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Budget participatif citoyen : Retour sur la 1ère réunion de la Commission citoyenne

Jusqu’au 20 mai 2024, chaque Héraultaise (particulier, association ou collectif d’associations), dès 11 ans, a la possibilité de proposer des projets d’intérêt général dans le cadre du Budget participatif citoyen. Chargée de sélectionner les projets recevables et de les soumettre au vote des Héraultais, la Commission citoyenne a eu sa réunion d’installation le mardi 23 avril. Retour sur ce temps fort de démocratie citoyenne !

 

La Commission citoyenne

Son rôle

La Commission citoyenne sélectionne les projets recevables en s’assurant qu’ils poursuivent bien un objectif d’Intérêt général et répondent aux critères requis, puis les transmet à la « Fabrique des Projets ». Après étude de la faisabilité des projets par la « Fabrique des projets », la Commission citoyenne valide les projets qui seront soumis au vote des Héraultais. Enfin, il revient à la Commission citoyenne de veiller au bon déroulement des opérations de vote et détermination des lauréats.

Sa composition

La Commission citoyenne est composée de 34 membres, dont 23 citoyens volontaires, 2 élues  du Département, Julie Garcin-Saudo et Zita Chelvi Sandin et 9 partenaires qui représentent tous types de publics et de domaines : la chambre d’agriculture, la chambre du commerce et de l’industrie, la chambre des métiers de l’artisanat, le réseau Coopere 34, le conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie (CDCA) avec des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, le comité consultatif RSA du montpelliérain et du bassin de Thau ainsi que le comité des usagers de la route. Il n’existe pas de collèges au sein de la commission, ni de hiérarchie entre ses membres bénévoles. La Commission citoyenne se réunit en session plénière, autant que de besoin à Montpellier ou Béziers.

 

L’ordre du jour de la 1ère réunion de la Commission citoyenne

Cette première réunion de la Commission citoyenne s’est déroulée le 23 avril à l’Hôtel du Département de Montpellier. Elle a permis de présenter à l’ensemble de ses membres la nouvelle édition du Budget participatif citoyen, le fonctionnement de la Commission citoyenne, les modalités et outils d’instruction des projets et la Charte signée par chacun des membres.

Julie Garcin Saudo, Conseillère départementale déléguée à la démocratie citoyenne et jeunesse, a ouvert la rencontre avant de laisser la parole aux participants lors d’un tour de table. Un temps de questions et d’échanges a eu également lieu avant de clôturer cette réunion d’installation de la Commission citoyenne par la signature de la Charte par l’ensemble des membres.


« Cette nouvelle commission citoyenne est riche de par la diversité de ses membres, citoyens et partenaires et par les multiples villes et villages que vous représentez », Julie Garcin-Saudo, conseillère départementale déléguée à la démocratie citoyenne et jeunesse.

Les membres de la Commission réunis en session plénière, votent à main levée ou à bulletin secret s’ils le décident, les projets recevables et non recevables.

« Cette nouvelle aventure du 3ème Budget participatif citoyen s’annonce encore une fois passionnante et nos échanges nourris et variés. Comme nous, je pense que vous avez hâte de découvrir les ambitions nouvelles qui émergeront de l’édition 2024 du Budget Participatif, pour les Héraultais et par les Héraultais ! », se réjouit Julie Garcin Saudo.

 

Les 8 critères de recevabilité des projets

Les projets proposés doivent :

  1. Être localisés dans l’Hérault ;
  2. Être réalisables dans un délai de 1 à 3 ans ;
  3. Avoir une portée collective avérée, contribuant à l’amélioration du bien-être des citoyens tout en servant l’intérêt général ;
  4. Poursuivre un but non lucratif et adhérer aux valeurs du monde associatif ou de l’Economie sociale et solidaire ;
  5. Ne mobiliser que des dépenses d’investissement au titre du financement dans le cadre du budget participatif ;
  6. Être compatibles avec les politiques d’intervention du Département ;
  7. Entrer dans le champ des objectifs du développement Durable de l’ONU ;
  8. Ne pas relever d’une maîtrise d’ouvrage départementale ou communale.

A noter : les Héraultais seront appelés à voter en novembre !

Pour participer : tous les Héraultais, dès 11 ans, ne faisant pas partie de la Commission citoyenne peuvent déposer un projet sur la plateforme jeparticipe.herault.fr jusqu’au 20 mai 2024.

+ d’informations sur : jeparticipe.herault.fr

L'AGENDA DU DEPARTEMENT EST SORTI !

Tous les coups de cœur sorties et activités à faire ce week-end et la semaine à venir !
Cirque, spectacles et jeux : le festival Hérault, Hérault Patapon est de retour à la Scène de Bayssan à Béziers !
Promenade du Peyrou, à Montpellier, retrouvez le Département à la Comédie du Livre : de nombreuses animations avec la Médiathèque départementale et l’artiste Anouk Faure.
Au Domaine départemental de Pierresvives à Montpellier :
- Spectacle : Sur la route d’Olympie, les déesses du stade. Les Archives départementales vous proposent un embarquement immédiat pour la Grèce antique avec Robin Recours
- Nuit Pierresvives, nuit sportive : une soirée pour petits et grands riche en animations !
Le Domaine du Département Restinclières à Prades-le-Lez propose :
- Les mercredis de la forêt : une visite commentée de l’exposition
Au domaine départemental de Bessilles à Montagnac :
- Ces fabuleuses abeilles sauvages : un atelier créatif et pédagogique pour connaître et découvrir toutes les abeilles sauvages de notre territoire
Mais aussi, « Des roses et des bestioles ! » : cultiver des roses en pleine forme en compagnie d’insectes à Lacoste
Nos idées de sorties ici : https://urlr.me/Xfrgj
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NOUVELLE CARTE DE RANDONNÉES : LES ŒNORANDOS®

Randonnez à travers les vignobles de l’Hérault et 𝐟𝐚𝐢𝐭𝐞𝐬 é𝐭𝐚𝐩𝐞 𝐝𝐚𝐧𝐬 𝐥𝐞𝐬 𝐜𝐚𝐯𝐞𝐚𝐮𝐱 𝐝𝐞𝐬 𝐩𝐫𝐨𝐝𝐮𝐜𝐭𝐞𝐮𝐫𝐬 𝐡𝐞́𝐫𝐚𝐮𝐥𝐭𝐚𝐢𝐬.
Pionnières en France, les Œnorandos® de l’Hérault, labellisées par la FFRandonnée - Fédération Française de la Randonnée pédestre 𝐢𝐧𝐯𝐢𝐭𝐞𝐧𝐭 𝐚̀ 𝐝𝐞́𝐜𝐨𝐮𝐯𝐫𝐢𝐫 𝐚̀ 𝐩𝐢𝐞𝐝 𝐧𝐨𝐬 𝐩𝐚𝐲𝐬𝐚𝐠𝐞𝐬 𝐝𝐞 𝐯𝐢𝐠𝐧𝐞𝐬, nos caveaux ou maisons des vins, et à déguster les vins d’ici.
Cheminez sur des parcours de 6 à 17 km d’une durée de 2 à 7 heures de marche, sécurisés et balisés.
𝐔𝐧 𝐜𝐨𝐧𝐜𝐞𝐩𝐭 𝐮𝐧𝐢𝐪𝐮𝐞 𝐥𝐚𝐧𝐜𝐞́ 𝐩𝐚𝐫 𝐥𝐞 𝐃𝐞́𝐩𝐚𝐫𝐭𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭 𝐝𝐞 𝐥’𝐇𝐞́𝐫𝐚𝐮𝐥𝐭 
Téléchargez vite la nouvelle carte de randonnée à ajouter à votre collection !

Rendez-vous les 1er et 2 juin au Château d’O pour la fête des jardins !

Thématiques Culture Domaines départementaux

Les 1er et 2 juin, à l’occasion de la manifestation nationale « Rendez-vous aux jardins », venez découvrir le domaine départemental du Château d’O à Montpellier sur le thème des cinq sens au jardin.

Le Ministère de la Culture organise la 21ème édition des « Rendez-vous aux jardins » sur le thème « Cinq sens au jardin ». Cette manifestation valorise les parcs, les jardins remarquables et leur préservation.

Avec son parc de 23 hectares, une « folie » classée Monument historique, un jardin à la française et plus de 2000 arbres d’essences variées, le Château d’O vous propose gratuitement le week-end du 1er et 2 juin des promenades, spectacles, concerts pique-nique et déambulations poétiques, pour profiter du domaine de tous vos sens.

Découvrez le programme :

Samedi et dimanche

  • 10h-17h : Exposition l’arbre en ville

Découvrez le rôle et intérêt de l’arbre dans le milieu urbain

Rendez-vous : Terrasse du Château

  • 10h30-12h et 15h-16h30 : Visites guidées patrimoniales des jardiniers

(Re)découvrez la richesse du Château d’O à travers son architecture et ses 23 hectares.

Rendez-vous : accueil du Portail Ouest du château

  • 12h-14h : Amenez votre pique‑nique !

Rendez-vous : Espace arboré Micocouliers

Samedi 1er juin

  • 10h-12h : Atelier des jardiniers

Rencontrez les jardiniers du château d’O

Rendez-vous : à la maison des jardiniers

  • 10h-12h : Atelier de cirque

Ecole de cirque Zepetra

Petite Enfance de 0 à 3 ans et équilibre sur objet

Tout public

Rendez-vous : Espace arboré Micocouliers

  • 14h-14h45 : Spectacle conte et musique live

Bleu comme la feuille des arbres

Compagnie Belle Pagaille

À partir de 6 ans

Rendez-vous : Bosquet Ouest de la Fontaine

  • 14h-17h : Animation l’Eau pour la Vie

Intervention autour de la thématique de l’eau : économies, dégustations

Rendez-vous : Terrasse du Château

  • 16h-16h40 : Spectacle cirque, danse et suspension acrobatique

Volubilis

Compagnie L’appel du pied

Tout public

Rendez-vous : Espace arboré Micocouliers

  • 17h-17h45 : Spectacle cirque Mât chinois et corde

De algodón y caucho (coton et caoutchouc)

Compagnie Mala Brigo

À partir de 7 ans

Rendez-vous : Allée Est des Cyprès

Dimanche 2 juin

  • 10h-10h45 : Voyage en absurdie

Spectacle Équilibre et contorsion

Laure Garny

Compagnie Trifouillis

À partir de 4 ans

Rendez-vous : Allée Ouest des Cyprès

  • 10h-12h : Ateliers des jardiniers

Rencontrez les jardiniers du château dÔ

Rendez-vous : à la maison des jardiniers château d’O

  • 11h-11h30 : Petites histoires pour petites oreilles

Lecture animée

Julie Cordier

Compagnie Oreille du loup

À partir de 4 ans

Rendez-vous : Bosquet Ouest de la Fontaine

  • 11h-11h30 et 16h-16h30 : Atelier parents-enfants avec le duo El Martine et El Elise

0 à 6 ans

10 personnes

Rendez-vous : Bosquet des Micocouliers

  • 12h30-12h50 et 15h-15h20 : Performance poétique

« Le récit est ailleurs » du duo El Martine et El Elise

Tout public

Rendez-vous : Bosquet Est de la Fontaine

  • 14h-17h : Atelier confection de gîtes à insectes accompagné d’animations autour de la pollinisation

À partir de 6 ans

Rendez-vous : Bosquet Ouest de la Fontaine

  • 14h-16h : Atelier cirque

Ecole de cirque Zepetra

Petite Enfance de 0 à 3 ans et équilibre sur objet

Tout public

Rendez-vous : Espace arboré Micocouliers

  • 17h-18h : Théâtre et concert

Même l’avenir était meilleur

Compagnie God Bless

À partir de 8 ans

Rendez-vous : Micocouliers

Consulter le flyer des animations et le plan

En savoir plus sur le Château d'O

Domaine départemental du Château d'O
982 av. des Moulins, Montpellier

Ouverture du parc de 9h à 19h
Accueil de 10h à 18h

Entrée libre et gratuite

Accès :
Entrée Sud : rond-point du Château d'O
Bus ligne 6 et 7 et tramway ligne 1 -> arrêt Château d'O

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Le festival Hérault Hérault Patapon est de retour !

Le Festival Hérault Hérault Patapon, rendez-vous incontournable du jeune public et des familles héraultaises, revient cette année du 17 au 19 mai 2024 pour trois jours de festivités. Cet événement promet une programmation culturelle variée, offrant aux enfants et à leurs parents des journées riches en découvertes.

 

Une programmation artistique diversifiée

Le Festival Hérault Hérault Patapon propose une sélection éclectique de spectacles spécialement conçus pour le jeune public. Du théâtre d’objets avec « Le cirque des puces savantes » de la Cie Les Petits Miracles aux spectacles de marionnettes avec « Monsieur »  e la Cie Soleil Piéton en passant par de la musique. Enfin, le public pourra prendre de la hauteur avec « Animal Sketching » et les danseurs-acrobates de la Cie Samuel Mathieu et se laisser emporter par « Les madeleines de poulpe », un spectacle déjanté et énergique signé la Cie Kadavresky. Chaque représentation promet de transporter les spectateurs !

Des animations gratuites pour tous

En plus des spectacles, le festival propose également une multitude d’activités gratuites pour les enfants et leurs familles. Atelier maquillage, jonglage et photo, fresque participative, stand cuisine zéro déchet et bien plus encore seront proposés tout au long du week-end assurant ainsi des moments de partage et de découverte pour tous.

Se restaurer en toute convivialité

Pour satisfaire les petites faims des festivaliers, des food trucks seront présents sur place. Du salé, du sucré, il y en aura pour tous les goûts. De quoi se restaurer dans une ambiance conviviale et festive entre deux spectacles !

Le Festival Hérault Hérault Patapon est l’occasion idéale pour les familles de profiter ensemble d’un week-end placé sous le signe de la culture. Ne manquez pas cet événement exceptionnel qui promet des souvenirs inoubliables pour les petits comme pour les grands !

 

3 jours de festivités et d'animations gratuites pour tous : atelier maquillage, jonglage et photo, fresque participative, stand cuisine zéro déchet et bien plus encore seront proposés tout au long du week-end, en plus des spectacles que la Scène de Bayssan propose.

Informations pratiques :

Dates : 17, 18 et 19 mai 2024

Lieu : Scène de Bayssan - Route de Vendres, A9 sortie Béziers Ouest

Tarifs : tarif spectacle : 6€ - Pass journée (accès 3 spectacles) : 15€

Certains spectacles sont gratuits - animations gratuites.

Billetterie : www.scenedebayssan.fr

CONSULTEZ GRATUITEMENT LES PRIX DES CARBURANTS PARTOUT EN FRANCE

Le site prix-carburants.gouv.fr permet de consulter gratuitement les prix des carburants, partout en France métropolitaine, sous forme de carte interactive. Une version mobile est également disponible. Elle vous aide à identifier le point de vente où le carburant est le moins cher, depuis votre téléphone. On vous explique comment utiliser ces outils.

Station-Essence, Pompe À Essence

Comment utiliser le site prix-carburants.gouv.fr ?

Depuis le site prix-carburants.gouv.fr, il vous suffit de cocher un ou plusieurs types de carburants (gazole, sans-plomb 95, etc.) et de sélectionner un département ou d'entrer un code postal pour obtenir les prix pratiqués dans les points de vente correspondants. Il est possible d'affiner la recherche en précisant le type d'enseigne et les services proposés (restauration, boutiques, bornes électriques...).

Sur la page d'accueil, la carte interactive permet également de trouver les prix des carburants dans les stations-service de la zone de recherche.

Vous pouvez aussi rechercher les points de vente sur un itinéraire précis, en saisissant un lieu de départ et d’arrivée (ville ou code postal).

Comment utiliser la version sur smartphone ?

Vous pouvez consulter le site prix-carburants.gouv.fr directement depuis votre téléphone mobile.

Pour ce faire, il suffit de choisir votre type de carburant, puis votre localisation, soit en indiquant le code postal recherché, soit en cliquant directement sur l'icône de géolocalisation. Vous obtiendrez alors les prix pratiqués par les stations les plus proches.

À quelle fréquence l’information est-elle mise à jour sur ce site ?

L'arrêté ministériel du 20 novembre 2007 précise que : « tout distributeur exerçant une activité de vente au détail des carburants affiche ses prix de vente au détail aux consommateurs du supercarburant sans plomb 95, du gazole, du superéthanol E85 et du gaz de pétrole liquéfié GPL sur le site internet : www.prix-carburants.gouv.fr ».

L'information sur les prix des carburants est ainsi mise à jour quotidiennement, toute modification du prix de vente devant être « immédiatement affichée ».

La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) effectue des contrôles réguliers des prix affichés
 

Brocantes et vide-greniers dans l'Hérault

Brocantes et vide-greniers dans l'Hérault : détails sur https://vide-greniers.org/34-Herault

 

pixabay

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Année olympique : l’Hérault collectif

La flamme olympique arrive à Montpellier et Sète encadrée par 245 sapeurs-pompiers du SDIS 34. Une opération de sécurité, d’un coût de plus de 92 000 € exclusivement financé par le Département de l’Hérault, qui marque le début de l’année olympique en Hérault.

Les Jeux Olympiques de 2024 auront lieu à Paris mais c’est toute la France qui se mobilise pour faire de notre territoire une « Terre de jeux » !

Dans l’esprit de Pierre de Coubertin, du sport amateur, le Département est au rendez-vous de cet évènement. Certes, il n’a pas souhaité financer 180 000 € imposés pour l’accueil de la flamme mais il prend sa part à l’année Olympique au travers notamment de quatre temps forts ci-dessous en plus de l’accompagnement en matière de sécurité du parcours de la flamme.

Mains, Protection, Anneaux Olympiques

 

  • Depuis janvier, les Archives départementales participent à la Grande collecte nationale des archives du sport en partenariat avec l’Université de Montpellier et l’Université Paul Valéry. L’occasion de partager et valoriser toutes les archives que conservent les Héraultais et de les faire rayonner dès la rentrée ! En savoir +
  • La Maison départementale des sports accueille l’exposition itinérante intitulée « Les Jeux Paralympiques de 1960 à 2022 » qui fera grâce au Département le tour des communes de l’Hérault ! Proposée par le CDOS 34 (Comité Départemental Sportif et Olympique de l’Hérault) avec le concours des Comités Départementaux Handisport et Sport Adapté et du Département.
  • Du 11 juillet au 31 août aura lieu la Tournée Hérault Vacances composée de 20 dates sur tout le territoire héraultais et qui mettra en lumière des disciplines Olympiques et Paralympiques et permettra à tous les Héraultais de découvrir toutes ces disciplines avant, pourquoi pas, de rejoindre un club amateur ! En savoir +
  • Les 20-21-22 septembre aura lieu la Coupe de France VTT XCO à Agde. La dernière manche de la coupe de France se déroulera sur notre territoire, le Département sera présent. Il espère y accueillir de nouveaux champions Olympiques et que cela sera l’occasion pour nos champions héraultais de remporter de nouvelles victoires.

Le Département de l’Hérault engagé pour le sport

Au-delà de ces actions ponctuelles qui vont rythmer l’année Olympique en Hérault, le Département soutient au quotidien le sport, notamment pour défendre la diffusion et le partage des valeurs de l’olympisme :

-          Plus de 50 comités et des centaines de clubs soutenus chaque année (dont 60 clubs de haut niveau) ;

-          Financement de la création ou de la rénovation des équipements sportifs des communes ;

-          30 évènements sportifs ou compétitions soutenus chaque année ;

-          Soutient au sport scolaire via la construction de halles de sport et la distribution de             14 000 coupons sports pour les élèves de 6ème permettant une prise en charge de la majeure partie de la licence UNSS ;

-          Mise en place de nombreuses animations sportives pour les personnes les plus fragiles : personnes en situation de handicap, seniors, publics issus des territoires défavorisés.

 « C’est notre engagement que de permettre à tous les publics d’avoir un accès au sport. Dans son discours à la jeunesse, Léo Lagrange le dit : « Notre but, simple et humain, est de permettre aux masses de la jeunesse française de trouver, dans la pratique des sports, la joie et la santé ». Ce but est aussi celui du Département. La pratique d’une activité sportive favorise la bonne santé et développe l’esprit d’équipe ; elle forme à une certaine discipline tout en véhiculant des valeurs. C’est un outil fabuleux pour faire société ensemble. Les actions du Département sont guidées par cette volonté sans failles d’ériger le sport comme un tremplin vers l’épanouissement personnel et le renforcement de la cohésion sociale dans nos communes. »

Kléber Mesquida

Président du Département de l’Hérault

Les coups de cœur sorties et activités à faire ce week-end et la semaine à venir

Les coups de cœur sorties et activités à faire ce week-end et la semaine à venir
Le Domaine du Département Restinclières à Prades-le-Lez vous propose la balade méditative « Promenons-nous dans les bois... »
Au Domaine Départemental de Pierresvives à Montpellier : Exposition COLLECTE DU SPORT : Il y a du sport aux archives
Cirque, spectacles et jeux : le festival Hérault, Hérault Patapon est de retour à la Scène de Bayssan à Béziers !
Au domaine départemental de Bessilles à Montagnac : un Escape Game à Outdoor
La Fête de la Transhumance se tiendra à Lespignan le 11 mai.
Et dès jeudi 9 mai, retrouvez VINOCAP, le salon à ciel ouvert des vins du sud au Cap d’Agde.
Les idées de sorties ici : https://urlr.me/dKk5w

Brocantes et vide-greniers dans l'Hérault

Brocantes et vide-greniers dans l'Hérault : détails sur https://vide-greniers.org/34-Herault

 

pixabay

Recosanté : une lettre d'information sur la qualité de l'air et les risques liés aux pollens

Vous êtes sensible à la pollution de l'air ? Vous êtes allergique aux pollens ? Vous pouvez vous inscrire à « Recosanté », une lettre d'information numérique. Chaque jour, vous recevez une recommandation pour vous aider à réduire les impacts des polluants atmosphériques et des pollens sur votre santé. Vous êtes informé quotidiennement de la qualité de l'air et du risque d'allergie aux pollens dans votre localité.

Qu'est-ce que Recosanté ?

Recosanté est un service public numérique mis en place par le ministère des Solidarités et de la Santé et le ministère de la Transition écologique, en partenariat avec la Direction interministérielle du numérique dans le cadre du programme beta.gouv.fr.

Ce service est destiné à évoluer de façon continue en fonction des retours des utilisateurs.

Les recommandations sont issues de sources fiables et officielles telles que le ministère des Solidarités et de la Santé, l'Ademe, l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur, le Réseau National de Surveillance Aérobiologique, Santé respiratoire France, etc.

Comment s'inscrire ?

Pour recevoir chaque jour par courriel les indicateurs environnementaux (qualité de l'air, épisodes de pollution et risque pollinique) de votre localité et une recommandation pour vous aider à vous protéger des risques liés aux polluants atmosphériques et aux pollens, allez sur le site a title="Recosanté - recosante.beta.gouv.fr - Nouvelle fenêtre" " " " " ">"ecosanté , renseignez votre email et votre commune.

Vous pouvez également choisir de recevoir des informations destinées aux personnes vulnérables ou sensibles à la qualité de l'air et aux personnes allergiques aux pollens.

Les données collectées lors de l'inscription sont utilisées exclusivement pour envoyer les recommandations.

  A savoir : Le programme beta.gouv aide les administrations publiques à construire des services numériques utiles, simples, faciles à utiliser et qui répondent vraiment aux besoins des usagers. Le développement du service numérique est guidé par les retours de ses utilisateurs et non par les besoins de l'administration qui le porte.

NOUVELLE EXPOSITION OLIVIER LOVEY : MIROIRS AUX ALOUETTES

Dans sa série Miroirs aux alouettes, initiée en 2016, Olivier Lovey crée des images impossibles, proches du surréalisme, en collant des stickers dans l’espace public ou d’exposition.
En mêlant le réel et son double, il questionne les limites de l’image et de la représentation.
L’exposition est accueillie dans le cadre de la sélection Parallèle du festival Les Boutographies.
Peut être une image de texte
• Jusqu’au 1er juin 2024 au domaine départemental de Pierresvives à Montpellier
• Entrée libre et gratuite du mardi au samedi de 10h à 19h

SIGNATURE DE L’ACCORD-CADRE INTERDEPARTEMENTAL 11-34-66 RELATIF A L’INDEMNISATION DES PROPRIETAIRES EXPLOITANTS EXPROPRIES DANS LE CADRE DE PROJETS SOUS DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE

Ce vendredi 3 mai à la Chambre d’agriculture de l’Hérault à Lattes, les présidents des Chambre d’agriculture ainsi que les directeurs de la Direction départementale des Finances Publiques de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées Orientales se sont réunis afin de signer l’accord-cadre interdépartemental qui résulte d’un an de travail conséquent.

Cet accord-cadre, très attendu par les opérateurs fonciers publics et privés, mais aussi et surtout par les exploitants agricoles, est un outil de compréhension des méthodes d’indemnisation des négociations foncières amiables sous Déclaration d’Utilité Publique DUP. C’est donc un grand pas qu’il était urgent de franchir afin de permettre un traitement équitable de l’indemnisation des exploitants agricoles, à l’approche de la future Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan avec SNCF RESEAU et aussi les ASF avec le Contournement Ouest Montpellier (COM). Cet accord-cadre pose 3 principes :

1 – Les règles d’indemnisation des propriétaires fonciers

2 – Les principes d’indemnisation des préjudices subis par l’exploitant

3 – L’actualisation des barèmes indemnitaires départementaux

Ces principes permettront à chaque département signataire de formaliser son propre accord local en tenant compte de ces lignes directrices ainsi édictées.