En raison des élections législatives, la Saint Pierre sera célébrée samedi 29 juin à Bouzigues !

Mercredi 26 juin 2024, à 17h00, en Mairie, salle des mariages se réunissait le Conseil municipal de Bouzigues.

De bien nombreux Bouzigauds dans la salle des mariages pour vivre ce Conseil municipal en direct

Très peu d'absents parmi les élus.

Avant de débuter :

• Désignation du secrétaire de séance. Elle a été réalisée par vote à main levée. Mr Ferrer a été élu secrétaire de séance.
• 2 commentaires par des élus de la majorité des élus : l'heure du conseil très tôt dans l'après-midi et les dossiers relatifs aux points communiqués très tard par rapport au 26 juin.
• Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 janvier 2024. validé avec 3 abstentions

Dossiers soumis à délibération :

VIE INSTITUTIONNELLE ET FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE

1. Proposition de non-maintien des fonctions de Monsieur Pierre BRAS, 2ème adjoint au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations.

Proposition rejetée à la majorité.

RESSOURCES HUMAINES

2. Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents – Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault.  Votée à l'unanimité après lecture.           

3 Délibération portant création d’un emploi non permanent (agent d’animation - service enfance jeunesse) à temps non complet suite à un accroissement temporaire d’activité en vertu de l’article L. 332-23 1° du Code général de la fonction publique. A compter du 1er septembre 2024, pour une durée maximale de 12 mois. Votée à l'unanimité après lecture.

FINANCES

1. Communication de l’avis CB n°2024-34-003 du 15 mai 2024 rendu par la Chambre régionale des comptes Occitanie en application des dispositions de l’article L. 1612-2 du Code général des collectivités territoriales

Lecture par Monsieur le Maire

1. Communication de l’arrêté préfectoral n° 2024-05-DRCL-0206 en date du 27 mai 2024 portant règlement des budgets primitifs 2024 du budget principal et du budget annexe « Port » de la Commune de BOUZIGUES

Présentation par Monsieur P Raffard Directeur mutualisé des finances communauté d'agglomération "Sète agglopôle méditerranée"

Budget revus avec 1 million 200 000€ d'excédent proposés par la cour des comptes.

Explications sur les modifications avec des écarts proposés par la crc par rapport au budget voté et non validé. et retour sur l'historique des événements depuis le mois de décembre 2023. Vigilance avec la masse salariale préconisée par la cour des comptes... Des élus minoritaires et majoritaires souhaitent que les choses avancent et qu'il y ait concertations entre eux.

Prise d'acte par le Conseil municipal

1. Budget principal : approbation du compte de gestion 2023 et du compte administratif 2023

Mr Raffard précise que Bouzigues a de bons indicateurs qui devraient permettre durant les années à venir d'être à l'abri de problèmes budgétaires.

3 Abstentions

1. Budget principal : approbation de la décision modificative n°1 au titre de l’exercice 2024

10 contre, 3 abstentions, non approuvé dans un premier temps . Il faudrait à priori s'en tenir au budget prévu et éxécutoire proposé par Mr le Préfet.

Mais après discussions nouveau vote : 12 abstentions et une contre, Mr le Maire s'étant engagé qu'il y ait un PPI pour l'investissement en septembre.

Donc approuvé dans un second temps.

1. Budget annexe du Port : approbation du compte de gestion 2023 et du compte administratif 2023

                         approuvé avec 3 abstentions.

1. Budget principal : attribution de subventions aux associations au titre de l'exercice 2024.  Votée à l'unanimité.

10 Budget principal : approbation de la convention relative à la répartition et à la prise en charge des frais d’hébergement du renfort saisonnier de gendarmerie pour la saison 2024. Il y aura une participation de la commune de 391€. Approuvée à l'unanimité.

COMMANDE PUBLIQUE

11. Adhésion au groupement de commande avec HERAULT ENERGIES pour l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique – Approbation de la convention constitutive de groupement de commande publique pour cette consultation – Autorisation de signature...............

Unanimité.

URBANISME – AMENAGEMENT FONCIER

12. Proposition de résiliation de la convention pré-opérationnelle en zones à urbaniser de la commune entre la Commune de BOUZIGUES, SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE et l’EPF Occitanie signée le 03 juillet 2019.  validée 3 abstentions.

13 Modalités de la mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n° 4 du plan local d’urbanisme (PLU) de BOUZIGUES. Unanmité

14 Contentieux – Requête Tribunal administratif de MONTPELLIER n° 2306345 consorts PRIBYL, LENSEL, GUILLEMOT contre la Commune de BOUZIGUES – Demande d’annulation de l’arrêté de permis de construire n° PC03903422V0019 en date du 11 mai 2023 : déport de Monsieur le Maire au titre de l’article de L. 2122-26 du Code général des collectivités territoriales.  7 abstentions

ENFANCE JEUNESSE

15. Modification de la délibération n° D-2023-048 en date du 19 décembre 2023 relative à l’actualisation et à l’approbation des tarifs des prestations de l’accueil collectif de mineurs Le Naissain (unanimité)
16. Participation aux frais de scolarité d'enfants fréquentant la Calandreta à MEZE au titre de l’année scolaire 2024/2025. (Unanimité.)

INTERCOMMUNALITE (SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE)

17. Approbation de la convention financière entre SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE et la Commune de BOUZIGUES portant sur le remboursement des frais de transports liés à la pratique de l’enseignement de la natation scolaire au titre de l’année scolaire 2023/2024 - Autorisation de signature.  (Unanimité.)

ADMINISTRATION GENERALE

1. Etablissement de la liste des jurés d'assises pour l'année 2025. tirage au sort à partir de la liste électorale.

COMMUNICATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

Le prochain conseil municipal de Bouzigues aura lieu le mercredi 26 juin à 17h00 en mairie, Salle des Mariages..

L’ Association Voile Latine de l’Étang de Thau-Bouzigues vous donne rendez-vous le samedi 29 juin 2024 pour les Fêtes de la Saint Pierre à BOUZIGUES
À partir de 18h, sur le ponton des Voiles Latines (situé en face du musée de l’Étang de Thau)
Venez la rencontrer !
Venez découvrir le projet ÉCOLE D’ÉOLE !

——————————— Les fêtes de la Saint Pierre à Bouzigues ——————————

Le Samedi 28 juin 2024 se tiendra la fête de la Saint Pierre à Bouzigues.
Ce rendez-vous annuel incontournable sera l’occasion pour l’association Voile Latine de Bouzigues de présenter le projet ÉCOLE D’ÉOLE.
C’est à bord du ÉOLE que sera prononcée la bénédiction sur l’Étang de Thau.
L'association lancera le même jour, une collecte de dons en partenariat avec la FONDATION DU PATRIMOINE, délégation Occitanie - Méditerranée, pour récolter des fonds qui lui permettront de finaliser l’ équipement du ÉOLE. C’est un appel aux donateurs (particuliers et entreprises) dans une campagne qui doit lui permettre de récolter des dons (défiscalisés pour les donateurs) et ainsi lui permettre de finaliser le projet à hauteur de 20000€.

——————— ÉCOLE D’ÉOLE, un projet novateur pour l’Étang de Thau ———————

Un projet qui réunit bénévoles, restaurateurs du patrimoine et étudiants autour de la restauration et du retrofit d’une barque traditionnelle depuis plus de 8 mois.
ÉOLE est désormais la première embarcation à seule propulsion électrique de l’Étang de Thau classé Aire Marine Protégée (A.M.P).
A l’issue de sa restauration, elle sera mise à disposition des écoles de voiles pour servir à l’apprentissage de la navigation à voile latine, des partenaires institutionnels, associatifs et privés pour la découverte et l’observation de l’Etang de Thau. Des conventions ont déjà été signées.

———————————————— Évènements à venir —————————————

Les bénévoles s’attachent à entretenir, restaurer une flotte de gréements traditionnels et à transmettre leur savoir et savoir-faire. Dans cette perspective, ils vous donnent rendez-vous à l’occasion des traditionnels samedis

——————————————— Renseignements ——————————————

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
www.facebook.com/voilelatine.debouzigues.1/
Christian DORQUES : 0681777255 Claude DELSOL : 0638414167

Notre Dame du Sourire : annonces paroissiales de la semaine

Le week-end prochain nous aurons la fête de la Saint-Pierre :

• à Bouzigues le samedi soir ;
• à Mèze le dimanche (sans oublier le samedi soir à 21h30 le spectacle « Zize Dupanier » au Château Girard de Mèze) ;
• le dimanche, comme tous les ans, il y aura un déjeuner : les tickets relatifs à ce repas sont en vente au Service culturel de la mairie au Château Girard. Pensez à vous procurez votre ticket dès que possible. À noter que le prix des repas est identique à celui de l'an dernier.
• le dimanche, comme tous les ans là aussi : à 19h diner des bénévoles de la paroisse à la Maion d’Accueil des Pénitents.

Ce mardi 11 juin, le conseil municipal des jeunes s'est réuni à la mairie de Bouzigues.

Après avoir révisé et chanté tous ensemble la Marseillaise, ses membres ont abordé plusieurs sujets notamment la pollution liée aux mégots, les aménagements du parc et le souhait d'un second parc. Leurs nombreuses idées vont être étudiées.

A l’issue du conseil, leurs parents et les participants du concours de décoration de Noël ont été conviés pour partager un verre de l'amitié.

Ils ont alors tous voté pour élire le nouveau logo du CMJ parmi tous les magnifiques dessins réalisés par les enfants.

Suite à cela, les jeunes conseillers municipaux ont remis les prix du concours. Un panier gourmand local pour les gagnants et un lot de consolation pour tous les participants afin de les remercier de contribuer à la magie de Noël dans notre village.

En attendant bel été à tous !! Sans déchets ;)

Le CEAU,  est un .Cabinet d’Etudes d’Aménagement et d’Urbanisme, est un cabinet inscrit à l’Ordre des Géomètres-Experts depuis 1996.

L’exercice de la profession "Géomètres-experts" est strictement encadré par la loi du 7 mai 1946. Aux obligations fixées par le législateur s’ajoutent des règles d’éthique et de déontologie édictées et mises à jour régulièrement par leur ordre professionnel. ce cadre garantissant au clients une prestation de qualité.

Le CEAU, c'est une société d'économie libérale mais c’est une équipe de 20 collaborateurs, composée d’ingénieurs et de techniciens spécialisés et pilotée par 3 Géomètres-Experts. Ils mettent leurs compétences et leur expérience à votre service pour accompagner l’ensemble de vos projets d’aménagement.

Trois agences pour le CEAU avec celle de Bouzigues qui en est le siège social (15 salariés et 2 géomètres-experts), et avec 2 autres établissements, un en Agde (4 salariés et un géomètre-expert) et Lodève avec une personne. L’ensemble de l’équipe est encadrée par 3 Géomètres-Experts : M. Ludovic JOURY Ingénieur INSA et M. Grégory MARMU Ingénieur INSA gérants sur l’Agence de Bouzigues (siège social) et encadrants l’antenne annexe de Lodève, et M. Grégory POIRIER, Ingénieur ESGT gérant sur l’Agence d’Agde.

Le CEAU étant une unité, proposant les mêmes services sur chacun des sites même dans son nouveau local à Lodève, les sites étant inter-connectés, les données étant rassemblées pour une efficacité optimale. Car l'entreprise qui a démarré en 1970 à Mèze en est déjà à sa 3ème génération de géomètres qui sont les "garants d'un cadre de vie durable".

En effet le métier de Géomètre-Expert conjugue à la fois des compétences techniques et juridiques et également des compétences d’actions et de réflexions. Si le Géomètre-expert est un intermédiaire pour toutes les opérations foncières, c'est un facilitateur de la mise en valeur du patrimoine foncier en respectant les tendances du temps ainsi que la réglementation.

Et cela que ce soit dans les domaines public ou privé, ou encore professionnel, pour des particuliers ou des structures, avec ses compétences en expertise technique mais aussi en expertise juridique.

CEAU possède les capacités de réaliser et a déjà réalisé, à la satisfaction de clients, les prestations dans les domaines de l’ingénierie où il est qualifié.La Certification OPQIBI atteste, que le cabinet de Géomètres-Experts CEAU, est reconnu pour ses compétences et son professionnalisme par un organisme tiers indépendant accrédité par le COFRAC sous le numéro 4-0526.

Il a donc des compétences dans le domaine foncier, en topographie, aménagement VRD, en urbanisme, paysage et environnement.

Pour aménager, le CEAU tient compte des demandes, mais aussi des nécessités, du cadre réglementaire et indique quelle est la meilleure solution au client.

Mais le CEAU travaille surtout sur les aménagements des voies et voiries pour savoir ce qui est du domaine du possible, ce qui est réalisable pour la création de l'aménagement foncier, tant au niveau technique que juridique.

On fait appel à lui aussi bien au niveau technique que juridique. Pour cela il réalise des travaux topographiques, des études et définit les droits attachés à la propriété foncière.

On fait aussi appel à lui pour une division de propriété qui consiste à morceler une propriété en vue d’obtenir plusieurs entités distinctes.

Et dans le cas d’une succession ou d’un futur lotissement par exemple, le géomètre-expert étudie la faisabilité de la division puis la réalise après vous avoir expliqué les étapes nécessaires à la constitution du dossier.

C'est aussi le cas pour un Bornage amiable contradictoire

Les titres de propriété et le cadastre n’offrent pas toujours des garanties suffisantes pour reconnaitre les limites d’un terrain. Le géomètre-expert assure de multiples prestations en matière de foncier pour le compte des particuliers, professionnels ou collectivités territoriales.

Le bornage a pour effet de définir juridiquement et de matérialiser sur un terrain les limites des propriétés privées contiguës, appartenant (ou destinées à appartenir) à des propriétaires différents.

Le géomètre-expert est le seul professionnel habilité à délimiter de façon irrévocable un terrain et à le « borner ».

Pour une Copropriété qui  est régie par la loi du 10 juillet 1965 et son décret d’application du 17 mars 1967.

L’intervention du géomètre-expert peut se faire à plusieurs niveaux :

– Lors de la mise en copropriété

– Lors de la modification de la copropriété

Pour un immeuble existant.

Mais aussi sa brigade Terrain du CEAU effectue les relevés topographiques à la station robotisée totale selon la nature du terrain avec des domaines d'intervention Relevé topographique de terrains en zone rurale et urbaine, relevé de corps de rue, de réseaux.

• Relevé d’intérieur de villa individuelle, de bâtiment collectif, d’ouvrage technique
• Relevé de façade, de toiture
• Coupe de bâtiment

Et le CEAU  est aussi le maître d’œuvre VRD sachant que l’acronyme VRD (pour Voirie Réseaux Divers) désigne en urbanisme l’ensemble des aménagements nécessaires pour qu’un terrain soit viabilisé au niveau des raccordements et branchements, notamment en vue d’un projet de construction.

Le maître d’œuvre VRD est l’interlocuteur privilégié du donneur d’ordre (le maître d’ouvrage) et des entreprises réalisant les travaux. Il coordonne les interventions des différents corps de métiers, gère les délais de réalisation, le suivi des travaux, règle les litiges et procède à la réception des travaux. Le maître d’œuvre réalise pour vous :

• Le profil de la voirie (choix du tracé, des structures, des aménagements connexes…)
• La conception des réseaux d’assainissement et d’hydraulique (eaux usées, eaux pluviales)
• La conception des réseaux divers (électricité, télécom…)
• Le montage du quantitatif des travaux
• La Consultation des entreprises (DCE)
• L’aide éventuelle au choix des entreprises (analyse et trie des offres…)
• Le suivi des travaux (contrôle des quantités et de la qualité) avec réunions de chantier hebdomadaire et rédaction des situations de travaux
• La réception des travaux (aide au maître d’ouvrage)
• Gestion et analyse des récolements
• 

En gage de notre compétence, le bureau d’étude CEAU possède le certificat de qualification OPQIBI en VRD

Et de par ses compétences avérées en urbanisme et une formation juridique éprouvée, le CEAU cabinet de géomètres-experts est aussi le partenaire privilégié des collectivités territoriales et des porteurs de projet d’aménagement

Il est spécialisé pour :

1. constituer et déposer la demande d’autorisation d’urbanisme,
2. élaborer les demandes de permis d’aménagement ou de déclaration préalable aux lotissements,
3. gérer les opérations d’aménagement urbain et leurs procédures règlementaires,
4. coordonner et planifier le développement et la création de l’espace urbain et périurbains,
5. accompagner les élus des collectivités territoriales dans le choix du mode de financement des équipements publics.

Mais ses compétences ne s'arrêtent pas là avec  la réalisation de relevés terrestres et bathymétriques., avec sa spécialité en aménagement foncier agricole environnemental ( transmission de patrimoine, remembrement...)...

Et il a des équipes spécialisée mais fait appel à d'autres professionnels si cela s'avère nécessaire car il se doit de respecter... Car le CEAU se doit en même temps de respecter les règles du Code Civil. Les missions du Géomètre-Expert qui dispose d'un monopole qui lui a été attribué par l'Etat sont de "Dire la propriété"... D'où des engagements, des prestations... Et des évaluations de biens."Une délégation de mission de Service Public" déléguée à une profession avec en contrepartie une déontologie, des règles de l'art et la loi ordinaire à respecter. Pour cela les 2000 géomètres-experts de France participent à des formations continues imposées par l'ordre des géomètres-experts.

Depuis le début du XIXème siècle des règles séculaires et des lois  définissent les règles à respecter.. Viennent s'y rajouter les décisions des tribunaux qui font jurisprudence... Et celles-ci impliquent des répercussions et des conséquences pour que les travaux et les propositions des géomètres-experts aillent dans le bon sens.

Le CEAU peut ainsi être à la pointe et se dote du matériel nécessaire pour l'être aussi au niveau technique.

Outre du matériel informatique sophistiqué et de très haut niveau, le CEAu possède du Matériel Topographique

• 8 stations totales robotisées TRIMBLE (5 stations S5, 2 stations S6, 1 station de précision S8)
• 6 récepteurs GPS Bi-fréquence temps réel TRIMBLE (4 R10, 1 R8 et 1 R6)
• 2 matériels d’acquisition scanner 3D (1 Station TRIMBLE Sx10 et 1 scanner dynamique Geoslam)
• 1 drone DJI Matrice 300 RTK avec caméra P1 pour acquisition photogrammétrique
• 1 niveau de précision
• 1 sondeur bathymétrique monofréquence, 1 géoradar... entre-autres
• Ainsi que des véhicules et embarcations adaptées.

• 

Le CEAU pour rester à un niveau d'excellence recrute régulièrement. Consultez sa page offre d'emploi si vous désirez postuler : https://www.ceau.fr/offres-demploi/

compétences