Le Conseil Municipal de Balaruc le Vieux se réunira en Salle Polyvalente,
LE MARDI 30 MARS 2021 A 18h30.
O R D R E D U J O U R
- Approbation du procès-verbal de la séance du 2 mars 2020
- Information du Conseil sur les décisions prises au titre de l’article 2122-22 du CGCT
1. Sète Agglopôle Méditerranée – Convention de mutualisation
2. Sète Agglopôle Méditerranée – Convention de groupement de commandes pour des prestations de télécommunications
3. SA ELIT – Modification des statuts
4. Redevance d’Occupation du Domaine Public – Réseaux et ouvrages de télécommunication
5. Personnel – Tableau de l’effectif
6. Budget principal - Compte de gestion 2020
7. Budget principal - Compte administratif 2020
8. Budget principal - Affectation du résultat 2020
9. Budget principal – Taux des contributions directes 2021
10. Budget principal – Budget primitif 2021
11. Subventions aux associations
12. Questions diverses
IMPORTANT :
Au vu des circonstances exceptionnelles liées à l’épidémie de coronavirus, et conformément à la législation en vigueur, le conseil se tiendra sans public mais la séance sera retransmise en direct sur le compte Facebook de la Ville (lien sur le site internet de la Commune : https://www.ville-balaruclevieux.fr).
Seuls les représentants de la presse seront admis à assister à la séance.