Séance publique du Conseil Municipal le mardi 10 octobre 2023 à 19h

1. RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des emplois

2. RESSOURCES HUMAINES – Mise en place d’un régime d’astreintes technique et de sécurité – rectification de la délibération n »2023-30 (correction d’erreurs matérielles)

3. RESSOURCES HUMAINES – Création de postes dans le cadre du Parcours Emploi Compétences P.E.C.

4, ENVIRONNEMENT – Approbation du contrat-type entre la Commune de Poussan et l’éco-organisme ALCOME afin de réduire la présence de mégots dans I’espace public

5. ENVIRONNEMENT – Adhésion à la charte départementale  » Économisons l’eau, ma commune s’engage !   »

6. ENVIRONNEMENT – Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables

7. AGRICULTURE – Convention de mise à disposition de la parcelle Communale BY N°43 à un agriculteur

8. AGRICULTURE – Commission lntercommunale d’Aménagement Foncier (CICAF) de Gigean / Poussan / Loupian / Balaruc les Bains / Balaruc le Vieux / Bouzigues – élections et désignations

9. URBANISME – RD600 Poussan, Balaruc le Vieux, Balaruc les Bains, Frontignan / Mise en 2×2 voies entre I’autoroute A9 et La Peyrade / Déclaration de Projet – Avis sur le dossier de mise en compatibilité du PLU, le procès verbal de la réunion d’examen conjoint et le rapport et conclusions du commissaire enquêteur

10.URBANISME – Promesse unilatérale d’achat avec faculté de substitution de la SAFER par la Commune pour les parcelles AB N° 35 et N° 37

11.ENFANCE JEUNESSE – Ecole Calandreta La Cardonilha de Mèze – Approbation de la convention fixant les termes de la participation communale au frais de scolarisation des élèves Poussannais au sein dudit établissement privé sous contrat d’association

12. ENFANCE JEUNESSE – Conclusion de la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT-Ecole) pour l’année scolaire 2029-2024

13. CITOYENNETE – Budget participatif – Désignation des projets lauréats