Un budget départemental impacté par des recettes en baisse

Comme un effet papillon, les conflits de la scène internationale et les crises géopolitiques ont des répercussions directes sur notre économie et in fine sur les finances du Département. Tout d’abord sur ses recettes : la Banque Centrale ayant augmenté les taux d’intérêt face à l’inflation, le secteur immobilier est fortement ralenti. Or le Département en dépend directement puisqu’il perçoit les droits de mutation à titre onéreux (DMTO) qui émanent des frais de notaire lors de ventes immobilières réalisées en Hérault. Entre 2022 et 2023, le Département a ainsi perdu 72 millions d’euros de cette ressource majeure. " Concrètement les Héraultais seront fragilisés par la crise nationale du logement", précisait lors de la session budgétaire Cyril Meunier, Président de la commission des finances.

Comme il ne peut compenser cette baisse par un impôt local direct, le Département mène une politique budgétaire prudente et agile, pour répondre à une hausse parallèle de ses dépenses.

Un budget départemental qui répond à une hausse de besoins en service public

Au-delà de l’augmentation du prix des matières premières, du coût de l’énergie, des revalorisations salariales réglementaires*, le budget départemental est impacté par une forte évolution démographique en Hérault. 13 000 nouveaux habitants chaque année, c’est plus de service public comme par exemple la nécessité de construire des collèges (3 nouveaux pendant ce mandat).

Vieillissement de la population, hausse de la précarité : le budget des aides individuelles de solidarités (RSA, PCH et APA*), que verse le Département aux allocataires du RSA, aux seniors ou aux personnes en situation de handicap, ne cesse d’augmenter, sans que la compensation de l’Etat n’évolue. Au total, la moitié du budget du Département, soit près de 900 millions d’euros, est consacrée aux dépenses de solidarités à la personne. Et le Département de l’Hérault va plus loin en matière de solidarité en faisant le choix de financer une multitude de dispositifs d’accompagnement pour améliorer le quotidien des personnes vulnérables, aider les chômeurs à retrouver le chemin de l’emploi, lutter contre la précarité alimentaire, contre les inégalités numériques, pour l’accès au logement, mais aussi au sport et à la culture.

En investissant dans les communes, il garantit le même accès à un service public de proximité en zone urbaine comme en zone rurale. Notons aussi que les dépenses pour faire face au réchauffement climatique sont toujours plus nombreuses (littoral, sécheresse, incendies…).

Le Département maintient un fort investissement

Malgré ces recettes difficiles à anticiper, et la hausse des dépenses, l’intelligence budgétaire du Département a permis de consolider une bonne santé financière et d’absorber le choc de cette conjoncture compliquée. Contrairement à de nombreux départements, l’Hérault maintient en 2024 un fort investissement de 251 millions d’euros : pour concrétiser ses engagements en matière de solidarité et d’écologie, pour soutenir les communes et les intercommunalités et offrir aux Héraultais·e·s le meilleur cadre de vie.

" Notre collectivité est volontariste et s'engage à poursuivre notre soutien aux communes, nos partenaires et acteurs économiques et mener des politiques publiques solidaires et écologiques pour toutes les Héraultais et les Héraultaises."

Cyril Meunier, conseiller départemental, Président de la commission Finances et marchés public

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En savoir + sur les dépenses consacrés à l'Education, l'environnement, les sports et loisirs, la culture et le tourisme

En savoir + sur le budget de l'aménagement du territoire, des routes et mobilités, de l'agriculture

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Sapeurs-pompiers

Le Service Départemental d’Intervention et de Secours 34 (SDIS) est financé par le Département de l’Hérault qui investit encore plus cette année pour améliorer la qualité des interventions des hommes et femmes qui nous portent secours sans interruption.

• Une capacité opérationnelle renforcée avec le recrutement de sapeurs-pompiers professionnels. Ils s’ajouteront aux 4 620 sapeurs-pompiers (dont 1135 femmes).

« Nous constatons une hausse de la population, des appels aux centres de secours, des interventions, en particulier des feux de forêts. Alors, 20 à25 sapeurs-pompiers seront recrutés par an en raison », Kléber Mesquida, Président du Département, présentant le rapport du SDIS pour 2024.

• Une aide pour soutenir l’engagement des jeunes : Le Département en partenariat avec l’Association des Jeunes Sapeurs-Pompiers du Corps Départemental de l’Hérault apportera une aide inédite à l’équipement sportif des Jeunes Sapeurs-Pompiers engagés en 3^e année.
• Le CEIFOR, un nouveau centre de formation pour des entrainements en situation réelle. Avec des équipements de pointe, notamment des simulations virtuelles augmentées, il offrira la possibilité aux sapeurs-pompiers d’être opérationnels face à des situations dangereuses.
• Des innovations inédites en France pour des équipements modernes : fourgon électrique de lutte contre les incendies urbains, un bateau-pompe de lutte contre les incendies portuaires. Le SDIS dispose déjà de 1100 engins roulants, de 2 robots terrestres, d’1 robot sous-marin, de 3 avions bombardier d’eau, d’1 hélicoptère de commandement et de drones.

Le Rapport budgétaire du SDIS est adopté avec 60.9M€ prévus.

Jacques Rigaud, Vice-Président délégué au patrimoine départemental et aux moyens opérationnels a présenté le rapport dédié aux Moyens opérationnels et au Patrimoine départemental.

Moyens opérationnels

Face au défi climatique, le Département est acteur du changement pour un environnement préservé.

• Il lutte toujours plus fort contre les feux de forêt grâce à son service de forestiers-sapeurs. Véritables gardiens de forêts, ils œuvrent depuis 40 ans à l’entretien et à la préservation des 200 000 hectares de garrigues, bois et forêts. Le nouveau schéma DFCI voté pour 2024-2034 ajoutera 3091 km de pistes, 315 points d’eau, 11 relais radios numériques, ainsi que des tours de guet et des barrières.
• Il dispose d’une expertise unique sur l’environnement héraultais. Une équipe de 28 rando-pisteurs, répartis sur le territoire, travaillent au quotidien sur les 1150 km de randonnée : débroussaillage, élagage, reconstruction de murets en pierres sèches, balisage et installation de la signalétique… Grâce à l’étude d’un environnementaliste, ils vont pouvoir mettre en place des pratiques d’entretien adaptées à chaque sentier.

« Le Département poursuit ses efforts en matière d’entretien écoresponsable des espaces verts des sites départementaux : entretien raisonné, actions d’économies d’eau, recyclage des déchets verts, compost… », affirme Jacques Rigaud.

A savoir que le Département préserve + de 9400 ha d’espaces naturels sensibles. Autre exemple de son engagement pour l’environnement, l’opération 8000 arbres par an aux communes et intercommunalités permettant de végétaliser leurs espaces avec des espèces adaptées aux sols et au climat.

• Dans une stratégie globale vers un avenir durable, il intègre l’éco-responsabilité dans son parc automobile. Il poursuit sa route vers l’électrification de ses véhicules ou opte pour des voitures en vignette Crit’Air 1.

Le rapport budgétaire des Moyens opérationnels est adopté avec 11,5 M€ prévus.

Patrimoine départemental

Des aménagements durables et un fonctionnement éco-responsable, le Département s’engage pour réduire son impact environnemental.

• Il innove pour poursuivre sa transition écologique : il multiplie les projets photovoltaïques en équipant les bâtiments, les parkings. Il met en place de nouvelles solutions comme l’autoconsommation collective qui convient à partager l’énergie, le stockage d’énergie par l’hydrogène avec le projet de la start-up Sylfen, les réseaux de chaleur à énergie renouvelable, la géothermie… Il fait également le choix de matériaux durables, biosourcés pour les nouveaux bâtiments.

« Chacune de ses réalisations met l’accent sur l’éco-responsabilité avec l’utilisation de matériaux biosourcés, une isolation performante, l’autonomie énergétique, des énergies propres et des innovations telles que la récupération de chaleur et le stockage d’électricité », explique Jacques Rigaud.

Il prévoit de grands aménagements dans le respect de l’environnement, de la valorisation du territoire, et en faveur de la culture.

• Construction de nouveaux établissements (Port Marianne en 2022, Juvignac livraison en 2025, Maraussan début des travaux à partir du 2^nd trimestre 2024) et agrandissement (Les Garrigues à Montpellier, Saint-Gély-du-Fesc et Saint-Clément-de-Rivière.
• Des nouvelles maisons départementales de solidarités seront construites à Lunel et Gignac ainsi qu’une agence à Loupian regroupant services des solidarités et des routes.
• Au domaine départemental de Bayssan : réalisation du labyrinthe des vignes des Jardins de Méditerranée avec plantation de 11 700 plants en 2022, parcours de découverte de la faune et de la flore du Bois sacré en septembre 2023.
• Démarrage travaux de la Maison départementale du Salagou envisagé pour l’automne 2024.

Il optimise le fonctionnement des sites pour les usagers et les agents dans une optique de réduction des coûts financiers comme environnementaux.

• Après le regroupement à Alco 2 de la Maison de l’Autonomie, de la Direction de la Protection Maternelle et Infantile, de la Direction de la Famille, ce sera au tour de Lunel, Loupian et Gignac. Cela permet de réaliser des économies importantes (mutualisation des voitures, des systèmes informatiques, isolation et chauffage performants…)
• Projet d’extension du site d’Alco 2 en phase d’étude avec 3 modules supplémentaires pour rassembler des services sur des sites distants.
• Réflexion autour de l’espace « bureau » : service en open space, bureaux partagés, logiciels de présence, bureau dynamique.

Le rapport budgétaire du patrimoine départemental est adopté avec 41,8 M€ prévus.

Des débats enrichissants ont animé la séance ce lundi autour des grandes orientations du budget 2024. Un temps constructif porté par les élus de la majorité départementale qui présentait les politiques Education, Sport et loisirs et environnement. Les projets Culture étaient présentés ce mardi matin.

Education

Renaud Calvat, Vice-Président délégué à l’Education et aux collèges ouvrait ce lundi après-midi la séance en abordant les engagements majeurs portés par le Département pour les collégiens.

« 48 000 collégiens sont accueillis dans les 81 collèges publics gérés par le Département. En 2024, nous investissons plus de 36 millions d’€ dans la construction de nouveaux établissements, l’agrandissement et la rénovation d’autres collèges, en mettant la priorité sur la transition écologique ». Et d’ajouter, qu’en plus de représenter une action vertueuse pour la planète « chaque euro investi, ce sont des dépenses en moins en fonctionnement !»

• Le Département poursuit la construction et la rénovation de ses collèges, pour répondre à l’accroissement des effectifs et accélérer la transition énergétique des établissements :

> 2 collèges verront le jour à Maraussan et Juvignac en 2025

> des grands projets sont lancés en 2024 pour les collèges de Saint-Jean-de-Védas, Saint-Mathieu-de-Tréviers, du Crès (1^er collège à énergie positive de l’Hérault), Bédarieux, Saint-Chinian… 2024 sera aussi l’année d’études pour la rénovation importante des collèges du bassin montpelliérain (Les Garrigues, Marcel Pagnol, Saint-Gély-du-Fesc, Saint-Clément-de-Rivière), le collège de Cazouls-les-Béziers, Castelnau-le-Lez, Montarnaud…

Engagement - Construire climatique

Un investissement majeur sur lequel le Président Kléber Mesquida a souhaité insister : « C’est la 1ère fois dans les annales du Département que nous construisons 3 nouveaux collèges sur la même période »

• Il s’engage pour le bien-être des élèves en offrant un cadre sécurisé, apaisé et inclusif, qui favorise leur épanouissement et leur offre les mêmes chances de réussite (600 AET - actions éducatives territoriales sur les thèmes Culture, citoyenneté, prévention routière, environnement, sport, des aménagements pour lutter contre le harcèlement, la création de 3 nouveaux dispositifs ULIS-Unités localisées de l’inclusion scolaire…).

« Le Département investit 2 millions/an pour la sûreté et sécurité des établissements ! » Renaud Calvat

• Il agit pour lutter contre la fracture numérique à travers un nouveau schéma directeur du Numérique de l’Education et de la Jeunesse. Un plan d’action ambitieux qui intègre l’expérimentation « Territoires numériques éducatifs ». Objectif : mieux équiper les établissements en matériel, former et mettre à disposition des enseignants des ressources pour développer la pédagogie via le numérique et accompagner les parents.

Engagement - Un numérique qui crée des chances

• Il maintient son cap sur son objectif de 100% de produits bio, labellisés et de proximité d’ici 2028. En 2024, ce sera déjà 75% de cet objectif atteint. Un engagement qui va au-delà avec la mise en place d’un plan contre le gaspillage alimentaire et le remplacement progressif des barquettes en plastique par des bacs en inox.

Engagement - Des cantines bio et locales

En plus de cet engagement pour une alimentation durable, le Département mise sur l’accessibilité pour toutes les bourses grâce à l’Aide à la Restauration des collégiens : « Il est hors de question, pour nous, que des parents ne puissent pas inscrire leur enfant à la cantine, pour quelque raison que ce soit !», a insisté Renaud Calvat dans l’hémicycle.

Sports et Loisirs

Puis, ce fut au tour de Marie Passieux, Vice-Présidente déléguée aux sports, de présenter le rapport sur la politique départementale pour le développement des sports.

« Avec cette année marquée par les Jeux Olympiques, le Département poursuit son engagement pour mettre à l’honneur les valeurs du sport et de l’olympisme. La solidarité est au cœur de la démarche pour développer une pratique amateur comme professionnelle, accessible à tous ! »

A l’occasion de la présentation de ce rapport, Kléber Mesquida a tenu à revenir sur le débat autour du passage de la flamme olympique en Hérault :

« A la place des 180 000 euros que l’on aurait payé au comité olympique pour voir passer une caravane avec une flamme, nous préférons proposer des animations avec Hérault sport sur le terrain, dans les quartiers, les villages… »

En 2024 donc, le Département poursuit son engagement en faveur du développement des pratiques sportives :

• Il poursuit son soutien auprès des comités sportifs et des clubs de sports dont les clubs de haut niveau.

• Il finance des projets de rénovation ou de construction d’équipements sportifs portés par les communes (50 dossiers/an).
• Pour le sport scolaire, il poursuit la modernisation de équipements sportifs dans les collèges, distribue 14 000 coupons sports pour les élèves de 6ème (prise en charge de la licence UNSS à hauteur de 14 € sur un coût moyen de 20€)

+ Des Actions éducatives territoriales (AET) sont proposées aux enseignants et collégiens pour développer la pratique sportive.

• Il encourage le sport comme vecteur d’inclusion sociale, de nombreux dispositifs sont proposés pour les publics les + fragiles : personnes en situation de handicap (soutien Comité départemental Handisport et le Comité Sport adapté...), seniors mais aussi les publics issus des territoires défavorisés.

En introduction, le Président, Kléber Mesquida a rappelé que le travail est un droit inscrit dans le préambule de la constitution de 1946 qui prévoit que : « chacun a le devoir de travailler et le droit d’obtenir un emploi. Nul ne peut être lésé, dans son travail ou son emploi, en raison de ses origines, de ses opinions ou de ses croyances. »

Des représentations du travail en mouvance

« Avec le Pacte Territorial pour l’Insertion (PTI), l’ensemble des partenaires institutionnels a pu travailler ensemble afin d’accompagner au mieux les personnes en insertion. Une réflexion large a été menée afin d’interroger les concepts et de réinterpréter les pratiques », Sylvie Pradelle, Vice-présidente déléguée à l’insertion et à l’économie solidaire.

La matinée a été consacrée à la prise de parole de différents acteurs du monde l’insertion et du travail. Le sociologue Rémi Lemaitre a fait part des résultats de son étude sociologique sur «La mobilisation des publics et les évolutions des représentations du travail et de l'emploi ». Il est parti du constat bien défini et commun à l’ensemble des partenaires du champ de l’insertion : un manque d’intérêt et de participation des publics dans les dispositifs d’insertion, de formation et d’emploi.

Par des entretiens avec tous les acteurs du champ de l’insertion, employeurs, directeurs d’entreprise, demandeurs d’emploi, allocataires du RSA, il a pu avancer une idée principale : la représentation du travail et des rapports au travail divergent selon l’acteur. Toutefois, le sociologue met en avant que les individus (employeurs et publics) n’ont plus le même rapport à l’emploi qu’auparavant.

« J’ai questionné un employeur qui m’a fait part de sa vision selon laquelle sans emploi on n’est rien. Ici, le travail à une dimension structurante de la vie. En m’entretenant avec un demandeur d’emploi, j’ai mesuré que bien que l’emploi soit un objectif, il ne constitue pas l’élément central de son projet de viel », explique Rémi Lemaitre.

Le dispositif d’insertion adossé au RSA ne permettant pas de répondre à l’ensemble des besoins des individus, les allocataires adoptent des modes de vie différents basés sur : un système d’entraide, de survie, plan B…

« (…) Il va rechercher des formes d’entraide avec des personnes dans le même cas que lui. Sans emploi, il va être amené à moins consommer mais à se diriger vers des activités plus solidaires. Ce ne sont pas des emplois, mais cela reste du travail », poursuit le sociologue.

Le sociologue évoque le fait que chaque personne (professionnels de l’insertion, allocataires RSA, employeurs) a des visions différentes, et des réalités différentes. « Nous devons tous travailler ensemble afin de s’adapter aux réalités de chacun ».

Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée : le bilan d’une expérimentation plus que réussie !

La matinée s’est poursuivie avec une table ronde autour de la question « Comment les acteurs de l’insertion ainsi que les personnes privées d’emplois se saisissent-ils du travail ? » basée sur Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD).

« Sur 40 000 allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA), 5 000 ont réussi à retrouver le chemin de l’emploi. L’expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée à Lodève s’était fixée un objectif de 50 emplois par an au cours des deux premières années. Nous l’avons largement dépassé avec plus de 150 personnes qui ont été embauchées par l’Entreprise à but d’emploi (EBE) l’Abeille Verte. », a introduit en début de journée Kléber Mesquida, Président du Département.

« Sur Lodève, l’expérimentation TZCLD a été mise en place à son démarrage grâce à l’initiative de 4 bénévoles. Nous avons décidé d’agir pour le droit à l’emploi parce que nous savons que personne n’est inemployable », assure Pierrette Do, salariée et élue au Conseil d’Administration de l'Association Nationale Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée.

A Lodève, l’EBE l’Abeille Verte s’est donc lancée le défi de créer 50 emplois adaptés aux compétences de chacun. Afin de ne pas concurrencer l’économie locale, les activités proposées par l’EBE sont qualifiées de « supplémentaires », c’est-à-dire qu’ils ne rivalisent pas avec les emplois existants sur le territoire. Les Lodévois peuvent donc travailler dans 4 pôles différents :

• le recyclage et le réemploi avec Recycl’aides34 qui propose par exemple du réemploi de matériel médical
• le service à la personne, mieux-être à Lodève
• le secteur agricole
• le support et la gestion

L’objectif de création d’emplois a été largement dépassé avec 154 personnes embauchées en quatorze mois, dont 52 allocataires du RSA dont 50 d’entre eux sont sortis du dispositif du RSA. Pourtant dernièrement, l’Etat a prévu de réduire son engagement dont l’impact se traduit par une baisse de financement de 150 000€ a expliqué Kléber Mesquida.

Le Département, loin de baisser les bras, souhaite poursuivre cette expérimentation malgré tout. D’autres territoires ont également décidé de porter leur candidature et prendre exemple sur le lodévois : Pézenas, les quartiers des Hauts-de-Massane à Montpellier et La Valsière à Grabels.

Une détermination collective, à l’initiative des Héraultais, soutenue par le Département qui permet de trouver des solutions ensemble pour faciliter le retour à l’emploi.

« Finalement chacun dispose de sa vérité et de sa représentation du travail, la solution est de travailler ensemble », conclue Rémi Lemaitre.

+ d'infos sur l'engagement du Département pour le droit à l'emploi

Le Département poursuit l’opération « 8 000 arbres par an pour les communes », lancée en 2019.

Cette année encore, plus de 150 municipalités ont répondu favorablement à l’initiative pour végétaliser les centres villes, les cours d’écoles, les places et les parcours sportifs… Les livraisons sont en cours.

Le Département de l’Hérault assure l’achat et la livraison des arbres tandis que les communes ont à charge leur plantation et leur entretien. Le choix des arbres plantés est réalisé parmi un panel d’essences adaptées au territoire héraultais : micocouliers, arbres de Judée, abricotiers, cerisiers, érables de Montpellier, oliviers, tamaris…

Les 50 conseillers départementaux se réuniront du 11 au 13 décembre en session publique dans l’Hémicycle Gérard Saumade à l’Hôtel du Département de Montpellier et à l’Hôtel du Département de Béziers, à l’hémicycle Jules Faigt.

A l’ordre du jour, le vote du budget primitif pour l’année à venir.

Suivez en direct l’assemblée et les mesures qui seront votées :

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