Le Conseil municipal de la Ville de Poussan se réunira en séance publique ce jeudi 28 mars 2024 à 19h à l’Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR
1. FINANCES – Affectation du résultat du compte de Gestion provisoire – reprise anticipée des résultats 2O23 à intégrer au Budget 2024
2. FINANCES – Budget primitif du Budget principal de l’exercice 2024 – approbation
3. FINANCES – Vote des taux de fiscalité 2024
4. FINANCES – Ajustement d’Autorisations de Programme / Crédits de paiement (AP/CP) sur le Budget Principal
5. ENFANCE JEUNESSE – projet Educatif de Territoire (PEDT) – renouvellement pour la période 2024 – 2029
6. URBANISME – Projet d’extension du cimetière communal – demande d’autorisation préfectorale
7. RESSOURCES HUMAINES – protection fonctionnelle et constitution partie civile – demande au bénéfice du 1er, adjoint Henry-Paul BONNEAU
B. RESSOURCES HUMAINES – Fixation des temps de travail et cycles de travail – addendum à la délibération DL-2023-63 relatif aux postes éligibles à I’indemnisation et compensation des heures complémentaires et supplémentaires