Le Conseil Municipal de Balaruc le Vieux se réunira en Mairie
LE MARDI 30 JANVIER 2024 à 18h30
O R D R E D U J O U R
Approbation du procès-verbal de la séance de la séance du 28 novembre 2023
Information du Conseil sur les décisions prises au titre de l’article 2122-22 du CGCT
1. Finances - Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2024
2. Dissolution du Syndicat Mixte Cogidis – Convention de répartition du personnel
3. Hérault Energies - Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergie et de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
4. Hérault Energies - Adhésion au groupement de commandes pour véhicules électriques et bornes de charges privées
5. SAM - Convention transport piscine pour l’année scolaire 2023-2024
6. SAM - Transfert de compétences supplémentaires en matière de « Animation et développement du Réseau intercommunal de lecture publique » et de « Coordination, animation et développement du Réseau intercommunal de la charte des écoles de musiques associées »
7. Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations des énergies renouvelables
8. Aménagement du quartier des Vignés – Cession d’une partie de la parcelle AB 80
9. Demande de subvention – Consolidation et restauration de l’église Saint Maurice et Consolidation et réhabilitation du presbytère
10. Cimetière – Révision du tarif d’une concession
11. Questions diverses
