Conseil municipal à Bouzigues le 29 janvier 2024

Conseil municipal à Bouzigues le 29 janvier 2024

Lundi 29 janvier 2024, à 18h30, en Mairie, salle des mariages.

 L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 décembre 2023
  • Dossiers soumis à délibération :

 FINANCES

  1. Budget principal – Vote du budget primitif – Exercice 2024
  2. Budget annexe du Port – Vote du budget primitif – Exercice 2024

URBANISME – AMENAGEMENT FONCIER

  1. Proposition de résiliation de la convention pré-opérationnelle en zones à urbaniser de la commune entre la Commune de BOUZIGUES, SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE et l’EPF Occitanie signée le 03 juillet 2019

 

VIE INSTITUTIONNELLE ET FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE

  1. Maintien (ou non) des fonctions de Monsieur Pierre BRAS, 2ème adjoint au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations

 

 COMMUNICATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES