Conseil Municipal de Sète du 25 mars 2024 :
à Sète se tenait ce lundi 25 mars 2024 le conseil municipal du mois avec 41 points à l'ordre du jour et bien sur sujets prêtant à discussions. Ci-dessous le résumé de quelques points qui ont été débattus par les élus présents lors de la séance retransmise en direct (dès 17h) sur le Site de Sète.fr.
Il était à suivre en direct sur le site internet de la ville. : Vous pouvez le revoir sur : https://www.sete.fr/article/suivez-en-direct-le-conseil-municipal-du-25-mars/
Revivez les débats de la séance, sur certains points soumis à délibération ===> Plus précisément sur : https://www.sete.fr/
Mais avant d'aborder l'ensemble du Conseil Municipal il est bon de retenir que sur la place Léon Blum, face à la Mairie, de nombreux membres de bancs publics (130) manifestaient d'une part contre la réalisation du parking souterrain Aristide Briand mais aussi contre le fait qu'au niveau de la délégation du service public de stationnement soit approuvé une garantie d'emprunt de la SPLBT par la ville à 50%.
Ceux-ci précisaient entre-autres : "Il y a opacité de cette demande de garantie à 50% par la ville d'un emprunt de 7 millions d'euros au profit de la SPLBT."
"Scandale" ce que criaient encore les irréductibles de Bancs Publics au moment de sortir de la mairie vers 23h.
Ce point était d'ailleurs approuvé après des discussions sur les problèmes que pourraient avoir la Ville si la SPLBT se retrouvait en difficulté. les groupes d'opposition ne tenaient pas à approuver cette décision. Un argumentaire en sa faveur a été défendu mollement par un adjoint, M.Escarguel, tandis qu'une opposition constatant en bloc l'opacité de cette demande de garantie à 50% par la ville d'un emprunt de 7 millions d'euros au profit de la SPLBT a émis l'idée, pour une partie de cette opposition, d'entamer une démarche juridique pour risques d'irrégularités de la procédure...
Dans le prolongement de la manifestation une représentante de Bancs Publics a pu durant s'exprimer très rapidement devant les élus.
"Ce soir lors du conseil municipal de la ville de Sète la Société Publique Locale du Bassin de Thau au point 32 des débats va essayer d'obtenir de la ville de Sète la garantie pour 50% d'un emprunt auprès de la Banque Postale pour un montant de 7 millions d'euros sans compter les intérêts qui le font monter à plus de 9 millions d'euros, c'est donc sur plus de 3 millions et demi d'euros que nous contribuables allons nous retrouver impliqués dans ce fiasco financier............." Mais le message était incomplet, la représentante ayant eu des problèmes d'affichage sur son portable. (Vidéo sur : https://youtu.be/FsMvsYI-nPM?t=60
D'autres sujets ont été abordés comme les résultats d'un sondage ou d'un observatoire demandé par Monsieur le Maire qu'il devrait communiquer quand il recevra les résultats toujours en attente, l'étude des PFS dans laquelle Monsieur Hercé s'investit et qu'il souhaiterait voir se développer sur Sète ( lire un communiqué de Mr Hercé : https://thau-infos.fr/index.php/culture/associations-partis/173039-courrier-de-laurent-herce-et-philippe-carabasse-eau-potable-a-sete-quid-des-pfas-et-metabolites?highlight=WyJoZXJjZSJd ), mais aussi au niveau du CCAS, la participation du Département au niveau de la ville pour l'accompagnement des seniors.
Enfin Monsieur Lopez Liguori demandait des précisions sur le coût des oeuvres de la Place Victor Hugo concernant les Bains Douches. L'ensemble s'élèverait à 565 000€ avec une subvention du Ministère de la Culture de 386 000€ et avec certainement d'autres participations (Occitanie, Fondation du Patrimoine, Mission Bern)...
L'on pouvait alors aborder les points à l'ordre du jour du Conseil municipal
Il fut ainsi approuvé :
Le fait que la Ville poursuive son engagement en faveur des économies d’énergie (Délibération 2).
Pilote en la matière, le PPP (partenariat public privé) mis en place en 2013 a permis de réduire de manière très significative (-55%) les consommations d’électricité liées à l’éclairage public, et, dans le contexte récent de crise énergétique, a pu éviter une hausse de 1,2 M d’euros de sa facture énergétique sur 2023. Parallèlement, un CPE (contrat de performance énergétique) également mis en place en 2013, concerne la gestion des équipements de la Ville de Sète (chauffage, climatisation, piscines).
La consommation annuelle d’énergie est ainsi réduite de 42% par rapport à l’année de référence (2013). Toujours dans un contexte de crise énergétique, grâce au CPE, la Ville de Sète a évité en 2023 une hausse de sa facture de consommation de 3,9 M€. Le CEP mis en place par SAM en partenariat avec L’ADEME est un levier supplémentaire ayant pour objectif d’amplifier cette dynamique. Il offre une expertise et un conseil personnalisé en matière de maitrise des dépenses énergétiques, lutte contre les gaz à effet de serre, développement des énergies renouvelables, auprès de chaque ville adhérente. Le montant de la cotisation annuelle au dispositif est de 22 288 €.
Il fut approuvé que a ville de Sète souhaite renouveler sa CTG, pour 2023/2027 (Délibération 4).
La CTG, qui signifie Convention territoriale globale, permet de participer au financement de structures, (petite enfance, accueils de loisirs, centres sociaux, parentalité…) Quelques chiffres : A titre d’exemple, en 2023, la Convention territoriale globale a réparti 2 532 800 euros au bénéfice de 750 enfants en relais petite-enfance, 2 121 enfants en accueil de loisirs, 270 jeunes pour les activités Espaces jeunes, 2 474 participants aux activités familles-parents, 14 stagiaires en BAFA et 240 élèves inscrits au PRE.
Validé aussi que la Ville se projette avec le Contrat de ville 2024-2030 Quartiers 2030 (Délibération 11).
Les processus et calendrier de construction du nouveau Contrat de ville ont été pensés avec l’ensemble des partenaires et validés par le Comité de pilotage réuni. Pour la ville de Sète, des groupes de travail, co-pilotés par l’Etat et l’agglo, ont été mis en place pour travailler avec les acteurs de terrain et partenaires institutionnels sur les principales thématiques et pistes d’amélioration déjà pointées.
Au total 122 personnes ont été actrices lors de ces temps d’échanges et 93 structures (associations et représentants des institutions publiques confondus) ont été représentées. Les résultats de ces travaux ont permis de déterminer des enjeux communs, transversaux et spécifiques à chaque QPV (quartiers prioritaires de la politique de la ville). Aux thématiques et priorités données par l’Etat (l’éducation et la jeunesse, l’emploi, la tranquillité publique et l’accès aux droits), s’ajoutent celles définies sur la ville, notamment en tenant compte des besoins exprimés par les habitants avec quatre enjeux communs qui sont la sécurité et tranquillité publiques, le plein emploi, les transitions écologiques et solidaires, l’accès aux droits-fracture numérique ;
En allant vers trois enjeux transversaux :
la participation des habitants en lien avec la GUSP,
la lutte contre les discriminations,
les seniors.
Les enjeux spécifiques qui sont ressortis à Sète sont l’émancipation par l’éducation, par la culture, par le sport, par la santé et la coordination de la gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP). Fin avril, ce Contrat de Ville sera signé et le détail du plan d’action sera dévoilé. Quelques chiffres sur le précédent Contrat de Ville :
Pour la période 2015 à 2022, on observe un cumul de 1 039 actions ayant permis de toucher entre 16 000 et 20 000 personnes sur le territoire. Le montant total des subventions versées en crédits spécifiques et en droit commun s’élève à 21 609 931 € (la part des crédits spécifiques représente 33 % du montant total).
Montant des crédits spécifiques engagés par la ville de Sète dans le cadre du contrat de ville, sur les 2 quartiers prioritaires :
• 2020 : 88 196 €
• 2021 :116 470 €
• 2022 : 122 962 €
• 2023 : 136 850 €
Approuvé aussi la création d’un pôle services sur l’Ile de Thau (Délibération 12).
Le quartier de l’Ile de Thau bénéficie d’un programme de rénovation urbaine de grande envergure. Un des premiers grands chan- tiers du quartier a été la construction d’un nouveau centre commercial en 2023 (avec le financement de SAM et de l’ANCT), pour ensuite détruire l’ancien centre (1re phase prévue du 01/04/2024 au 01/06/2024) et laisser la place à un nouvel espace ouvert menant à un pôle de services.
A terme, ce pôle de services intègrera les services du CCAS / Centre Social, une antenne ‘Politique de la Ville’, les services sociaux du Département (PMI, antenne des solidarités). La Ville et son CCAS s’engagent dans une démarche de labellisation Maison France Service qui s’inscrira naturellement dans ce futur pôle mutualisé.
En avril prochain, le nouveau centre commercial va ouvrir ses portes et y accueillir un pôle médical qui accueillera 3 médecins, 2 infirmières et 1 sage-femme. La Ville a investi 175 000 euros pour sa création, offre la gratuité du loyer et des charges dans ce nouveau local pendant 1 an et réalise l’aménagement intérieur des cabinets afin d’encourager et de soutenir l’offre médicale dans le quartier prioritaire de l’île de Thau. Dans la continuité du programme pour ce quartier, la Ville devient propriétaire de l’ancien local médical. Cet investissement s’élève à 80 000 € pour une superficie de 54 m² ; rachat fait auprès de la SCI KASA.
Approuvé aussi le fait que la Ville s’équipe d’un dispositif innovant pour lutter contre les dépôts sauvages (Délibération 14).
La réorganisation en cours sur la Ville de la collecte des déchets encombrants répond à deux objectifs principaux : favoriser le réemploi et la valorisation des déchets pour leur donner une seconde vie et améliorer la propreté de la Ville en réduisant significativement les trop nombreux « dépôts sauvages » impactant quotidiennement notre cadre de vie. Deux agents des services techniques, dédiés à la sensibilisation du public, ont suivi une formation spécifique et ont été assermentés par la préfecture. Cette brigade a un rôle de sensibilisation, de médiation, et vient compléter le travail mené par la Police Municipale. Le dispositif dont il est question dans cette délibération permettra de couvrir une zone beaucoup plus étendue.
Il s’agit de la mise en place un système qui permettra d’identifier plus facilement les personnes qui déposent leurs déchets n’importe où et d’appliquer le principe du ‘pollueur-payeur’, et d’optimiser l’action de la Police Municipale sur les incivilités. Soit un dispositif de vidéo protection intelligente à visée exclusive de la lutte contre le non-respect des règles relatives aux dépôts d’ordure de tout ordre. C’est la société VIZZIA qui a conçu ce dispositif novateur « VizziaCam », qui assure la détection des dépôts et transmet une alerte quotidienne sur les faits constatés. L’enregistrement, en fonctionnement 24 heures sur 24, sélectionne les séquences où se commettent les dépôts.
Cela permet lorsque qu’ils sont effectués avec un véhicule d’identifier l’auteur ou lorsqu’il s’agit d’un piéton de faire des recherches de proximité. Les vidéos sont enregistrées sur un cloud géré par la société. Un logiciel de traitement est mis à disposition de la police municipale qui le gérera de façon indépendante du dispositif existant de vidéo protection. Pour rappel : A partir de début avril 2024, la collecte des gros objets en centre-ville sera effectuée les lundis et vendredis matins. Le service de collecte doit être au préalable prévenu par téléphone au 0800 080 380. Une fois le rendez-vous pris, les encombrants sont à déposer au droit de votre habitation le jour du ramassage, avant 8H.
Environnement et économie : la Ville veut aller plus loin dans son soutien à la filière de la pêche (Délibération 23 validée).
Par ses retombées économiques, ses emplois, son rôle prépondérant dans l’identité sétoise, la pêche est une activité essentielle pour la Ville de Sète. Pour répondre aux enjeux actuels et anticiper les défis de demain, le Comité régional des Pêches et des Elevages Marins d’Occitanie a lancé en mai 2022 l’élaboration d’une stratégie de filière pêche et élevages marins en Occitanie. Cette initiative est une première en France. Elle a pour objectif de permettre à la filière pêche sortir de la logique de gestion de crise, d’être pro-active, de fédérer ses acteurs et de se doter d’un cadre légitime d’action. La Ville de Sète qui a déjà à plusieurs reprises affirmé son soutien au secteur, salue cette initiative pilote en France.
Elle sera porteuse de deux actions au sein de ce contrat portant sur la décarbonation de la flottille visant à mobiliser les instances natio- nales pour lancer une étude sur les possibilités d’utiliser le carburant Oleo 100 produit par l’entreprise SAIPOL installée sur le port de Sète par la flottille méditerranéenne. La 2e action concerne la promotion des produits de la pêche locale à travers l’organisation d’un événement avec le CFA Nicolas Albano visant à faire découvrir au grand public les poissons méconnus pour aider à la valorisation de ces espèces. Le 1er rendez-vous, baptisé par les apprentis du CFA « Moi, moche et délicieux » aura lieu le 27 avril sur le parvis des halles de Sète. La Ville de Sète sera également partenaire associée dans certains domaines d’action où elle peut jouer un rôle facilitateur.
Contrat de Gestion Intégrée et de Transition Ecologique du territoire de Thau 2020-2025 (Délibération 26 validée).
Le Contrat de gestion intégrée et de transition écologique du territoire de Thau est la 5e génération de politiques contractuelles au service du territoire de Thau élargi. Il vise à coordonner l’ensemble des po- litiques publiques au regard des enjeux liés à la protection de notre environnement. Dans cette convention 2023-2024, la Ville de Sète est porteuse de plusieurs actions qui s’inscrivent dans les domaines des économies d’énergie dans l’habitat, la création d’ilots de fraicheurs, le développement des mobilités piétonnes et cyclables et des mobilités actives, la limitation de l’usage de la voiture, des travaux de protection de la façade littorale.
Il s’agit par exemple des actions de rénovation de l’habitat du Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, la végétalisation du jardin de l’école des Beaux- arts, de la rue Baudassé, la création d’un 4e jardin partagé, les travaux de piétonisation et de création de pistes cyclables, le financement des navettes maritimes intra-muros, l’entretien des géo-tubes et les travaux de confortement des falaises de la Corniche. Plusieurs actions portées par d’autres maîtres d’ouvrage concernent directement les Sétoises et les Sétois comme les travaux liés à la protection de la ressource en eau d’Issanka. Ce contrat acte l’engagement de tous les partenaires publics de ce territoire pour donner au bassin de Thau un avenir responsable et durable.
Aménagement : la Ville fait appel à des chercheurs pour mettre en place «la ville du quart d’heure» (Délibération 30).
(approuvée)
La ville du quart d’heure, c’est défendre l’idée que l’on puisse trouver près de chez soi tout ce qui est essentiel à la vie : faire des courses, travailler, s’amuser, se cultiver, faire du sport, se soigner… Ce concept a pour objectif de prendre en compte la proximité afin de limiter les mobilités polluantes. La ville signe un partenariat pour 3 ans avec la Chaire « Entrepreneuriat, Territoire, Innovation » ETI du Professeur Carlos MORENO de l’Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne afin de bien cerner les attentes des Sétoises et Sétois face à cette question de mobilité et de proximité. Durant ces 3 ans de recherche, pour mieux cibler les actions, les études s’attacheront à analyser l’adéquation des fonctions urbaines (habiter, travailler, s’approvisionner, être en forme, apprendre, s’épa- nouir) et les besoins du territoire. Il s’agira de proposer les services manquants pour chaque catégorie de la population dans un objectif notamment de décarbonation de la ville. Ce partenariat est mis en place dans le cadre du programme Action Cœur de Ville.
Approbation de la concession d’aménagement avec la Société Publique Locale (Délibération 31).
La Ville est engagée depuis 2018 dans le programme Action Cœur de Ville, 1 puis 2, qui est un dispositif national visant à renforcer la dynamique des centres urbains des villes dites “moyennes” et représentant, à l’image de Sète, un pôle d’attractivité pour leur territoire. Depuis 2018, la Ville a ainsi reçu 7 737 365 euros de subventions pour l’accompagner dans la réponse au double objectif de conforter le rôle moteur de la ville dans le développement du territoire et améliorer les conditions de vie des habitants. Sur les dernières 25 années, ce sont 3 000 logements dans les quartiers anciens du cœur de ville qui ont été réhabilités.
Action Cœur de Ville 2 s’est donné comme objectif de mettre sur le marché plus de 4 000 logements sur la prochaine décennie : 1000 logements supplémentaires seront réhabilités au travers des dispositifs d’amélioration de l’habitat avec l’appui des partenaires SAM, ANAH, Action Logement, Promologis, Sète Thau Habitat, SA ELIT et SPL Bassin de Thau ; 3000 logements nouveaux sont en cours de création au travers de l’aménagement de l’Entrée Est en renouvellement urbain et reconquête de friches industrielles.
En complément des dispositifs existants, la Ville de Sète souhaite recourir à une concession d’aménagement avec la SPLBT pour accompagner et conduire principalement des opérations de recyclage foncier mais également de portage de logements dans certaines copropriétés bien ciblées. Cette concession est établie pour une durée de 10 années. La participation financière de la Ville de Sète, autorité concédante de l’opération, est de 2 356 000 euros HT (application de l’article L.300-5 du Code de l’Urbanisme.
Aménagement : la Ville rend hommage à Abdel Kharrazzi (Délibération 35, validée)
Le terrain jouxtant le stade Louis Michel et servant de parking rue Bachaga Bouallem, au bord de la nouvelle voie verte reliant la Plagette au Pont levis, a été végétalisé par la ville : des tilleuls argentés et un magnolia ornent désormais cette place. La Ville va baptiser ce lieu « Abdel Kharrazi ». Il s’agit par cette dénomination de rendre hommage à Abdel Kharrazi, plus connu sous le nom de « Kharra », figure emblématique du FC Sète durant de nombreuses années qui nous a quitté en octobre dernier. Sa fidélité in- faillible au maillot vert et blanc, son esprit gai, positif, combatif, son sourire, sa passion d’enseigner et de transmettre aux jeunes générations resterons particulièrement gravés dans nos esprits.
Modification de la Zone Activités Multisports, valdée
(Délibération 37)
La Zone d’Activité Municipale (Zam) est une action forte de la politique sportive de la ville et c’est une réussite. Sur la saison 2023, cela a ainsi bénéficié à 11 969 personnes (+ 4%) pendant l’été dans le cadre des activités proposées : sauvetage, waterpolo, volley, rugby, tournois… et des activités physiques douces pour les adultes. En dehors du programme d’activités, 1000 volleyeurs loisirs utilisent les terrains mis à disposition durant la saison estivale. Une beach party a également été un succès en 2023 et sera renouvelée. La Ville met de plus en plus d’actions en œuvre pour encourager la pratique du sport chez les jeunes et les moins jeunes (sport-santé), développer le sport loisir et renforcer son soutien aux clubs. Elle a d’ailleurs l’an passé reçu le label Ville Active et Sportive (2 lauriers) et développe la découverte des sports aux enfants avec le plan Agora des Sports ou Nager plus.