Conseil Municipal - Ce mardi 15 février 2022

Le conseil municipal se réunira ce mardi 15 février 2022 à 18h30, à la salle de l'Aire.

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 12 points sont à l’ordre du jour.

Ou il sera question de finances, de ressources humaines, de plaisance, d'éducation et de citoyenneté.

Ordre du jour:

  1. Ressources humaines : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans la collectivité.
  2.  Finances : Rapport d’orientation budgétaire 2022 – Budget principal de la Ville.
  3.  Finances : Rapport d’orientation budgétaire 2022 – Budget annexe du Port de plaisance.
  4.  Finances : Dissolution de l’association syndicale autorisée (ASA) de défense contre la mer 1.
  5.  Plaisance : Restructuration et modernisation du port de plaisance de Frontignan : Avenant n°2.
  6.  Plaisance : Approbation de contrats d’occupation du domaine public maritime.
  7.   Ressources humaines : Règlement d’utilisation des véhicules de services.
  8.  Administration générale : Accord cadre portant sur l’acquisition de produits d’entretiens, de droguerie et consommables : approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation de signature.
  9.  Education : Renouvellement de la convention de subventionnement avec l’école privée sous contrat Ste Thérèse.
  10.  Patrimoine : SRASSMF : Subvention exceptionnelle d’équipement.
  11.  Citoyenneté : Acomptes à diverses associations sur les subventions 2022.
  12.  Questions diverses / Questions orales.