Conseil Municipal du 9 juillet à Poussan

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Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 9 juillet 2018

 

Le quorum est atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 19h00
I/Michel BERNABEU est élu secrétaire de séance à l’unanimité
II/ Approbation du procès-verbal du 04 juin2018 à l’unanimité
III /Enumération des points de l’ordre du jour de la séance.

 RAPPORT N° 1 :

URBANISME – Acquisition parcelle BD 83 Rapporteur Monsieur le Maire : Il s’agit d’approuver l’acquisition amiable de l’immeuble cadastré BD 83 pour un montant de 280 000€ net vendeur. ADOPTE LA MAJORITE (Abstention : Llorca, Cazenove, Nespoulous, Rexovice, Fouga)

RAPPORT N° 2 :

URBANISME – Déclaration préalable de toute di vision parcellaire sur les zones naturelles et agricoles du PLU . Rapporteur Serge CUCULIERE : Il s’agit d’approuver l’obligation de soumettre pour les zones N et A du PLU à la déclaration préalable auprès de la mairie, tout division volontaire en propriété ou en jouissance d’une propriété foncière, par vente ou locations simultanées ou successives. ADOPTE A L’UNANIMITE

RAPPORT N°3 :

URBANISME – Ap probation du bilan de la concertation préalable concernant la création de la ZAC de Sainte Catherine – Marqueval Rapporteur Serge CUCULIERE : Il s’agit d’arrêter le bilan de la concertation et de décider de le joindre au dossier d’enquête publique réalisé. ADOPTE A LA MAJORITE (1 abstention : Fouga)

RAPPORT N° 4 :

URBANISME – Approbation de la note de cadrage concernant la création de la ZAC de Sainte Catherine – Marqueval Rapporteur Serge CUCULIERE : Il s’agit d’approuver les enjeux de la future zone d’aménagement concerté de Sainte Catherine – Marqueval , son périmètre, son programme et son bilan financier prévisionnel. ADOPTE A LA MAJORITE (1 abstention : Fouga)

RAPPORT N° 5 : URBANISME – Création d’une commission pour l’attribution de la concession pour l’aménagement de la ZAC de Sainte Catherine - Marqueval Rapporteur Monsieur le Maire : Il s’agit d’approuver la création d’ une commission pour l’attribution de la concession d’aménagement de la ZAC Sainte Catherine - Marqueval ADOPTE A L’UNANIMITE

RAPPORT N° 6 :

URBANISME – Election des membres de la commission d’attribution de la ZAC Sainte Catherine - Marqueval Rapporteur Monsieur le Maire : Il s’agit de désigner les membres de la commission d’attribution de la ZAC Sainte Catherine - Marqueval ADOPTE A L’UNANIMITE

RAPPORT N° 7 :

RESSOURCES HUMAINES – Mutualisation du service commun Urbanisme réglementaire – Instruction des autorisations du droit du sol. Rapporteur Danielle BOURDEAUX : Il s’agit d’approuver la convention de mutualisation concernant le service urbanisme entre la commune de POUSSAN et la SAM ADOPTE A L’UNANIMITE

RAPPORT N° 8 :

AFFAIRES SCOLAIRES – Adhésion pour les écoles à l’Environnement Numérique de Travail (ENT) Rapporteur Arlette RAJA : Il s’agit d’adopter la convention de partenariat entre la commune de Poussan et l’ Académie de Montpellier pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail jusqu’au 31 octobre 2021. ADOPTE A L’UNANIMITE

Monsieur le Maire ne participe pas au vote des délibérations concernant les demandes de subventions à Hérault Energies et quitte la séance.

RAPPORT N° 9 :

HERAULT ENERGIES – Demande de subvention à Hérault Energies pour l’éclairage public Rapporteur Ghislain NATTA : Il s’agit de solliciter Hérault Energies pour subventionner les investissements prévus en éclairage public ADOPTE A L’UNANIMITE

RAPPORT N° 10 :

HERAULT ENERGIES – Demande de subvention Hérault Energies – Economie d’énergie – Isolation Thermique Rapporteur Ghislain NATTA : Il s’agit de solliciter Hérault Energies pour subventionner les équipements d’isolation thermique de certains bâtiments ADOPTE A L’UNANIMITE Monsieur le Maire rejoint l’assemblée du conseil municipal

RAPPORT N° 1 1 :

FINANCES – Subvention exceptionnelle complémentaire – la crèche « Les petites Pousses » RAPPORTEUR Ghislain NATTA : Il s’agit d’attribuer une subvention exceptionnelle complémentaire de 10 000 euros pour l’association « Les petites Pousses ADOPTE A LA MAJORITE (Contre : Lafon , Abstentions : Pagnier, Rexovice)

RAPPORT N° 1 2 :

FINANCES – Subventions exceptionnelle – La Ligue de Protection des Oiseaux. RAPPORTEUR Ghislain NATTA : Il s’agit d’attribuer une subvention exceptionnelle de 3 000 euros pour la Ligues pour la Protection des Oiseaux. ADOPTE A LA MAJORITE ( Contre : Llorca, Cazenove, Nespoulous)

RAPPORT N° 1 3 :

FESTIVITES – FINANCES

– Nouveaux tarifs 2019 – Réservation de salles et du matériel s’y rattachant RAPPORTEUR Florence SANCHEZ : Il s’agit d’approuver les nouveaux tarifs pour l’année 2019 concernant la location de salles et du matériel s ’y rattachant ADOPTE A L’UNANIMITE

Monsieur le Maire lève la séance du conseil municipal à 20H42

Avec l'APAVH, la douce Molly est à l'adoption

CHIENimage5C’est une drôle d’histoire que celle de Molly… Sa maîtresse est décédée il y a quelques semaines et elle n’avait rien prévu pour ses animaux : 4 chiens et 2 chats. Sa voisine, qui a adopté un chien à l’association, nous a contactés pour la prise en charge de tous ces poilus ! Elle ne voulait pas que les 2 Yorks, l’autre femelle Labrador de couleur sable et Molly, partent en fourrière. A la veile de l’été, 4 chiens d’un coup c’était beaucoup, sans compter que nous étions déjà engagés pour d’autres chiens en détresse. Nous avons fait appel à Catherine du refuge des 4 pattes qui a accepté de prendre les York mais aussi à Valérie de JSMC qui a choisi la labrador sable. Restait Molly. Ces 4 chiens ont toujours vécu en compagnie de leur maîtresse, dans une maison avec un jardin dont ils ne sont jamais sortis, ne côtoyant que  très peu de monde… Si tous les 4 sont un peu craintifs, Molly est de loin la plus mal à l’aise avec les personnes qu’elle ne connaît pas. Nous avons eu du mal à la faire monter dans la voiture, puis à l’en faire descendre une fois arrivés!...

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