Le Conseil municipal se réunira le mardi 30 novembre 2021 à 19 heures.
Salle du conseil municipal à l’Hôtel de ville.
La prochaine séance publique du Conseil Municipal se tiendra le : 30 novembre
ORDRE DU JOUR :
1. ASSEMBLEE – Adoption des modalités de remboursement des déplacements
professionnels des élus municipaux
2. FINANCES - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
3. FINANCES – Mode d’amortissement au prorata temporis et durée
d’amortissement des biens
4. ENFANCE - Convention financière 2020-2021 relative au remboursement des
frais de transport liés à la pratique de l’enseignement de la natation scolaire
5. INTERCOMMUNALITE – Examen du rapport d’activités 2020 de Sète Agglopôle
Méditerranée
6. ECONOMIE LOCALE – Renouvellement de la composition de la commission
d’indemnisation des commerçants de la circulade
7. CULTURE - Conclusion d’une convention de partenariat entre l’Association la
Scène Nationale de Sète du Bassin de Thau et la Ville de Poussan dans le cadre
de la saison artistique 2021/2022.
8. ENVIRONNEMENT – Conclusion d’une convention de plantation dans le cadre
du programme HERAULT’HAIES
9. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois
10. RESSOURCES HUMAINES – Renouvellement du dispositif de service civique et
demande d’agrément
11. RESSOURCES HUMAINES – Octroi de chèques-culture aux agents pour les
fêtes de fin d’année 2021
12. RESSOURCES HUMAINES – Fixation des modalités d’attribution des véhicules
13. URBANISME - Approbation des dossiers d’enquête préalable à D.U.P et E.P.
valant mise en compatibilité du P.L.U. sur la ZAC Sainte-Catherine
14. URBANISME - Expropriation de la parcelle BD N°74
15. URBANISME – Acquisition de la parcelle AT N° 7