d’une minoration de ce malus. Les véhicules électriques et hybrides rechargeables seront exonérés de cette taxe.

Services en ligne et formulaires

Pour en savoir plus

Covid-19 : les conséquences sociales et économiques de la pandémie se feront sentir pendant des "décennies", prévient la Croix-Rouge

Selon FranceInfo :

La pandémie, qui a tué des millions de personnes et mis à genoux l'économie mondiale, a eu un impact socio-économique particulièrement dévastateur pour les femmes et les migrants, a expliqué lundi 22 novembre la Croix-Rouge. Dans un nouveau rapport, la Fédération Internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (FICR) met en garde contre les conséquences secondaires disproportionnées du Covid-19 sur les groupes qui étaient déjà vulnérables.

La crise sanitaire s'est traduite par de nombreuses pertes d'emploi, et donc de revenus, précise l'organisation, en se fondant sur les données recueillies par ses 192 sociétés nationales. La crise a également accru l'insécurité alimentaire et a réduit l'accès à l'éducation et aux services d'aide aux personnes confrontées à des violences, tout en exacerbant les problèmes de santé mentale, selon le rapport.

Les femmes ont été "particulièrement touchées"....................

Lire sur : https://www.francetvinfo.fr/sante/maladie/coronavirus/covid-19-les-consequences-sociales-et-economiques-de-la-pandemie-se-feront-sentir-pendant-des-decennies-previent-la-croix-rouge

Le train gagne encore du terrain en Occitanie

Réouverture de lignes, offres attrayantes, lignes à grande vitesse… L’Occitanie continue de développer l’offre de train sur son territoire. Objectifs : améliorer le quotidien des habitants et préserver l’environnement.

Les transports représentent 38% de la consommation énergétique régionale [1]. Pour limiter les émissions de CO² et alléger le budget des habitants, la Région fait du train une alternative crédible à la voiture. Que ce soit à travers la sauvegarde de son réseau ferroviaire, la création de nouvelles lignes à grand vitesse ou la mise en place d’offres attractives, elle instaure le réflexe train en Occitanie.

Moyen de transport le moins polluant, le plus sûr et le plus économique, le train est un formidable outil de la préservation de notre planète et du pouvoir d’achat des habitants. En Occitanie, notre ambition est simple : atteindre un objectif de 100 000 voyageurs par jour en train dans les 10 prochaines années, déclare Carole Delga.

Le train, l’allié du quotidien

Convaincue de l’importance de sécuriser l’avenir des lignes dites « secondaires », la Région a lancé en 2020 un « Plan Rail » de 800 millions d’euros. Aujourd’hui, elle signe un protocole d’accord cadre avec SNCF Réseau pour assurer concrètement son déploiement. Pour plus d’efficacité, une agence Plan Rail est créée. Elle regroupe les métiers du ferroviaire autour d’une équipe dédiée mobilisant près de 300 personnes chaque année [2].

Ça avance pour les lignes prioritaires ! La demande de la Région de gérer directement les lignes Montréjeau-Luchon et Alès-Bessèges a été validée par l’Etat. Ce transfert permettra de déployer les moyens humains et techniques nécessaires à leur réouverture.

Côté trains de nuits, le travail de longue haleine mené par la Région est enfin récompensé. La ligne Paris-Tarbes rouvrira d’ici la fin de l’année. Cette solution écologique, économique et pratique est une bonne option face à l’avion. La Région appuiera donc la réouverture d’autres lignes fermées comme Nîmes-Clermont-Paris, Millau-Paris ou encore Cerbère-Strasbourg.


L’offre +=0 incite les jeunes à prendre régulièrement le train

Enfin, pour inscrire durablement l’utilisation du train dans les habitudes de nos jeunes, la Région et SNCF Voyageurs généralisent l’offre « +=0 » expérimentée depuis le printemps dernier. Grâce à cette démarche inédite en France, les 18-26 ans bénéficient d’un tarif dégressif et de la gratuité à partir du 11e trajet dans le mois. Depuis le 1er avril, 5 000 jeunes ont déjà profité de cette offre, effectuant 31 000 trajets. Vincent Dulong (21 ans) a expérimenté le dispositif d’avril à août, il témoigne : «  Les avantages de +=0 ? La simplicité d’utilisation et les économies réalisées ! L’application est facile à prendre en main.  »
D’autres tarifs avantageux sont proposés pour inciter à prendre les trains liO. Cet été, pour encourager le tourisme de proximité et l’écomobilité, les « petits prix » à 1€ ont été reconduits. Avec 1,2 million de billets vendus, ils ont une nouvelle fois rencontré un grand succès.

Ponctualité et sécurité, des conditions de voyage améliorées

Grâce aux efforts constants de la Région et de la SNCF, la qualité de service en gare et dans les trains continuent de progresser. Désormais, 91,7% des trains sont à l’heure (vs. 91,3% en 2020). Et avec près de 95% d’utilisateurs satisfaits (vs. 93.7% en 2020), l’Occitanie se place en 2e position des régions françaises.

Pour renforcer la sécurité dans les transports, la Région a créé un « plan de prévention, de sensibilisation et de protection vis-à-vis des violences ». A ce jour, 77% des places de trains liO sont couvertes par la vidéoprotection (objectif : 100% en 2023). L’Occitanie est également la 1ère région en nombre de personnels de sureté ferroviaire [3].

 

Les grands projets se concrétisent !

Les lignes à grande vitesse prennent de l’allure en Occitanie. Sous l’impulsion de la Région, le plan de financement des lignes Bordeaux-Toulouse et Montpellier-Perpignan est définitivement validé : 40% par l’Etat, 20% par l’Union Européenne et 40% par les collectivités locales concernées. La Région prendra à sa charge 41% du montant engagé par les collectivités. Les travaux s’élèvent 10,3 milliards d’euros pour Bordeaux-Toulouse [4] (mise en circulation prévue en 2030) et 2,5 milliards d’euros pour le tronçon Montpellier-Béziers (mise en circulation du premier TGV entre Montpellier et Béziers en 2033).
 

L’Occitanie prend également un train d’avance sur le fret ferroviaire avec la réouverture du train des primeurs Perpignan-Rungis dès le mois d’octobre prochain. La mobilisation pour sa sauvegarde a porté ses fruits !

La reprise du train des primeurs est évidemment une bonne nouvelle, pour l’économie, l’environnement et l’emploi. Cette décision doit mettre fin à la circulation de milliers de camions par an sur nos routes et nos autoroutes, déclare Carole Delga

Véritable atout pour la transition écologique, le fret ferroviaire permet de diminuer les émissions de CO² et de créer des emplois en Occitanie. Pour redonner sa place au rail dans le transport de marchandises, la Région met les moyens pour rouvrir d’autres lignes. Elle souhaite reprendre la gestion de la ligne Auch-Agen (en association avec la Nouvelle-Aquitaine). Un Syndicat Mixte de gestion a d’ailleurs déjà été créé dans cet objectif. Elle travaille également à la réouverture de la ligne Tarbes-Bagnères-de-Bigorre pour permettre, entre autres, à l’usine CAF d’acheminer les rames qu’elle construit ou rénove.À L'Intérieur, Chaise, Hyundai, Voyage

En savoir plus

[2Agents SNCF et partenaires

[3132 SUGE pour 60 000 voyageurs par jour

[4incluant les aménagements de la ligne classique au sud de Bordeaux et au nord de Toulouse

Une belle semaine au TMS !

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Après le Temps fort Latino America ¡ Ojos Abiertos ! qui s'est terminé samedi dernier, on se retrouve cette semaine avec 3 spectacles au Théâtre Molière et sur les communes du bassin de Thau :
 Gradiva, Celle qui marche | FLAMENCO | Création
Stéphanie Fuster - Fanny de Chaillé - Cie Rediviva
 Mardi 23 novembre à 20h30 au Théâtre Molière, Sète
S’emparant des codes du flamenco, Stéphanie Fuster se propose de les déconstruire en dansant dans les pas de Gradiva, figure d’un bas-relief antique et symbole de la femme en marche, conjuguant le féminin et le masculin. Une danse entre rigueur et charme.
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 Parades Nuptiales en Turakie | THÉÂTRE DE MARIONNETTES
Michel Laubu - Emili Hufnagel - Turak Théâtre
 Mercredi 24 novembre à 20h30 au Théâtre Henri Maurin, Marseillan
 Jeudi 25 novembre à 20h30 au Carré d'Art Louis JeanJean, Mèze
 Vendredi 26 novembre à 20h30 à l'Espace Fringadelle, Bouzigues
 Samedi 27 novembre à 20h30 au Foyer des Campagnes, Poussan
Retour en Turakie pour observer les comportements amoureux inspirés de toutes les parades nuptiales que l’on peut observer dans le monde animal et parmi les humains. Cupidon se met à table pour organiser au mieux ces rencontres amoureuses bricolées.
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 Strip, Au risque d'aimer-ça | THÉÂTRE | Création
Julie Benegmos - Marion Coutarel
 Vendredi 26 novembre à 18h et 21h au Théâtre Molière, Sète
 Samedi 27 novembre à 18h et 21h au Théâtre Molière, Sète
Tirant parti de sa propre expérience de strip-teaseuse, Julie Benegmos propose une expérience immersive dans ce milieu, mêlant récit autobiographique, fiction et témoignages. Un spectacle autant qu’une expérience !
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LE NOUVEAU SUPERMARCHÉ LIDL DE POUSSAN EST OUVERT

Ce 27 janvier le nouveau Lidl a ouvert ses portes à Poussan : spacieux et accueillant, il offre sur 940 m2 des services modernes avec ses 20 salariés qui étaient déjà mobilisés pour accueillir les Poussannais dans ce nouveau supermarché de proximité ! laitoIMG_20210127_115602

Lidl a misé sur la luminosité grâce à une façade vitrée, des couleurs sobres et des matériaux nobles.

Afin de répondre au mieux à la transition énergétique, Lidl a aussi souhaité privilégier des produits innovants et des technologies d’avenir.
 

Précisions

Adresse : 71 Avenue des lauriers 34560 Poussan
 Ouverture : Du lundi au samedi de 8h30 à 20h00
Le dimanche de 8h30 à 12h30
Surface de vente : 940 m²
 Parking : 77 places
 Services : Point chaud de pains et de viennoiseries frais
cuits sur place toute la journée (30 produits)
 L’enseigne propose un assortiment sélectionné de produits
avec 90% de marques de distributeur, 72% de produits
made in France et un prix unique dans l’ensemble de ses
supermarchés.

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 Ce mercredi 27, il y avait pas mal de visiteurs et clients pour l'ouverture. Un service de sécurité avait été sollicité pour l'accueil et la circulation aux abord du magasin.

Par rapport au Covid 19 l'enseigne a souhaité prendre les mesures nécessaires pour garantir la santé de ses salariés comme de ses clients. Afin de permettre à chacun de travailler dans les meilleures conditions, des mesures spécifiques sont appliquées en accord avec les directives nationales :

"nettoyage quotidien des caisses, salles de pause, WC, portes et engins de manutention; installation de protections en Plexiglas sur la totalité des caisses; distribution de gel hydroalcoolique aux clients et salariés et de masques de protection aux salariés; balisages des distances barrières; campagne d’affichage pour informer nos clients sur les gestes barrières; mise en place d’un filtrage à l’entrée, etc. Les espaces de vie ont également été réorganisés pour permettre de respecter les gestes barrières préconisés par les autorités sanitaires."

 

UNE COLLECTE SOLIDAIRE EN FAVEUR DE LA COOPÉRATIVE SCOLAIRE OCCE LES BAUX

Dans une approche solidaire avec les écoles de la commune, Lidl a souhaité dès son ouverture  organiser une opération exceptionnelle « Le don école ». Durant les 4 premiers jours d’ouverture, 50 centimes d’euros seront collectés par tranche de 15 euros d’achat lors de chaque passage en caisse. Ces dons seront reversés à la coopérative scolaire OCCE LES BAUX.

D'autres opérations seront certainement programmées...

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Le Syndicat Mixte du Bassin de Thau inaugure, le 19 novembre 2021, le BlueThauLab

 

 

Organisé par Syndicat mixte du bassin de Thau

Le Syndicat Mixte du Bassin de Thau inaugure, le 19 novembre 2021, le BlueThauLab, une plateforme d'innovation collaborative, labellisée par le Programme d'Investissement d'Avenir, inscrit dans le dispositif Littoral plus porté par la Région Occitanie.
Ce dispositif, dédié à l'accompagnement des initiatives publiques-privées, a vocation à accompagner et accélérer des projets repérés agissant en faveur de la protection littorale, en leur proposant un terrain démonstrateur : le Bassin de Thau. Son approche méthodologique et son ancrage scientifique et atypique permettent au BlueThauLab de convoquer et challenger les sujets de pointe : nouvelles technologies, spatial, Intelligence artificielle, datas… Par son positionnement unique et via le concours des puissances publiques et des communautés habitantes, économiques et de recherche, le BlueThauLab aspire à devenir un living Lab au service de l’attractivité, mais surtout au service de la planète...

Date et horaire : https://www.modernisation.gouv.fr/mois-de-linnovation-publique/lancement-territorial-du-

Le 19 novembre 2021, de 11:00 à 14:00

Lieu de l'évènement

IUT de Sète (amphithéâtre) | 131 chemin des Poules d eau 34200 Sète

Contact

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 0499047224

Modalités de participation

Inscription obligatoire
Accessible aux personnes à mobilité réduite

S'inscrire à l'évènement

La Banque Alimentaire de l’Hérault lance sa grande campagne de collecte

 
 

La collecte nationale est le rendez-vous solidaire des Banques Alimentaires durant lequel, sur le département, des centaines de bénévoles, se mobilisent pendant trois jours.

Cette année cette action de solidarité essentielle pour venir en aide aux Héraultais les plus démunis se déroulera les 26, 27 et 28 novembre dans les grandes surfaces du département.

L’opération de 2020 a permis de récolter 200 tonnes de denrées alimentaires soit l‘équivalent de 400 000 repas grâce à la générosité des Héraultais. Cette année encore, les bénévoles en gilets orange de la Banque Alimentaire seront présents dans les magasins pour faire appel à la plus grande solidarité de tous. N’hésitez pas à faire un geste : les denrées récoltées constituent une importante source d’approvisionnement et permettent de diversifier les produits ramassés quotidiennement dans les supermarchés.

FAIRE UN DON EN LIGNE

Si vous ne pouvez pas vous déplacer pour l’occasion, vous pouvez tout au long de l’année faire un don en ligne, en composant votre panier ou sur don libre. Cette collecte de dons a pour objectif d’acheter des produits selon les besoins locaux : https://monpaniersolidaire.org/

39ÈME FÊTE DÉPARTEMENTALE DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE

 

Réserver

Photo du Département

Activités de Pleine Nature Nature Sports

La trente-neuvième édition de la Fête Départementale de la Randonnée Pédestre organisée par le Comité Départemental de Randonnée Pédestre de l’Hérault propose, avec le concours de la commune de Saint Saturnin de Lucian, de la Communauté de Communes Vallée de l’Hérault et de son Office de Tourisme, du Département de l’Hérault et le soutien logistique d’Hérault Sport, 4 circuits de différents niveau

Où, Quand, Comment ?

Réserver Réservation obligatoire

La trente-neuvième édition de la Fête Départementale de la Randonnée Pédestre organisée par le Comité Départemental de Randonnée Pédestre de l’Hérault propose, avec le concours de la commune de Saint Saturnin de Lucian, de la Communauté de Communes Vallée de l’Hérault et de son Office de Tourisme, du Département de l’Hérault et le soutien logistique d’Hérault Sport, 4 circuits de différents niveaux :

 


Circuit familial – les crêtes de Saint-Guiraud 8 km, 240 m D+
Départs entre 9h30 et 10h
Circuit randonneur – Entre vignes et villages – 13 km, 415 m D+
Départs entre 9h et 9h30
Circuit bon randonneur – Du canyon du Diable au roc des deux Vierges – 16,5 km, 720 m D+
Départs entre 8h et 8h30
Circuit randonneur expérimenté – Le Mont Saint Baudille par le Val Durand – 25 km, 1 005 D+
Départs entre 7h30 et 8h
Sur place un marché paysan, une animation musicale, restauration, buvette, une visite guidée du « sentier du vin et des poètes » et une tombola vous attendent.
Présentation du pass sanitaire dès 12 ans, avant remise d’un bracelet.

Inscription sur : herault.ffrandonnee.fr
Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Culture : opération "théâtres ouverts" ce samedi partout en France

L'opération "Théâtres ouverts" a été initiée par Laurent Rochut, directeur de La Factory d'Avignon. Samedi 30 janvier, les théâtres désobéiront aux restrictions gouvernementales pour ouvrir une heure.

Sur l'initiative de Laurent Rochut, directeur de La Factory à Avignon, les théâtres de France vont désobéir. Samedi 30 janvier, de 15h à 16 heures, les théâtres entrent en rébellion : ils accueilleront du public, le temps d'une heure, dans le strict respect des mesures sanitaires, rapporte notamment franceinfo. Au total, selon BFM TV, c'est une cinquantaine de théâtres qui doivent participer, ce samedi, à l'opération.

Une cinquantaine de théâtre vont ouvrir ce samedi pour faire pression sur le gouvernementpar BFMTV

En savoir plus sur : https://actu.orange.fr/france/culture-operation-theatres-ouverts-ce-samedi-partout-en-france-magic-

 

Cinéma, Rideaux, Théâtre, Film

Pixabay Théâtre

Ambiance joyeuse pour la fête de la châtaigne

Il y avait du monde sur la place Aristide Briand, ce dimanche 21 novembre à l’occasion de la fête de la châtaigne et du “Total Festum”, organisés par l’association occitane “Bona Jornada” et l’école maternelle et primaire bilingue “La Calandreta”, avec le soutien de la Ville.

 

Photos Ville de Sète

fête châtaigne sète animations

Tout au long de la journée, de 10 h à 17 h 30, des animations pour petits et grands se sont succédé : ateliers divers, déambulation en fanfare, concerts, et bien sûr, les plaisirs de la bouche, avec cuisine maison et marrons chauds en vedette ! L’ambiance était joyeuse et le soleil au rendez-vous.

fête châtaigne sète animations

 

MAM une aire d'enfance à Montbazin pour un accueil individuel dans un petit collectif

MAM une aire d'enfance - Montbazin

 

Amandine Baron, Aurélie Hernandez et Marine Sabater sont trois professionnelles de la petite enfance. Elles ont décidé de se regrouper pour l'instant non pas dans une structure style crèche, mais plutôt  dans une maison d'assistantes maternelles car elles sont toutes les trois agréées pour pouvoir garder et s'occuper de jeunes enfants qui leur sont confiés.

"Exercer notre métier d’assistante maternelle ensemble dans la même maison, cela nous a motivé et nous satisfait pleinement", précisent-elles..

Le projet est né, fin 2019 début 2020 puis petit à petit il s'est développé jusqu'à se réaliser : Un projet d'accueil qui a été présenté aux PMI, à la Mairie, à la CAF et aux structures institutionnelles réglementairmam22Capturees... Celui-ci a ensuite évolué en fonction des observations et il a été présenté oralement en juillet 2020 avec parallèlement des évaluations individuelles pour chacune des 3 assistantes avec aussi une autre évaluation collective... Il fut enfin validé par le Conseil Départemental

Une fois les agréments obtenus pour 3 enfants (2 assistantes) et pour 4 (une assistante), c'était parti... Place alors aux préparatifs. L'aire d'enfance de Montbazin avait pris forme pour des enfants de 2 mois 1/2 à 3 ans (3ans/2)...

 Au 11 Bis Rue des Aires...

Pas d'aide financière de la CAF pour l'instant mais suivant l'évolution de la structure ce sera peut-être possible. De son côté la Mairie de Montbazin a apporté une aide matérielle, a facilité le quotidien des assistantes, des parents et des enfants, mais elle a surtout explicité ce projet auprès des Montbazinois et accompagné cette belle réalisation. Avec une cagnotte leetchi, (https://www.leetchi.com/c/mam-une-aire-denfance?fbclid=IwAR1d4jeckAwFhsT_vnTquRvXvrtl9ZIeeJgllSVlWtSCmlFxCkEv1KfCBc0) elles se sentent aussi soutenues...mam44Capture

Depuis son ouverture, récente, c'est un beau succès. Il n'y a déjà plus de places pour l'instant : chaque assistante est responsable des enfants qu'elle accueille, mais Amandine, Aurélie et Marine travaillent toutes les trois dans la même structure qui enchante les petits enfants. Et en plus, elles s'adaptent (horaires...) en fonction des besoins des parents.

Le MAM, une Aire d'Enfance Montbazin, une maison dédiée entièrement aux enfants...

c'est au 11 bis rue des Aires.

et sur Facebook :

MAM une aire d'enfance - Montbazin

mamCapture

L’image contient peut-être : texte qui dit ’m/ Une mAm Une aire d'enfance -Montbazin- Amandine: Aurélie: 06.85.85.66.53 07.66.85.95.84 Marine: 06.12.96.27.16’

 

SNCF: pas d'augmentation tarifaire sur les grandes lignes en 2022

Les tarifs des billets de train sur les grandes lignes n'augmenteront pas en 2022, a annoncé lundi le PDG de SNCF Voyageurs.

"En 2022, nous n'augmenterons pas sur les grandes lignes SNCF le prix des billets de train", a indiqué Christophe Fanichet, interrogé sur la télévision franceinfo.

Sur les TER, "ce sont les régions qui fixent les tarifs", a rappelé M. Fanichet. 

"En 2020 et 2021, on n'a pas augmenté nos prix, je dirais même qu'on les a baissés", a-t-il affirmé. L'année 2021 a été marquée par une volonté de l'entreprise ferroviaire de simplifier sa gamme de prix, souvent critiquée comme opaque, avec notamment la fusion des cartes de fidélité en une seule......

 

Poursuivre sur : https://actu.orange.fr/economie/sncf-pas-d-augmentation-tarifaire-sur-les-grandes-lignes-en-2022

TousAntiCovid Verif : une intégration facilitée pour les professionnels

Le Gouvernement vient d’autoriser le contrôle du pass sanitaire, par les professionnels, à partir de leurs outils métiers. Ceux-ci pourront intégrer « TousAntiCovid Verif » dans leurs applications professionnelles, bornes d’achat, etc. Explications.

Faciliter et améliorer la vérification des pass sanitaires par les professionnels. C’est l’objectif du nouvel outil proposé par le Gouvernement afin d’intégrer « TousAntiCovid Verif » dans des systèmes de contrôles alternatifs du pass sanitaire.

Intégrer le contrôle du pass sanitaire aux outils des professionnels

Avec cette nouveauté, les professionnels peuvent désormais intégrer l’étape du contrôle sanitaire dans des systèmes déjà existants comme, par exemple, des bornes de contrôle ou les applications métiers.

Ils pourront mettre en place un processus de vérification du pass sanitaire s’appuyant sur leurs applications habituelles et en fonction du parcours client qu’ils auront choisi. Ainsi, une compagnie de transport pourra effectuer le contrôle du pass sanitaire au moment de l’achat d’un billet ou à une borne d’enregistrement automatique.

Ce dispositif permet d’éviter les ruptures de charges dans la vérification du pass sanitaire, d’améliorer la maitrise de l’affluence, d’éviter la multiplication des terminaux de lecture et de réduire l’impact en termes de mobilisation de ressources humaines au moment du contrôle du pass.

Pass sanitaire : des réponses aux questions des professionnels

Des conditions d’utilisation encadrées et contrôlées pour respecter la vie privée

Cette intégration doit se faire dans un cadre respectant le plus haut standard de protection des données individuelles. C’est pourquoi, la validation des demandes se fera au cas par cas et sur demande des entreprises auprès de la direction générale de la Santé.

Les entreprises devront présenter dans un dossier d’intégration les conditions du respect du cadre réglementaire et sanitaire, des droits des usagers, leurs engagements en matière de sécurité des systèmes d’information, les prérequis d’installation et les consignes et propositions de parcours associées aux divers cas d’usage.

Comment candidater ?

La direction générale de la santé doit accompagner les entreprises lors de toutes les étapes de leur candidature :

  • envoi de la demande à candidature-appverif[@]sante.gouv.fr ;
  • réception par l’administration et envoi en retour d’un kit de déploiement et de la liste des pièces à fournir ;
  • étude du dossier et demandes de précisions si nécessaire ;
  • test de connectivité en cas d’acceptation de la candidature et mise en production.