échos
L'hypothèse d'un troisième confinement est de plus en plus probable, dimanche 24 janvier.
Mais à quoi pourrait-il ressembler ? Sera-t-il très strict, à l'image de celui observé par les Français au printemps dernier, avec des rues désertes et des magasins fermés ? Ou bien plus léger, comme à l'automne ? Si troisième confinement il devait y avoir, le gouvernement souhaiterait limiter l'impact économique et psychologique. L'exécutif envisage divers scénarii, encore tenus secrets.
Sur le modèle du confinement de novembre ?
Selon FranceInfos :
Pour l’instant, le gouvernement refuse de donner des détails sur les prix de l'électricité mais cela devrait concerner une baisse supplémentaire des taxes. Car une chose est sûre : en pleine campagne présidentielle, l’exécutif veut absolument tenir l’engagement pris par Jean Castex de plafonner la hausse des prix de l’électricité de 4% en février prochain. Mais le problème, c’est que lorsque le Premier ministre a fait cette promesse, fin septembre, les tarifs réglementés de l’électricité devaient augmenter jusqu’à 12% l’an prochain, c’était la prévision des experts. Or, la semaine dernière, ces mêmes experts ont revu leur copie et estiment désormais, que les prix risquent d’augmenter dans une proportion beaucoup plus forte plutôt entre 20 et 25%. Ce qui veut dire que pour tenir son engagement, le gouvernement va devoir compenser beaucoup plus, en baissant beaucoup plus que prévu les taxes sur l’électricité.
Cette inflation énergétique va coûter cher au budget de l’État car aujourd’hui, rien que pour le bouclier sur l’électricité, le gouvernement a budgété près de six milliards d’euros de dépenses dans le projet de loi de finances. Du coup, ce sera plus. Bruno Le Maire a ainsi estimé dimanche 5 décembre que si la hausse des tarifs atteignait 20%, l’État devrait débourser huit milliards d’euros. Et encore, c’est la fourchette basse. Certains experts parlent de dix, voire douze milliards d’euros de compensation ............
Aller plus loin : https://www.francetvinfo.fr/replay-radio/le-decryptage-eco/hausse-des-prix-de-l-electricite-le-gouvernement-cherche-des-mesures_4854079.html
Qualité de l’air et révision des valeurs de référence de l’OMS : quelle population exposée aux nouveaux seuils en Occitanie ?
Mercredi 22 septembre dernier, l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) publiait ses nouvelles lignes directrices en matière de qualité de l'air. Avec des seuils de référence nettement abaissés par rapport à 2005, l’objectif est ambitieux et le signal est fort : l’OMS alerte sur le danger sanitaire de l’exposition à la pollution atmosphérique, même à de faibles concentrations.
En Occitanie, quelle est la population exposée à des concentrations dépassant les nouveaux seuils de référence 2021 de l’OMS ?
Pour l’Organisation Mondiale de la Santé, le progrès des connaissances et la bancarisation de données factuelles ont permis de dresser un constat sur la pollution atmosphérique : son impact sanitaire est avéré en cas d’exposition à des concentrations bien plus faibles que ce qui était considéré jusqu’à lors.
En Occitanie, en considérant la situation de l’année 2019, comment évolue la part de la population régionale exposée à des concentrations dépassant les seuils de référence OMS ? Concernant l’exposition à la pollution chronique, Atmo Occitanie présente la part de la population exposée aux seuils de référence 2005 et la compare à la part de la population exposée aux seuils de référence 2021 désormais plus contraignants :
Ainsi en Occitanie en 2019 :
-Pour le dioxyde d’azote:
Une très grande majorité (80%) de la population est exposée à des concentrations
en dioxyde d’azote dépassant 10 μg/m3, seuil de référence OMS 2021.
Une part inférieure à 1% de la population régionale est exposéeà des concentrations
en dioxyde d’azote dépassant 40 μg/m3, ancien seuil de référence 2005 de l’OMS.
-Pour les particules PM10:
Une part plus élevée (29%) de la population est exposée à des concentrations en
particules PM10dépassant 15 μg/m3, seuil de référence OMS 2021
Une part de 2% de la population régionale est exposée à des concentrations en particules PM10dépassant 20 μg/m3, ancien seuil de référence 2005 de l’OMS.
-Pour les particules PM2.5: La totalité de la population en Occitanie est exposée à des concentrations en particules PM2.5 dépassant 5 μg/m3, seuil de référence OMS 2021. oUne part de 9% de la population régionale est exposée à des concentrations en particules PM2.5dépassant 10 μg/m3, ancien seuil de référence 2005 de l’OMS.
-Pour l’ozone: 100 % de la population régionale est exposée à des concentrations dépassant les nouveaux seuils de référence OMS 2021. L’évolution des connaissances sur l’impact sanitaire de basses concentrations de polluants atmosphériques rappelle que l’air, comme l’eau ou l’alimentation, est un élément essentiel à la préservation de la santé humaine.
Les nouvelles recommandations de l’OMS interrogeront probablement dans les mois à venir les réglementations européennes et nationales fixant les seuils d’exposition à ne pas dépasser pour préserver la santé tout en atteignant les objectifs de développement durable.
Voici les horaires d’ouverture et les stages proposés par Fonquerne du lundi 20 décembre 2021 au dimanche 2 janvier 2022.
HORAIRES VACANCES DE NOËL
- lundi au vendredi : de 12h à 18h (25m, splash pad, bassin aventure, toboggan) et de 13h30 à 18h (bassin à vagues)
- samedi et dimanche : de 10h à 18h
*fermé les 25 décembre et 1er janvier
*fermeture les 24 et 31 décembre à 17h.
FERMETURE TECHNIQUE DU BASSIN LAURENT VIDAL DU 20 DÉCEMBRE 2021 AU 02 JANVIER 2022.
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STAGES DE NATATION ENFANT ET AQUAGYM ADULTE
du 20 au 24 décembre 2021 et du 27 au 31 décembre 2021
9h-9h45 : 7/8 ans débutant
10h-10h45 : 5/6 ans débutant
11h-11h45 : 4 ans familiarisation au milieu aquatique
Tarif : 44€ la semaine
12h15-13h00 : Aquagym
Tarif : 49€ la semaine
*Certificat médical obligatoire.
Inscriptions à partir du lundi 06 décembre 9h sur le site : www.agglopole.fr
Contact centre balnéaire Raoul Fonquerne : 04-99-04-76-50 /
À partir du 1er août, les tickets de caisse et de carte bancaire ne seront plus imprimés systématiquement mais remis à la demande du client. Objectifs, cadre légal, impact pour les professionnels et les particuliers… tout ce qu’il faut savoir sur cette nouvelle réglementation.
©DGCCRF/Bercy
Le ticket de caisse et de carte bancaire fait partie intégrante du quotidien des Français. Remis à l’issue d’un achat, il sert de preuve et doit comporter certaines informations, comme les coordonnées du professionnel, la désignation des produits achetés ou encore, la date et l’heure.
Dès le 1er août, ce reçu ne sera plus imprimé automatiquement par les professionnels, mais seulement lorsque le client en fera la demande, quel que soient le montant et la nature de la transaction.
Il s’agit donc de la fin du caractère systématique de la distribution du ticket, et non de la suppression du ticket à proprement parler.
Pourquoi limiter l’impression du ticket de caisse ?
La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire du 10 février 2020 et le code de l’environnement encadrent cette nouvelle obligation, qui entrera en application à compter du 1er août prochain.
Cette mesure s’inscrit dans une démarche plus respectueuse de l’environnement. L’objectif est ainsi de diminuer l’impact écologique des opérations de paiement, en luttant contre la production de déchets. Ce sont, chaque année, 12,5 milliards de tickets de caisse qui sont imprimés en France.
Le but est aussi de limiter l’exposition de la population aux substances dangereuses pour la santé présentes sur la majorité des tickets imprimés.
Quels sont les tickets concernés ?
Sont concernés par la fin de l’impression et la distribution automatique à chaque passage en caisse :
- les tickets dans les surfaces de vente et dans les établissements recevant du public,
- les tickets de carte bancaire,
- les tickets délivrés par des automates,
- les bons d'achat et tickets visant à la promotion ou à la réduction des prix d'articles de vente dans les surfaces de vente.
Les exceptions
Certains tickets ne sont pas soumis à cette nouvelle obligation (voir article D541-371 du code de l’environnement) :
- les tickets de caisse ou autres documents de facturation remis aux consommateurs sur lesquels sont mentionnées l'existence et la durée de la garantie légale de conformité, par exemple, lors de l’achat d’appareils électroménagers ou de téléphonie,
- le cas où la règlementation impose la remise au consommateur d’un ticket, par exemple : les produits qui doivent être pesés, les prestations de service dont le montant est supérieur à 25 euros ou encore, les prestations dans le secteur de l’hôtellerie et de la restauration,
- les opérations de paiement par carte bancaire annulées ou n’ayant pas abouti,
- certains tickets émis par des automates, comme les tickets de péage ou de parking.
Comment s’adapter à ce changement en tant que professionnel ?
Nombre de professionnels n’ont pas attendu l’entrée en vigueur de cette obligation pour s’y adapter, en adoptant la bonne pratique de demander aux clients s’ils souhaitent ou non leur ticket avant de l’éditer. La fin de l’impression automatique du ticket implique toutefois certains ajustements :
L’affichage en caisse
Le commerçant doit informer les clients par voie d’affichage, à l’endroit où s’effectue le paiement, qu’il est possible d’obtenir son ticket s’il en fait la demande.
La collecte des données personnelles
Le commerçant peut remettre son ticket au client par voie dématérialisée (sms, courrier électronique…) si ce dernier consent. Cette alternative n’est en aucun cas une obligation.
Si le professionnel propose une solution permettant la réception du ticket, cela implique probablement la collecte et le traitement de données personnelles du client. Il faut alors intégrer un dispositif permettant aux personnes de donner leur consentement explicite ou d’exercer leur droit d’opposition quant à la réutilisation de ces données.
Une FAQ pour répondre à toutes les interrogations
La direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes (DGCCRF) met à disposition des professionnels et des particuliers une foire aux questions au sujet de l’impression du ticket à la demande du client.
Qu’est-ce que cette nouvelle réglementation implique pour les consommateurs ?
Dès lors que le client le demande, le professionnel ne peut pas lui refuser l’impression de son ticket et ce, même si une forme dématérialisée lui a déjà été transmise.
Le consommateur en sera averti de manière lisible et compréhensible au moyen de l’affichage mis en place par le commerçant lors du passage en caisse.
À savoir : Il revient au consommateur de réclamer son ticket. Le professionnel n’a pas l’obligation de demander formellement au client s’il souhaite ou non que son reçu soit imprimé.
Presse
Communiqué : Tickets de caisse et de carte bancaire : le 1er août, remise à la demande du client - 24/07/2023
Aller plus loin
Les ressources de la DGCCRF :
- FAQ - Impression des tickets de caisse et autres à la demande des clients
- Interview - Nouvelle réglementation sur les tickets de caisse : pourquoi, comment ?
- Fiche pratique - Ticket de caisse et de carte bancaire
Le cadre légal :
- Décret du n° 2023-237 du 31 mars 2023 modifiant le décret n° 2022-1565 du 14 décembre 2022 relatif aux conditions et modalités d'application du IV de l'article L. 541-15-10 du code de l'environnement
- LOI n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (1)
- Sous-section 7 : Impression et distribution de tickets et bons d'achat du code de l'environnement
À lire sur Bercy Infos
Les « Espaces info énergie » évoluent, pour vous accompagner dans toutes vos démarches de rénovation énergétique, et deviennent Guichet Rénov’Occitanie avec le soutien de la Région et de Sète Agglopôle Méditerranée.
L’association Gefosat reste votre interlocuteur privilégié pour répondre à toutes vos questions , vous conseiller et vous informer de manière neutre et objective sur l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables dans votre logement.
Comme pour les années précédentes, les permanences ont lieu sur rendez-vous au 04 67 13 80 94 toute l’année :
- Frontignan : Espace Yunus – 7 rue de la raffinerie
- Balaruc-les-Bains : Espace Louise Michel – rue des écoles
- Mèze : Annexe Mairie – bureau n°3 – rue de la cave coopérative
- Sète * : Maison de l’Habitat – 17 rue Pierre Sémard (pour le moment en format visio ou par téléphone).
Votre Guichet local Rénov’Occitanie reste également joignable par téléphone du lundi au vendredi de 9h à 12h au 04 67 13 80 94 et par courriel
LES PERMANENCES 2021
Frontignan | Mèze | Sète | Balaruc | |
Mardi après-midi | Mercredi matin | Mercredi matin | Vendredi matin | |
Janvier | 26 | 27 | ||
Février | – | – | 24 | 5 |
Mars | 9 | 3 | 31 | – |
Avril | – | – | 28 | 2 |
Mai | 11 | 5 | 26 | – |
Juin | – | – | 30 | 4 |
Juillet | – | – | – | – |
Août | – | – | – | – |
Septembre | 14 | 1 | 29 | – |
Octobre | – | – | 27 | 1 |
Novembre | 9 | 3 | 24 | – |
Décembre | – | – | 15 | 3 |
Surprise : Agir pour Mèze et Thierry Baëza, avec 51,68 % des voix, sont élus au premier tour.
Crédit photo : cm
Les résultats :
Agir pour Mèze (Thierry Baëza) : 51,68 % --> 3 021 voix
Ensemble vers 2026 (Henry Fricou) : 41,82 % --> 2 445 voix
L'union Mézoise (Gilles Phocas) : 6,50 % --> 380 voix.
Participation --> 62,90 %
Vous avez recours aux voitures de transport avec chauffeur (VTC) dans le cadre de vos déplacements ? Savez-vous comment sont déterminés les tarifs de vos trajets ? Quelles alternatives s’offrent à vous en cas de litige ? On vous répond.
Voiture de transport avec chauffeur (VTC) : quelles caractéristiques ?
Un véhicule de transport avec chauffeur (VTC) est un véhicule de moins de sept ans proposant des courses à titre onéreux afin de transporter jusqu'à huit passagers. Le véhicule doit disposer de quatre portes au minimum.
Une vignette obligatoire
Afin qu’aucune confusion ne puisse être faite entre VTC et taxi, le Code des transports prévoit que les voitures de transport avec chauffeur soient munies d’une signalétique distinctive. Un VTC doit afficher une vignette rouge autocollante obligatoire « Voiture de transport avec chauffeur (VTC) ».
Celle-ci doit comporter les informations suivantes :
- le numéro d'inscription de l'entreprise au registre des VTC (dans le premier carré blanc)
- le numéro d'immatriculation du véhicule (dans le second carré blanc).
Elle doit être collée à deux endroits sur le véhicule :
- dans l'angle du pare-brise avant, en bas à gauche, du côté de la place du chauffeur
- dans l'angle du pare-brise arrière, en bas à droite, à l'opposé de la place du chauffeur.
Un VTC ne peut pas, par ailleurs, disposer d’un compteur horokilométrique et d’un dispositif lumineux extérieur, pour éviter toute confusion avec l'activité de taxi.
Vous envisagez d’emprunter un VTC à votre descente de l’avion ? Les VTC ne disposant pas d’autorisation de stationner, vous ne pouvez pas en trouver inopinément à l’aéroport. La seule solution qui s’offre à vous est de le réserver en amont. Le VTC est alors autorisé à vous attendre au point de rendez-vous prévu durant une heure maximum.
Trajet en VTC : comment se déroule une course ?
Contrairement au taxi, un VTC a interdiction de stationner ou de circuler, en faisant des maraudes, à la recherche d’un client. Aussi, si vous voulez emprunter ses services, vous devez nécessairement effectuer une réservation préalable.
Une fois votre réservation passée par le biais d’une plateforme en ligne ou d’une application pour smartphone, vous recevez une confirmation, indiquant le lieu et l’heure de prise en charge ainsi que des éléments vous permettant d’identifier votre véhicule avec chauffeur tels que :
- le numéro d’immatriculation du véhicule
- la marque et le modèle du véhicule
- une photographie du chauffeur.
Pensez à vérifier ces éléments avant de monter à bord.
Trajet en VTC : quels tarifs ?
Souvent, le tarif que vous avez à payer est forfaitaire, indiqué au moment de la réservation, plus rarement horokilométrique, donc déterminé à l’issue de la prestation.
Contrairement aux tarifs des taxis, réglementés par arrêté préfectoral, celui des VTC est librement fixé par la plateforme à laquelle vous faites appel. Ainsi, le prix de votre course peut faire l’objet d’une majoration pour des motifs divers pouvant entraîner une hausse de la demande, telles que des intempéries ou des grèves affectant les transports en commun.
Après chaque course, vous recevez automatiquement un récapitulatif à l'adresse e-mail associée au compte utilisé lors de votre réservation, vous permettant de télécharger une facture.
Si vous bénéficiez d’une prise en charge de frais de transport par l’assurance maladie, votre trajet ne peut être effectué en VTC. En effet, seuls les trajets assurés par un taxi conventionné, un véhicule sanitaire léger (VSL) ou une ambulance conventionnée ouvrent droit à cette prise en charge.
Et si votre course ne se déroule pas comme prévu ?
En cas de réclamation suite à une course effectuée à bord d’un VTC, le premier réflexe à avoir est de saisir son service client afin d’aboutir à une résolution à l’amiable. Les applications de réservation de VTC proposent un service après-vente en cas de problème.
Sachez que vous avez la possibilité d’effectuer une rétractation gratuite sur certaines plateformes, quelques minutes après avoir effectué votre réservation.
Si cette démarche ne vous donne pas satisfaction, vous pouvez saisir le médiateur à la consommation choisi par le prestataire de VTC, ou encore vous rapprocher d’une association de consommateurs telle que la fédération nationale des associations d’usagers des transports (FNAUT).
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En savoir plus sur les VTC
- Taxis, VTC, LOTI, motos-pro : ce qu’il faut savoir sur le site de la DGCCRF
- Taxis et VTC : les droits des passagers sur le site de la FNAUT
- Devenir chauffeur de VTC sur le site de service-public.fr
Ce que dit la loi
Selon FranceInfo :
Comment freiner la cinquième vague de Covid-19 sans ralentir le pays ni brusquer les Français ? L'exécutif tient un nouveau conseil de défense sanitaire, lundi 6 décembre, dans la matinée. Alors que 42 252 nouveaux cas ont été détectés ces dernières 24 heures, que 11 526 personnes sont hospitalisées, dont 2 066 en réanimation, le gouvernement réfléchit à adapter les mesures pour enrayer la propagation du virus.
Selon les informations de franceinfo, il ne sera pas question de couvre-feu ou de confinement. La question de nouvelles jauges dans les espaces fermés n'est pas non plus à l'ordre du jour. Le conseil de défense se concentrera avant tout sur la vaccination, les moyens de la faire monter en puissance et de réduire les délais pour la prise de rendez-vous.
Un conseiller de l'Elysée explique qu'il faudra miser sur la médecine de ville, car beaucoup de doses commandées doivent arriver cette semaine. Plus globalement, "l'enjeu est de voir quels sont derniers leviers qu'on pourrait actionner sans faire peser des contraintes sur les personnes vaccinées", précise notre source.
Avancée des vacances scolaires ?
Aller plus loin : https://www.francetvinfo.fr/sante/maladie/coronavirus/cinquieme-vague-de-covid-19-l-executif-se-penche-sur-les-derniers-leviers-a
Infographies : https://meteofrance.com/previsions-meteo-france/sete/34200
2023-08-01
Chaque année, la semaine européenne des collectivités à Bruxelles - Euregionsweek - rassemble des milliers de participants des collectivités territoriales de l’Union européenne et partenaires autour de multiples conférences, ateliers et rencontres multithématiques. Plus de 12.000 personnes ont participé à la précédente édition.
L’édition 2021, qui se tient du 11 au 14 octobre, est unique puisqu’elle est proposée en totalité de manière digitalisée.
Sète agglopôle méditerranée a été la seule collectivité retenue pour la France - aux côtés d’autres collectivités européennes - pour présenter les travaux réalisés sur le parvis sud du Pôle d’Echanges Multimodal de la gare de Sète. Une vidéo de présentation a été réalisée pour cette occasion, et diffusée lors de la session du mercredi 13 octobre.
Accessible à l’ensemble des collectivités européennes, cette session a permis de contribuer, par la présentation de plusieurs projets conduits dans différentes régions européennes, à l’émergence d’une vision intégrale du système ferroviaire à l’échelle communautaire, favorisant les interconnexions stratégiques et performantes.
Il s’agissait également de soutenir et renforcer le secteur du ferroviaire comme élément essentiel du développement durable. Les travaux du parvis sud du Pôle d’Echanges Multimodal de Sète, s’insèrent pleinement dans cet objectif ambitieux.
► Retrouvez ici : https://youtu.be/gvCgvlq_o1g la vidéo sur le PEM de la gare de Sète présentée lors de l’Euregionsweek.
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