Le Conseil Municipal de Balaruc-le-Vieux se réunira en Mairie
LE MARDI 19 SEPTEMBRE 2023 à 18h30
O R D R E D U J O U R
• Approbation du procès-verbal de la séance de la séance du 29 juin 2023
• Information du Conseil sur les décisions prises au titre de l’article 2122-22 du CGCT
1. PLU – Approbation de la modification n°1
2. SAM - Fonds de concours Requalification du quartier des Airettes
3. SAM – Fonds de concours Restauration de l’Eglise Saint Maurice
4. COGITIS – Dissolution
5. Commerces – Dérogation au principe de repos dominical
6. Tarifs école de musique
7. FINANCES – Admissions en non-valeur
8. FINANCES – DM n°1 rectificative
9. Structure Multi-accueil « Les Moussaillons » - Balaruc-les-Bains - Convention relative à la garde de jeunes enfants
10. ACTION FONCIERE – Acquisition de parcelles AS1 et AS4
11. CDG - Renouvellement de l’adhésion à la Mission de Délégué à la Protection des Données
12. Désignation d’un référent déontologue de l’élu local par le biais du CFMEL
13. Tableau de l’effectif
14. Questions diverses