Bon à savoir

Permanence à Sète du député Aurélien Lopez-Liguori vandalisée

Communiqué  d’Aurélien Lopez Liguori, député de l’Hérault

Monsieur le député communique : "Dans la nuit du 20 au 21 novembre 2023, la permanence parlementaire à Sète du député Aurélien Lopez-Liguori a été recouverte de slogans politiques menaçants et de symboles d’extrême-gauche.

Ces actes de vandalisme se sont déroulés quelques heures seulement après le « conseil municipal » clandestin organisé par l’extrême-gauche sétoise.

En sortant de l’arc républicain, l’extrême-gauche a échauffé les esprits radicaux. Ces actes de dégradations en sont la conséquence directe.

Une plainte a été déposée. L’intimidation des élus de la République n’a pas sa place à Sète. Aurélien Lopez Liguori appelle la gauche sétoise à condamner fermement ces actes anti-républicains."

Aurélien Lopez Liguori, député de l’Hérault

 

Jacques Lucbéreilh, sous-préfet de Béziers, représentant François-Xavier Lauch, Préfet de l'Hérault, a participé à l'inauguration du "Purple Campus" de Béziers

Aux côtés d'André Deljarry, président de la CCI de l'Hérault et de Carole Delga, présidente de la région Occitanie, Jacques Lucbéreilh, sous-préfet de Béziers, représentant François-Xavier Lauch, Préfet de l'Hérault, a participé à l'inauguration du "Purple Campus" de Béziers, le 18ème de la région Occitanie. Le réseau purple Campus est le premier organisme de formation en apprentissage d'Occitanie. Le Purple Campus de Béziers est un atout indéniable pour former les jeunes aux métiers des services et de l'industrie et accomp0 grands projets du territoire.

Photo Préfecture de l'Hérault

Le Prix Nougaro est de retour le 4 décembre prochain pour une 17e édition qui mettra à l'honneur Claude Nougaro

Découvrez les 12 catégories et les modalités d’inscription sur : prixnougaro.laregion.fr

Peut être une image de texte qui dit ’CONCOURS D'EXPRESSION MULTI-DISCIPLINAIRE PRIX 如 NOUGARO 17'ÉDITION HOMMAGE À CLAUDE NOUGARO RDVLE 4 DÉCEMBRE 2023 MODALITÉS ET NSCRIPTIONS’

Préfet de l'Hérault : la lettre ouverte cosignée par les associations Bancs Publics Sète, Greenpeace Groupe Local de Sète et le Comité des Usagers du Bassin de Thau du Cycle de l'Eau.

Préfet de l'Hérault : la lettre ouverte cosignée par les associations Bancs Publics Sète, Greenpeace Groupe Local de Sète et le Comité des Usagers du Bassin de Thau du Cycle de l'Eau.

Cette lettre ouverte s'adresse au Préfet du Département de l'Hérault, aux élues et élus de la République: de l'agglomération du Bassin de Thau, à la représentation nationale, Assemblée Nationale et Sénat, Région Occitanie, Département de l'Hérault et à la population du Bassin de Thau.
 
Cette lettre porte sur la construction du parking souterrain de la place Aristide Briand à Sète........
"Par courrier en date du 25 juillet 2023, nous avions attiré lattention du Préfet de lHérault sur les problèmes hydrogéologiques rencontrés par les constructeurs du parking souterrain de la place Aristide BRIAND à Sète.

Ce courrier est resté sans réponse du représentant de lEtat du département de lHérault, les travaux se poursuivant malgré des difficultés de construction de plus en plus nombreuses.

En effet, des études préalables incomplètes ont eu pour conséquence un allongement, par exemple, de la durée de construction des parois moulées devant assurer létanchéité de louvrage.

Alors que neuf semaines de travaux étaient prévues, vingt semaines ont été nécessaires pour réaliser ce travail, avec des coûts supplémentaires de construction à la charge des contribuables de Sète Agglopôle Méditerranée, et des résultats aléatoires.

Ces retards sont dus à la géologie de la place et à lhydrologie qui se caractérisent par des calcaires karstifiés en profondeur.

 Nous avions alerté le Préfet de lHérault sur les dangers de ces travaux, sur la stabilité des bâtiments avoisinant la place, puisque le Tribunal Administratif de Montpellier a désigné un expert pour mesurer limpact de la construction sur les bâtis des propriétés privées.

A ce jour, nous ne possédons aucune information concernant les effets des travaux sur les bâtiments des riverains et sur léquilibre naturel des eaux présentes sous la place ou à proximité: eau douce, eau saumâtre, eau salée.

 Aucune analyse des eaux présentes sous la place nest publique,

aucun résultat des premiers essais de pompage nest connu.

Aucune garantie que le dossier loi sur leau (régime de la déclaration) déposé par le maître douvrage, la Société Publique Locale du Bassin de Thau (SPLBT), à savoir un débit dexhaure (eau pompée et rejetée) de 30 m3/heure pour une durée de pompage de 12 semaines, soit respecté.

Nous pouvons nous inquiéter quand le cabinet hydrogéologique

ABESOL (désigné par la SPLBT)  relevait dans ses conclusions du mois daoût 2023 les points suivants concernant les pompages pendant la durée des travaux :

« Les débits maximums à respecter pendant cette phase soit 30m3/h. Nous rappelons à lentreprise que ce débit vaut pour toute la durée des travaux de pompage.

Il nest cependant pas indiqué les points suivants :

Durée de pompage avant de se rendre compte que lessai nest pas concluant ?

Il nest fait mention nulle part de la présence des calcaires fracturés et karstiques. La note indique une stabilisation rapide du niveau deau (page13) cependant avec des calcaires fracturés/karstiques, la stabilisation rapide du niveau deau nest pas assurée. Pouvez-vous

détailler plus sur ce point ?

Si lessai de pompage est réalisé en phase météorologique favorable, cest-à-dire fin août ou encore septembre, il est possible que le niveau de stabilisation soit atteint rapidement comme mentionné dans la note. Cependant, suite à de fortes pluies (octobre/décembre par exemple) et avec un calcaire présentant un fort pendage au droit du site, si aucune jupe nest réalisée des arrêts de chantier, une inondation de la fouille ou encore la nécessité dun pompage plus

important sont à prévoir.

Que prévoyez-vous dans ce cas-ci ? »

 Les essais de pompage ont débuté, les constructeurs ont-ils répondu aux interrogations du cabinet ABESOL?

 Nous avons la certitude que les eaux de pompages seront déversées dans le Canal Royal de Sète via un réseau spécifique qui est indiqué dans le rapport du délégataire du traitement des eaux usées 2022 -Thau Maritima ( rues Gabriel Péri et Général De Gaulle).

 Quelle sera la qualité des eaux rejetées dans le milieu naturel?

Afin de connaître la qualité des eaux rejetées dans le milieu naturel, seules des analyses régulières peuvent répondre à nos légitimes interrogations.

 Ces questions nous autorisent à demander au représentant de lEtat dans le département de lHérault, quil saisisse ces services et en particulier la Police de lEau afin que des informations fiables soient connues par les élues et élus de la République et la population du Bassin de Thau.

 Protégeons notre environnement; protégeons leau pour ce quelle est, cest-à-dire un bien commun; il appartient aux autorités publiques den vérifier son bon usage et de la protéger dans lintérêt général."

 

SIGNATAIRES:

 

ASSOCIATION BANCS PUBLICS SETE

 

GREENPEACE GROUPE LOCAL

 

COMITE DES USAGERS DU BASSIN DE THAU DU CYCLE DE L’EAU

Le salon « La Place Créative » est l’occasion d’échanger, de partager les expériences et d’accélérer son projet de création d’entreprise.

L’ inauguration
Mercredi 6 décembre 2023 à 11h30
Parc des Expositions de Montpellier – Hall A2 – Espace institutionnel


Les nouveautés 2023 :
• Le Salon La Place Créative annonce son changement de lieu pour cette nouvelle édition, qui
se tiendra désormais au Parc des Expositions de Montpellier. Une transition qui vise à offrir
aux participants une expérience entrepreneuriale avec toujours plus de contenus.
• « À la recherche de mon associé » ! Une initiative pour connecter des entrepreneurs héraultais
avec des partenaires potentiels, qu’ ils soient associés, investisseurs ou Business Angels. Plus
d’ infos sur https://bit.ly/3RinPnP
De nombreux temps forts viendront aider les futurs dirigeants :
• Des workshops au cœur du salon pour plus d’ interactivité
• Des speed meeting sectoriels afin de créer du lien avec de potentiels partenaires
• Du networking sur l’Espace Réseaux
• Les rendez-vous experts gratuits de 30 minutes, permettant un moment d’échange personnalisé
et individuel avec avocats, notaires, banquiers, franchiseurs, experts-comptables, spécialistes
de la propriété intellectuelle.


La Place Créative représente une opportunité pour les étudiants, startupers, auto-entrepreneurs,
séniors en seconde vie professionnelle, créateurs par nécessité, serial entrepreneurs, pluri-actifs ou
demandeurs d’emploi, de rencontrer les experts présents, accélérant ainsi leur projet et assurant la
stabilité de leur entreprise naissante ou récente.


Inscriptions gratuites : https://bit.ly/47FxF8

Le nouveau « Mèze mag » est en ligne

Le bulletin municipal N°64 de la Ville de Mèze est en cours de distribution dans les boîtes aux lettres de Mèze.

Vous y retrouverez un dossier dédié à la transition écologique à Mèze avec un point sur les économies d’énergie, le développement des pistes cyclables, l’amélioration du stationnement.

Consultez le nouveau magazine municipal : Mèze mag n°64

CHEFS D’ENTREPRISE, IL EST TEMPS D’EXPRIMER VOS BESOINS

L'Internet, Portable, Ordinateur

CHEFS D’ENTREPRISE, IL EST TEMPS D’EXPRIMER VOS BESOINS

Vous en avez assez des lourdeurs administratives et autres démarches compliquées ? Une consultation publique est lancée afin de recueillir vos propositions pour faire émerger des mesures concrètes de simplification. N’attendez plus pour vous exprimer : soumettez vos idées dès aujourd’hui !

C'est la "Semaine européenne de réduction des déchets"

Réduire la production de déchets de chaque citoyen, tel est l'enjeu de cette "semaine européenne" initiée en France par l'ADEME et le ministère du développement durable.

Déchets, Interdit, Non, Signer, Déchets

Se poser les bonnes questions

  • Pourquoi jeter 40 kg de déchets de cuisine par personne, alors qu'il serait si simple d'en faire du compost pour les plantes ?
  • Pourquoi utiliser 365 bouteilles d'eau par an, alors que l'on pourrait utiliser une carafe et un robinet ?
  • Pourquoi accepter de recevoir 35 kg de publicité imprimée que l'on ne lira jamais, plutôt que d'appser un "stop pub" sur sa boîte aux lettres ?
  • Pourquoi jeter un appareil en panne alors qu'une seule pièce est à changer ?

Eviter les discours simplistes

Au delà des réponses souvent simplistes fournies par le discours officiel et les écolos "purs et durs", ces questions méritent réflexion et modification de nos habitudes.

Comme de nombreux citadins, vous n'aurez pas forcément la possibilité d'utiliser un bac à compost... mais vous pourrez au minimum favoriser, lors de vos achats, les produits utilisant le moins d'emballage.

Vous n'aurez pas non plus souvent l'occasion pratique de réparer votre appareil électro-ménager défectueux car le constructeur se sera bien gardé de rendre accessible la pièce cassée... mais vous aurez toujours la possibilité d'acheter mieux et plus durable, voire laisser au magasin le bataillon d'appareils inutiles qui vous y est proposé !

Chaque citoyen produit chaque jour 1 kg d'ordures ménagères. Imaginez, à l'échelle du pays, ce que représenterait une simple réduction de 20 % ! Cette réduction est possible, au prix des efforts quotidiens de chacun.

La  Semaine Européenne de Réduction des Déchets nous invite à nous poser ces questions afin que chacun, à son échelle, puisse réduire effectivement la quantité de déchets qu'il produit au quotidien.

Une mobilisation européenne

La Semaine européenne de la réduction des déchets est pilotée par l'ADEME et le Ministère du Développement Durable. Elle concerne aussi bien les associations engagées dans le développement durable que les entreprises, les administrations, les écoles et les particuliers. Donc vous et moi.

2022, une bien longue semaine

Cette année, la semaine européenne de la réduction des déchets se déroule du 19 au 27 novembre. Elle durera donc 8 jours. Longue semaine... mais qu'on se rassure, il n'y aura pas déchet !

Le meilleur déchet est celui que l’on ne produit pas...

Un site à visiter : www.reduisonsnosdechets.fr

Automobile : la part des voitures électriques baisse sur le marché européen

Les véhicules 100% électriques représentent 14,2% du marché du vieux continent, selon les chiffres publiés mardi. Ils dépassent pour la première fois le diesel (12%). 

Selon France Info : Voiture Électrique, Auto, Électrique

Les véhicules 100% électriques ont confirmé leur recul au mois d'octobre en atteignant 14,2% du marché européen, selon les statistiques du secteur publiées mardi 21 novembre. Les électriques, qui représentaient 12% des ventes dans l'Union européenne fin 2022, avaient atteint 21% de parts de marché en août 2023, avant de décrocher en septembre.

>> Pourquoi la voiture électrique n'est pas la solution miracle pour se déplacer sans polluer

Sur les dix premiers mois de l'année cependant, avec 14% des ventes, l'électrique dépasse pour la première fois le diesel (12%). Les voitures à essence restent en tête avec 33,4% des ventes, devant les hybrides (29%).

Encore loin des volumes d'avant la pandémie.................. Lire sur : https://www.francetvinfo.fr/economie/automobile/automobile-la-part-des-voitures-electriques-baisse-sur-le-marche-europeen_6197169.html

Par une très belle journée d’automne, une foire bien animée à Poussan

Le service festivités de la ville de Poussan organisait ce week-end du samedi 18 et du dimanche 19 novembre la traditionnelle Foire de la Sainte Catherine de Poussan.

Il faut savoir que la fête de la Sainte-Catherine se célèbre en principe le 25 novembre de chaque année depuis le Xe siècle et commémore le martyr de Catherine d’Alexandrie. En France, la fête était l’occasion pour les femmes célibataires de prier pour avoir un mari et pour célébrer les Catherinettes, c’est-à-dire les femmes ayant atteint l’âge de 25 ans sans s’être mariées.

Mais dès le week-end prochain un peu partout en France et sur le bassin de Thau vont débuter les marchés de Noël. Il y en aura aussi un à Poussan en décembre. C’est pour cette raison que sainte Catherine se fête un peu à l’avance, à Poussan.

Mais, si les temps changent,  l’on sait bien que les Poussannais sont restés fidèles à la Sainte Catherine qui, il  y a quelques décennies, permettait aux viticulteurs ayant rentré leur récolte de dépenser un peu d’argent, d’acheter des provisions pour l’hiver et quelquefois un cochon ou d’autres victuailles.

Cette année, comme les précédentes, sauf en 2020, Covid obligeait, la Foire de la Sainte Catherine  et toutes ses animations avaient des accents particuliers pour les aînés  puisqu’elle avait lieu de l’ancienne mairie au Boulevard René Tulet .

Autrefois, sur les boulevards et sur le riverain c’était un jour de grande fête pour de nombreux Poussannais. Même le jardin public fut sollicité jadis pour la vente des chevaux par exemple, qui furent ensuite remplacés par les tracteurs.

Des mesures particulières pour le stationnement et la circulation avaient été prises, pour la sécurité….

A cet événement venait s’associer la réception d’une délégation de Larciano, la ville avec laquelle celle de Poussan est jumelée depuis 10 ans.

15 membres d’une délégation venue de Larciano (Italie) étaient à Poussan depuis ce samedi pour participer à ce week-end de fête en proposant même certains des articles à la vente, des produits locaux, qui ont eu beaucoup de succès, entre huiles et balais, entre maquettes et savons.

El le samedi, Italiens et Poussannais avaient partagé une belle soirée pour renouer les liens et développer une certaine fraternité, tout un symbole en cette période bien trouble. Une bien belle fête fraternelle.

Voir sur :https://youtu.be/cPEp0Wa8jLs

Il faisait frais de bon matin, près de 9°, mais pas de vent, pas de nuages, et le long des boulevards, Poussannais si les visiteurs recherchaient les rayons de soleil pour se réchauffer, très rapidement les températures sont montées, et ce fut une magnifique journée, exceptionnelle pour un mois de novembre . Certains avaient partagé un petit-déjeuner tardif assis autour de tables du café Beauséjour. L’on allait profiter  en nombre à cette journée de fête, au maximum, entre amis ou en famille…

foireIMG_20231119_105334

Peu de Catherinettes mais de bien nombreux visiteurs à partir de 10  h. Et leur nombre n’a fait que croître jusqu’à midi trente. Des stands variés étaient ouverts sur le Riverain et sur le Boulevard René Tulet. Près de 50 espaces avaient été retenus si l’on comptabilisait tous les commerçants, les marchands, les traiteurs, les foodtruck ainsi que les associations présentes.

Il y avait de quoi se faire plaisir en effet avec plus de 4 foodtruck disposés aux 4 coins de la foire et proposant des préparations différentes avec même des Bretzels. Un véhicule rétro proposait même de la bière artisanale pour les amateurs.

Il en était de même pour les traiteurs ou pour des commerçants locaux auprès desquels l’on pouvait acheter une partie de son repas.

Côté commerce,  avec des marchands de vêtements, d’objets de Noël, de bijoux, des souvenirs, de charcuterie, de fromages, de vin, d’aliments bio, des fruits secs et des noixx, des sucreries… Les vendeurs avaient tenu à participer en nombre….

Mais l’on allait bien au-delà avec des produits de beauté, des peluches, des jouets, des couteaux , du tricot et de la maroquinerie, des plats cuisinés, des objets en bois, des créations par certains artisans…………

foireIMG_20231119_105349.

Entre recyclage de vêtements et autres stands bien accueillants, entre plusieurs structures gonflables de différentes tailles  l’on se faisait un plaisir de déambuler dans la foire accompagné de temps à autres par les Mobil’hommes, deux chanteurs guitaristes joyeux, festifs et colorés qui déambulaient et vous invitaient dans leur univers de « chansons d’un autre temps » qui raisonnent encore dans toutes les têtes…

Et Fabrice d’Arts en Scène prenait le relais pour animer, commenter, et assurer les liens musicaux.foireIMG_20231119_104520

Certains commerces LOCAUX ETAIENT DE LA PARTIE, POUR VOUS SATISFAIRE AUSSI…

L’on pouvait trouver son bonheur en fonction de ses possibilités ou de ses besoins..  Et si la fin de matinée fut particulièrement appréciée par les Poussannais qui s’attardaient, heureux de se retrouver, d’échanger de partager quelques instants de convivialité dès le matin, les petits et les grands pouvaient aussi, aller à la rencontre de certaines associations ou de leurs représentants. Ce fut le cas pour la Ligue contre le cancer,  pour les Fées  Clochettes et des Motos de l’Espoir …foireIMG_20231119_104826

D’ailleurs, l’association des Fées Clochettes se faisait un plaisir, suite à ses actions réalisées pour Octobre Rose, de remettre un chèque de 450€ à l’antenne locale de la Ligue contre le cancer  pour développer la recherche et aider les personnes malades…

Si leur présence était remarquée  celle de tous les bénévoles de l’association du jumelage Poussan-Larciano, témoignait aussi de sa belle vitalité et de son engagement.

Et pour échanger directement avec des Poussannais et développer les liens entre les 2 communes, la délégation italienne proposait, comme d’habitude, des produits élaborés dans sa localité : des balais réalisés sur place dans des usines, des cosmétiques, des produits de beauté, du jambon et du saucisson, du fromage, des confitures, différents vins, des pâtes, de l’huile et même gâteaux et biscuits…

rbt

Sachant que cette année, à 11 h précises,c’était l’heure de l’élection de la Reine du Carnaval 2024.

En effet, après un travail entre les Élus de la commission festivités et les membres du comité Carnaval, il avait été décidé de remplacer l’élection des Miss par celle de notre Reine du Carnaval.

 Le service festivités avait donc lancé, comme l’an dernier,  un appel aux dames et aux jeunes-filles pour se présenter à l’élection de la Reine du Carnaval 2024, sans limite d’âge. Peu de réponses à priori mais il y en a eu trois.  
Les candidates devaient porter un chapeau de Sainte-Catherine. Peu de contraintes si ce n’est le chapeau et chacune d’entre-elles avait préparé un discours de présentation en acceptant de représenter la Ville de Poussan dans les manifestations tout au long de l’année 2024.

« Autrefois les femmes ayant atteint l’âge de 25 ans et n’étant toujours pas mariées, mettaient en effet un chapeau où prédominaient le jaune et le vert, décoré avec des objets faisant allusion à leur personnalité ou à leur profession. »

« La tradition remonte au Moyen Âge lorsque les jeunes filles célibataires invoquaient Sainte-Catherine, le jour de sa fête – le 25 novembre – pour lui demander de les aider à trouver un mari. Catherine en grec vient de « Katharos », qui signifie pur. Ainsi la Sainte est devenue la patronne des Fileuses, des Couturières et des Modistes jusqu’à être reconnue comme celle des jeunes filles célibataires ». »

L’on pouvait ainsi féliciter Alyhia Ribes , Reine du Carnaval 2023,  Anaïs Gillaizeau Di Maria, et Margot Brouzet, ses deux dauphines qui accompagnaient les 3 candidates pour 2024.

Reine du Carnaval 2024 : les vidéos /

https://youtu.be/spV-XTI7xpY?t=3

https://youtu.be/Dh4ajSbBMx4?t=3

https://youtu.be/Os41z6cXQ1Y?t=3

https://youtu.be/RXa1m3vBHw0?t=77

Didier Navaro et  Severine Filliol-campagna,  allaient jouer les Maîtres de cérémonie pour cet événement…

Elles étaient donc 3,  des jeunes filles de 15 à 17 ans poursuivant leurs études à Sète principalement, des Poussannaises : Candice Lopinot, Inès Guéguen et Cassandra Cazorla…

Pour élire la Reine du Carnaval 2024, siégeait un jury composé de nombreux membres,  d’associations poussannaises, un membre désignée par chacune des associations, avec la participation De Mme Amidei, Maire de Larciano et de Florence Sanchez, Maire de Poussan….

Pas de défilé, mais après que chacune des prétendantes se soit présentée, 3 petites épreuves, une présentation de leur chapeau, une épreuve de vitesse pour se vêtir avec des déguisements, et, un jeu de quiz avec une série de 10 questions portant sur le Carnaval et ses différentes composantes.

foireIMG_20231119_113425

Et ce fut Cassandra Cazorla qui fut élue Reine du Carnaval 2024, sous les applaudissements du nombreux public…

Candice Lopinot devenait première dauphine et Inès Guéguen, seconde dauphine.

Un très bon moment dans la décontraction et la joie qui se terminait en beauté.foireIMG_20231119_115535

Et la sainte Catherine poursuivait sur son rythme avec d’autant plus d’entrain

Tandis que l’on s’approchait de midi,  petit à petit les visiteurs n’hésitaient pas à se « poser » .  A l’heure de l’apéritif, si certains appréciaient le café, si d’autres préféraient déambuler entre les stands, certains enfants participaient encoreà l’atelier cuisine spécial pâtes qui a connu un bon succès..

Tandis que pour certains visiteurs, vu l’heure, il était temps de se restaurer, pour d’autres le plaisir de participer prenait le dessus .

 Pour animer l’après-midi en beauté toujours Fabrice et les Mobil’hommes mais vu les 22° sur le Riverain, les visiteurs  furent toujours bien nombreux. Et l‘on prenait son temps car cette foire aux couleurs d’un été indien  a permis aux Poussannais de vivre des instants particuliers que la plupart d’entre-eux apprécient : des rencontres, des échanges, de l’amitié  autour d’un autre partage, celui des Français et des Italiens.

Et jusqu’à la tombée de la nuit, l’on en profitait.
Un bien beau dimanche, ludique, animé, culturel, musical, qui a su attirer  de bien nombreux visiteurs autour d’une foire conviviale et sympathique…
foireIMG_20231119_113522

À VOS AGENDAS | Semaine du 20 au 26 novembre 2023

Rendez-vous tous les lundis pour découvrir l’agenda de la semaine.
En attendant, n’hésitez pas à consulter tous les événements de l’Archipel de Thau cette semaine sur le site web archipel-thau.com/cette-semaine.html

Élections

Pour participer aux élections politiques, il faut être inscrit sur les listes électorales. L'inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (sous certaines conditions) et pour les personnes obtenant la nationalité française après 2018. Si vous vous trouvez dans une autre situation (déménagement, recouvrement de l'exercice du droit de vote, citoyen européen résidant en France...), vous devez faire la démarche de vous inscrire.

Scrutin, Élection, Vote, Élection, Vote

Tout savoir : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N47#

L’attestation de salaire à fournir au salarié en cas d’arrêt de travail

Selon Ameli.frDocteur, Covid, Les Coronavirus

En cas d'arrêt de travail, l'employeur doit transmettre une attestation de salaire à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du salarié. C'est à partir de cette attestation que la CPAM détermine le droit aux indemnités journalières du salarié et en calcule le montant.
Pourquoi et quand faut-il transmettre une attestation de salaire ?

Établir une attestation de salaire est obligatoire pour tout arrêt de travail d’un salarié lié aux motifs suivants :

  • maladie ;
  • maternité, paternité/accueil de l'enfant, adoption ;
  • accident du travail ou maladie professionnelle ;
  • reprise à temps partiel pour motif thérapeutique.

Tous les employeurs, entreprises ou particuliers, sont concernés par cette obligation. En cas de refus, vous risquez des sanctions du tribunal des prud'hommes.

Délai de transmission de l’attestation de salaire

Pour les attestations de salaire non subrogées via signalement d’arrêt par le biais de la DSN (quel que soit le risque), la loi impose qu’elles soient transmises dans les 5 jours suivant la connaissance de l’arrêt. Pour les autres canaux de transmission de l’attestation de salaire, il n’y a pas de délai légal imposé à l’employeur mais l’attestation de travail doit être transmise le plus rapidement possible à la Sécurité sociale. Sans cela, les indemnités journalières ne peuvent pas être versées au salarié.

C'est sur la base des informations de cette attestation que l'Assurance Maladie détermine si votre salarié a droit aux indemnités journalières (IJ) pendant son arrêt de travail.

Ces informations permettent également de calculer le montant des IJ. Les IJ seront ensuite versées directement au salarié ou bien à l’entreprise en cas de subrogation.

Plus vite l’attestation parviendra à la Sécurité sociale, plus vite votre salarié pourra percevoir ses IJ.

Si votre salarié a plusieurs employeurs, chacun d'eux doit établir une attestation de salaire.

En cas de prolongation de l’arrêt de travail

Il n’est pas nécessaire d’établir une nouvelle attestation de salaire en cas de prolongation de l’arrêt de travail si :

  • la prolongation d'arrêt de travail est établie pour le même motif que l'arrêt initial ;
  • la durée totale de l’arrêt n’excède pas 6 mois ;
  • et qu'il n'y a aucune interruption entre les arrêts de travail.

Si vous adhérez à la DSN, il vous suffit de modifier la date de fin prévisionnelle de l’arrêt de travail dans votre logiciel de paie.

Si la durée totale de l’arrêt prolongé est supérieure à 6 mois, il vous faut renouveler la démarche de transmission de l’attestation de salaire.

Comment transmettre l’attestation de salaire ?

La généralisation de la DSN permet à l'employeur de transmettre très simplement les informations nécessaires à l’Assurance Maladie. Cependant, d’autres moyens restent disponibles