Loupian : Conseil Municipal

SÉANCE DU 04 JUILLET 2018 À 18h30 SALLE DU CONSEIL – HÔTEL DE VILLE

Ordre du jour :

 

I. Établissement de la liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2019

  Comme suite à l'arrêté préfectoral du 09 avril 2018 établissant la liste préparatoire des jurés d'assise pour l'année 2019, la commune de Loupian se voit attribuer 2 jurés sur les 877 qui composent la liste du département. Conformément aux instructions préfectorales, le nombre de noms à tirer au sort est égal au triple de celui fixé pour chaque commune. Il conviendra donc de procéder au tirage au sort de six noms d'après la liste électorale.

II. Tableau des effectifs  Il est proposé de créer un emploi temporaire d’adjoint administratif à temps complet afin de procéder au remplacement d’un agent titulaire indisponible pour raison de santé, du 28 juillet 2018 au 27 janvier 2019.

III. Extension site Natura 2000 zone de protection spéciale «     Plaine de Villeveyrac  Montagnac     »  L'avis du Conseil est sollicité sur le proposition de modification du périmètre des sites Natura 2000 (cf  projet ci-joint).

IV. Convention pour la création d’un service commun «     urbanisme réglementaire –  instruction des autorisations du droit des sols     » entre Sète Agglopole Méditerranée et  la commune de Loupian

V. Subvention façade

VI. Règlement Européen Général sur la Protection des Données personnelles  
(RGPD)

VII. Actualisation du règlement intérieur du service enfance  Le Conseil se prononcera sur le projet de règlement

VIII. Création de quatre postes d’animateur dans le cadre du dispositif Contrat  unique d’insertion Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)

 IX. Halle de sport – Règlement intérieur  Le Conseil se prononcera sur le projet de règlement.

X. Halle de sport – Convention d’utilisation  Le Conseil se prononcera sur le projet de convention.

XI. Camping – Annulation de réservation – Demandes de remboursement des arrhes  Le Conseil se prononcera sur des demandes de remboursement d'arrhes suite à l'annulation de réservations.

XII. Hébergement des renforts de gardes mobiles pendant la saison estivale

XIII. Agence technique départementale Hérault Ingénierie – Statuts 

XIV. Agence technique départementale Hérault Ingénierie – Règlement intérieur  Le Conseil se prononcera également sur le projet de règlement intérieur de l’agence Hérault ingénierie ci-joint.

XV. Foire languedocienne 2019  Le Conseil est invité à se prononcer sur la reconduction de la Foire Languedocienne pour sa vingtet-unième édition et à autoriser le Maire à solliciter les subventions des partenaires institutionnels (Conseil régional, Conseil départemental et Sète agglopôle méditerranée).

XVI. Cimetière – Rétrocession de concession  Le Conseil devra autoriser le Maire à établir un acte de rétrocession de concession funéraire.

XVII. Bail à location

XVIII.Questions diverses 

La pierre sèche

Toutes les informations nécessaires à la réalisation dans les règles de l'art d'une belle maçonnerie de pierre sèche. Pour ériger un mur de clôture, remonter un mur de soutènement ou se lancer dans la construction d'une cabane semblable à celles, si pittoresques, qui parsèment le territoire français, il faut en effet renouer avec le savoir-faire peu à peu disparu du paysan maçon. Christian Lassure, spécialiste reconnu de l'architecture de pierre sèche, a passionnément contribué à la redécouverte, depuis une trentaine d'années, de cet ensemble de techniques traditionnelles. Il nous en livre ici généreusement toutes les clés, depuis la tranchée de fondation jusqu'aux secrets de la voûte en encorbellement.

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