Conseil Municipal le 19 décembre à Bouzigues

Conseil Municipal le 19 décembre à Bouzigues

Mardi 19 décembre 2023, à 18h30, en Mairie, salle des mariages.

 L’ordre du jour de cette réunion est le suivant

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 octobre 2023
  • Dossiers soumis à délibération :

FINANCES

  1. Budget principal – Octroi d’une subvention de fonctionnement en faveur du CCAS de BOUZIGUES au titre de l’année 2023
  2. Budget principal – Octroi d’une subvention exceptionnelle en faveur des Pompiers humanitaires du GSCF dans le cadre du soutien aux collectivités du Pas-de-Calais au titre de l’exercice 2023
  3. Budget principal – Approbation du budget primitif – Exercice 2024
  4. Budget annexe du Port – Approbation du budget primitif – Exercice 2024

PORT

  1. Modification de la liste des représentants au sein du Conseil portuaire

RESSOURCES HUMAINES

  1. Approbation de la convention d’adhésion à la mission de remplacement du Centre de gestion de la fonction publique de l’HERAULT et autorisation de signature

 

INTERCOMMUNALITE

  1. Approbation du transfert par la Commune des compétences supplémentaires en matière d’ « animation et développement du Réseau intercommunal de lecture publique » et de « coordination, animation et développement du Réseau intercommunal de la charte des écoles de musique associées »

ENFANCE JEUNESSE

  1. Actualisation et approbation des tarifs des prestations de l’accueil collectif de mineurs Le Naissain à compter du 1er janvier 2024

AFFAIRES FONCIERES

  1. Projet d’acquisition de la parcelle cadastrée section AI n° 56 sise « La Joliette » à BOUZIGUES d’une contenance de 2 349 m²

ENVIRONNEMENT

  1. Approbation de l'opération "8000 arbres par an dans l'Hérault" au titre de l’année 2024

COMMUNICATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES