agglo bassin de Thau

Bruno Arbouet, nouveau Président du Conseil de développement souhaite vous présenter régulièrement l’avancée des réflexions sur l’avenir du territoire, à horizon 2040

 AAAAimage001

François Commeinhes, Président du Conseil de développement de Sète agglopôle Méditerranée, a désigné par arrêté communautaire, Bruno Arbouet en tant que Président du Conseil de développement, il y a quelques semaines.

Nommé pour la durée du mandat de l’exécutif de la communauté d’agglomération, le Président du Conseil de développement est chargé d’animer le bureau, de veiller du bon fonctionnement du Conseil et d’assurer les liens avec la Vice-présidente déléguée en charge du Conseil de développement, maire de Poussan, Mme Florence Sanchez.AAAARBCapture

Les groupes de travail déjà constitués poursuivent leurs réflexions sur l’avenir du territoire, à horizon 2040. En explorant des champs nouveaux, le Conseil de développement apportera aux élus et à l’administration de Sète agglopôle méditerranée des réflexions argumentées, libres où l’innovation, quel qu’en soit le domaine, sera le socle commun.

Le Président poursuivra activement les travaux engagés, tant au niveau national, régional que local avec les territoires voisins. Depuis, il a déjà rencontré tous les Maires des communes de Sète Agglopôle qui lui ont réservé un accueil chaleureux.

Mais qu’est-ce qu’un conseil de développement ?

Un conseil de développement, composé de bénévoles impliqués dans la vie du territoire, est un lieu de dialogue et de propositions citoyennes. Les EPCI de plus de 50 000 habitants doivent en mettre en place.

 

Dès 1999, la loi Voynet (loi LOADDT du 25 juin 1999) a inscrit les Conseils de développement dans la loi, avec l’ambition d’instiller dans l’aménagement du territoire les questions de développement durable et de démocratie participative. Dans les pays et les agglomérations, les Conseils de développement se sont inspirés des démarches pionnières menées à l’échelle du Pays et de l’Agglomération de Rennes, du District de Nantes, du Grand Lyon et au Pays Basque.

En 2014 et 2015, Les lois MAPTAM et NOTRE ont conforté l’existence des conseils de développement, en les inscrivant dans le code général des collectivités territoriales (art. L5211-10-1).

* établissements publics de coopération intercommunales : EPCI, communautés d’agglomération, communautés de communes, métropoles, …

Ils ont des missions au service du territoire et de ses habitants

Le conseil de développement conduit ses travaux sur saisine de l’intercommunalité ou du territoire de projet ou par auto-saisine. Il peut proposer à la collectivité tout sujet qui lui semble refléter une attente de la population.

La loi prévoit trois grands domaines d’intervention détaillés ci-dessous, tout en laissant la possibilité de conduire des réflexions sur toute question intéressant le territoire, préalablement à la définition et la mise en œuvre d’une politique publique ou ultérieurement dans le cadre d’une évaluation.

  • Le conseil de développement contribue à l’élaboration, à la révision, au suivi et à l’évaluation du projet de territoire
  • Il émet un avis sur les documents de prospective et de planification : plan local d’urbanisme intercommunal, schéma de cohérence territoriale, programme local de l’habitat, plan de déplacement urbain,…
  • Il contribue à la conception et l’évaluation des politiques locales de promotion du développement durable, notamment dans le cadre du plan climat air énergie territorial et des contrats de transition écologique

D’autres missions complémentaires sont souvent exercées par les conseils développement :

  • Ils animent le débat public, en créant un espace de dialogue, d’expression libre et argumentée entre acteurs divers et citoyens
  • Ils partagent et diffusent des connaissances sur les questions intercommunales et remplissent une mission d’éducation populaire.
  • Ils animent des réseaux d’acteurs et valorisent les initiatives et les projets citoyens.
  • Ils sont à l’écoute du territoire et des attentes de ses habitants pour percevoir les dynamiques citoyennes et les signaux faibles des évolutions sociétales.
  • Ils portent des actions et des expérimentations qui peuvent être reprises et pérennisées par d’autres.

Une liberté d’organisation

La loi donne la possibilité aux conseils de développement de s’organiser librement. C’est donc en s’appuyant sur le dynamisme et les capacités de dialogue de chaque Conseil que se définit l’organisation concrète de leur travail et les relations qu’ils établissent, d’une part, avec les responsables des intercommunalités et des territoires de projet et d’autre part, avec le territoire et la population.

Celui de Sète agglopôle existe depuis 2015, a été renouvelé régulièrement (après fusion en 2017, après élections de 2020). Aujourd’hui, le Codev de SaM compte une centaine de membres issus des 14 communes et représentatif de la diversité des habitants. Ses membres sont comme des militants du Territoire, pas élus, mais donnant des avis à moyen et long terme. Il s’agit donc d’une participation citoyenne  avec des thèmes qui sont portés au débat  en essayant de redonner confiance face à la crise démocratique.

Et les compétences de chacun, très variées, sont mises en relation avec les attentes,

Les Codev travaillent :

  • sur saisinede SaM : Plan Local de l’Habitat, Plan Local de l’Urbanisme, Scot, projet de territoire (spécificité nationale de co-construction avec des élus municipaux).
  • sur auto-saisine, sur des sujets qui lui semblent essentiels pour l’avenir du territoire.

L’article L5211-10-1 du Code général des collectivités territoriales détermine le cadre légal des Conseils de développement.

  1. – Un conseil de développement est mis en place dans les établissements publics à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants. En dessous de ce seuil, un conseil de développement peut être mis en place par délibération de l’établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Il est composé de représentants des milieux économiques, sociaux, culturels, éducatifs, scientifiques, environnementaux et associatifs du périmètre de l’établissement public.

Par délibérations de leurs organes délibérants, des établissements publics contigus peuvent décider de créer et d’organiser un conseil de développement commun compétent pour l’ensemble de leurs périmètres. Par délibérations de leurs organes délibérants, une partie ou l’ensemble des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre membres d’un pôle d’équilibre territorial et rural peuvent confier à ce dernier la mise en place d’un conseil de développement commun, dans les conditions prévues au IV de l’article L. 5741-1 du présent code.

  1. – La composition du conseil de développement est déterminée par délibération de l’organe délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale, de telle sorte que l’écart entre le nombre des hommes et le nombre des femmes ne soit pas supérieur à un et afin de refléter la population du territoire concerné, telle qu’issue du recensement, dans ses différentes classes d’âge.

Les conseillers communautaires ou métropolitains ne peuvent être membres du conseil de développement.

Les fonctions de membre du conseil de développement ne sont pas rémunérées.

III. – Le conseil de développement s’organise librement.

L’établissement public de coopération intercommunale veille aux conditions du bon exercice de ses missions.

  1. – Le conseil de développement est consulté sur l’élaboration du projet de territoire, sur les documents de prospective et de planification résultant de ce projet, ainsi que sur la conception et l’évaluation des politiques locales de promotion du développement durable du périmètre de l’établissement public de coopération intercommunale.

Il peut donner son avis ou être consulté sur toute autre question relative à ce périmètre.

  1. – Le conseil de développement établit un rapport d’activité, qui est examiné et débattu par l’organe délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale.
  2. – Le présent article est applicable à la métropole de Lyon.

L’article L5211-11-2 du Code général des collectivités territoriales incite les intercommunalités à mener une réflexion sur la participation citoyenne et les modalités de consultation du conseil de développement.

  1. − Après chaque renouvellement général des conseils municipaux ou une opération prévue aux articles L. 5211-5-1 A ou L. 5211-41-3, le président de l’établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre inscrit à l’ordre du jour de l’organe délibérant :
  2. Un débat et une délibération sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance entre les communes et l’établissement public ;
  3. Un débat et une délibération sur les conditions et modalités de consultation du conseil de développement prévu à l’article L. 5211-10-1 et d’association de la population à la conception, à la mise en œuvre ou à l’évaluation des politiques de l’établissement public.

Les points clés à retenir

  • Les intercommunalités de plus de 50 000 habitants et les Pôles d’Équilibre Territoriaux et Ruraux doivent prendre une délibération pour créer un conseil de développement.
  • En dessous de ce seuil, les intercommunalités ont la possibilité de créer un conseil de développement.
  • Il est possible de créer un conseil de développement commun entre un PETR et les intercommunalités qui le composent. Les intercommunalités contigües peuvent
    décider de créer un conseil de développement commun.
  • La composition du conseil de développement doit être plurielle et paritaire
  • Le conseil de développement s’organise librement, l’intercommunalité ou le territoire de projet lui attribue des moyens de fonctionnement.
  • Le conseil de développement intervient sur toute question intéressant le territoire
  • Le conseil de développement territorial, rattaché à un Pôle d’équilibre territorial et rural, a des dispositions particulières prévues par les articles L5741-1 et L5741-2 du Code Général des Collectivités Territoriales
    – Les statuts du pôle territorial déterminent les modalités de fonctionnement du Conseil de développement.
    – Le conseil de développement émet un avis sur le projet de territoire et reçoit annuellement un rapport sur sa mise en œuvre.

Le Codev est donc force de propositions auprès des élus, de l’administration. Le Président du Codev est en lien régulier avec le Président de SaM, François Commeinhes, maire de Sète et de la vice-présidente en charge des relations entre élus et Codev, Florence Sanchez, maire de Poussan. Il échange également régulièrement avec l’administration de SaM et son Directeur Général des Services.

 Il fonctionne pour Sète Aggloôle autour de  4 groupes de travail animé par 4 vices-président du conseil de développement.aaaababcdefgIMG_20220308_090537

Les 4 vices présidents sont :
Anne lise melki
Anne Majourel
Stéphane cadeo
Ghislain soto 

Lire la vidéo :

 

Groupe 1 « Gouvernance et relations aux territoires »

Travaux : Rédaction d’une charte de la participation citoyenne ; évolution des compétences de l’agglo ; relations aux territoires voisins.

Il s’agit donc dans ce groupe d’une participation citoyenne  avec des thèmes qui sont portés au débat  en essayant de redonner confiance face à la crise démocratique.

Et les compétences de chacun, très variées, sont mises en relation avec les attentes,. sachant que les relations avec les territoires voisins, vers Agde et vers Montpellier sont aussi entretenues.

Groupe 2 « Accueil des entreprises et de l’innovation »

Travaux : Définition des attentes des entreprises, comment et où les accueillir ? en travaillant sur le foncier, les friches agricoles et les friches industrielles

Groupe 3 « Epanouissement personnel et collectif » 

Ou comment mieux vivre sur le territoire

  • Alimentation: Travaux en cours sur la production, la distribution, l’eau, les terres disponibles. Réflexion à venir sur le devenir des friches agricoles.
  • Culture: Recensement des projets « culture » des communes et participation au projet culturel territorial engagé par SaM
  • Sport: Travaux sur l’évolution de la compétence à horizon 2040.

Groupe 4 « Territoire de demain »

Travaux : Mobilité douce, habitat, écologie et énergie hydrogène.

Des thèmes qui s’approchent aussi de l’économie bleue…

——————–

Les conférences thématiques mensuelles du Codev vont être régulières et ouvertes aux membres, aux élus, à l’administration et au public en fonction des sujets abordés :avec déjà l’urbanisme participatif, les projets culturels de territoire avec Emmanuel Négrier, l’hydrogène (Hynamics, Région Occitanie en mars), l’alimentation… D’autres seront programmés ainsi que des ateliers participatifs avec des scénari à l’horizon 2050… … Des ateliers prospectifs …

Coordination nationale des Codev : Membre du Bureau de la CNCD, le Codev de Sète agglopôle très engagé sur les manifestations nationales (13e Rencontres des Codev à Saint-Raphaël après avoir été organisateur des 12e rencontres à Sète).

Le Conseil de Développement de SAM a des responsabilités au sein de la Coordination régionale des Codev d’Occitanie : le Président est Co-Président avec celui de Carcassonne agglo. Le Codev de Sète agglopôle en est initiateur depuis 2018. Une relance aura lieu avec une première réunion le 2 juin 2022. Thématique : « Le citoyen de 2050 en Occitanie »

 Et enfin, il est envisagé la création d’un réseau « bassin de vie montpelliérain » : Première rencontre informelle en février dernier. Thématiques de réflexion commune à explorer.

 José Cohen-Aknine es-Président a préféré prendre une autre direction en fonction d’objectifs personnels. Mais Bruno Arbouet a pris le relais et en tant que Président du Conseil de développement s’engage pleinement afin que la population du territoire puisse retrouver le chemin de la confiance et du temps long. Le Territoire est riche d’opportunités mais de nombreuses difficultés sont à prendre en compte. Le Conseil de Développement c’est la force de la parole plurielle et partagée avec un fonctionnement collégial et des réunions régulières pur chacun des groupes et des sous-groupes, en lien avec les élus dont Madame Sanchez, les services de SAM, dans une relation de confiance…dvpCapture

Quand les déchets deviennent source d'inspiration et d'expression.

 
Les enfants de l'école maternelle George Sand, à Balaruc-les-Bains, sensibilisés à la réduction des déchets par nos médiateurs de l'environnement , ont conçu de véritables œuvres d'art avec... des déchets recyclables collectés chez eux.
Le résultat est bluffant, tout simplement. Bravo à eux pour ce joli travail créatif.
 
 

Vous connaissez l’Archipel de Thau sur le bout des doigts ? Vous avez envie de renseigner les visiteurs et de valoriser le territoire ?

Vous maîtrisez 2 langues étrangères ? Rejoignez notre équipe du 1er avril au 30 septembre !
Pour candidater, adressez dès à présent votre CV et lettre de motivation au service Ressources humaines : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.Peut être une image de 5 personnes, personnes assises et plein air

Offrez une deuxième vie à vos objets

Moins de déchets, plus de tri, plus de recyclage et de réutilisation… c’est à la portée de tout un chacun. Un espace don est à votre disposition en déchetterie de Sète (695, avenue des Eaux-Blanches). AAAABACAGECapture

Vous pouvez venir y déposer les objets dont vous n’avez plus besoin. Ils sont triés et exposés dans cet espace, accessible aux particuliers et aux associations humanitaires. Un agent de l’Agglopôle vous y accueille sur place du mardi au samedi, de 8h à 12h.

 Tous vos objets réutilisables sont les bienvenus. Les particuliers pourront prendre un objet par semaine. Les associations ainsi que les travailleurs sociaux pourront, sur présentation d’un document, prendre autant d’objets que nécessaire afin d’aider les plus démunis.

A votre disposition :

  • des jouets,
  • de la vaisselle,
  • des livres,
  • de la déco,
  • de l’électroménager,
  • du matériel de sport…

L’économie circulaire, c’est récupérer, nettoyer, réparer, réutiliser, partager. Notre empreinte écologique vous dit merci à tous !

Un comité pour l’égalité est créé par les 14 maires du territoire de Sète agglopôle

aaaababaPHOTO OK 1 - PRESSE-1 

Pour la journée du 8 mars, Journée internationale pour les droits des femmes, Sète agglopôle méditerranée souhaite souligner les belles avancées dans le domaine de l’égalité, depuis que Sète agglopôle a adhéré le 27 juin 2019 à la charte Européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale. Afin de pérenniser son engagement un plan d’actions a été décliné pour le  territoire.

De nettes améliorations ont été apportées dans le domaine professionnel des agents de la collectivité et également dans la vie locale des habitants au travers du  sport, de la culture, de la santé, de l’éducation.

 Deux mesures importantes ont été mises en œuvre par le Président M. François Commeinhes. Premièrement, l’attribution à M. Josian RIBES Maire de la commune de Montbazin, de la délégation pour l’égalité des femmes et des hommes et la lutte contre les discriminations. Et Deuxièmement, la désignation d’une chargée de projets pour l’égalité sur le territoire.

 Cette volonté d’égalité étant partagée par les 14 maires du territoires, chacun d’entre eux a ainsi souhaité désigner un élu référent-Egalité au sein de sa commune, pour créer le comité de l’égalité.aaaababPHOTO OK 2 - PRESSE

Ces élus jouent un rôle essentiel dans le déploiement de la politique d’égalité professionnelle mais aussi dans  la vie locale des communes, notamment pour la faire vivre au quotidien, au plus près des agents et des habitants, et réaliser des retours d’expérience utiles en étant un point d’entrée de cette politique.

 Pour ce faire, les 14 élus référents-Egalité ont participé, jeudi 3 mars 2022, à des formations sur l’égalité professionnelle, les violences sexistes et le harcèlement.

 La détermination des élus du territoire pour faire progresser l’égalité pour les droits des femmes et des hommes permet de développer le plan d’actions sur toute l’année 2022, en parallèle, de l’organisation de la journée internationale des droits des femmes mise en œuvre le 8 mars dans la plupart des communes.

Lycéens, étudiants en réorientation, vous êtes toujours à la recherche de votre formation pour la rentrée prochaine ?

Pensez aux formations à distance et accédez à un catalogue de + de 1 200 formations, Licences, BTS, BUT, DU et bien d’autres encore !
Une fois inscrit, vous pourrez suivre vos cours depuis le Campus Connecté de Sète et bénéficier d’un accompagnement et d’un suivi individualisé. Recherchez votre formation et formulez vos vœux avant le 29 mars 2022 sur www.parcoursup.fr (Filtre : Aménagement / Enseignement 100% à distance).
Pour plus d’informations, contactez Manon NOVAÏS, Tutrice du Campus Connecté, par mail sur Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par  au 04 99 04 73 87.aaaababmiCapture

Alimentation suffisante et de qualité : débat citoyen à Mèze

Des personnes attentives et concernées…

Comme annoncé dans Thau Infos, le débat organisé par le Conseil de développement de SAM sur proposition de la Coordination Nationale des Conseils de Développement et dans le cadre de l'étude du Conseil National de l'Alimentation (CNA) a bien eu lieu, à Mèze, à la salle du temps libre, au Taurus. Thierry Baëza, maire de la ville, a ouvert la séance de travail d'une quarantaine de personnes très impliquées dans la problématique proposée. Si le conflit Russo-Ukrainien rajoute des interrogations à une situation préoccupante sur un sujet très politique : la précarité alimentaire. La solidarité réciproque n'est plus ce qu'elle était et il est grand temps de s'interroger et surtout d'agir. Les colères et propos amers doivent laisser place aux élans généreux et aux idées à travers une parole libre !

Dans un premier temps, Anne, Brigitte, Pauline, Sandrine, Hélène, Bruno ont effectué le bilan des actions menées sur le département et Sète en particulier… Après le teaser du film "La part des autres" s'en est suivi un débat en "tables réactives" animé par Mundhi-Ling (CPIE) et Fabien (SMBT). Bilans et propositions, suggestions et préoccupations émergentes remonteront au niveau national avant le 11 mars.

   

 

Un regard qui dit tout et qui doit nous interroger…

Le rôle des bénévoles est primordial et mérite le respect…

 

Vers une "sécurité sociale" de l'alimentation ?

Des collectes à modifier…

Une déchetterie mobile mise à disposition des Vicois et Mirevalais

La déchetterie mobile de Vic-la-Gardiole/Mireval a été officiellement lancée mercredi 2 mars par Laurence Magne, Vice-présidente de Sète aggloplôle méditerranée, déléguée à l’économie circulaire, la collecte, le traitement et la valorisation des déchets, Magali ferrier, Maire de Vic-la-Gardiole et Jacques Dalbin, Adjoint au Maire de Mireval, délégué au cadre de vie aux services municipaux et à la transition écologique.

 aaaaabamagn

Il s’agit d’un équipement ayant pour but d’accueillir les déchets des particuliers ne pouvant être évacués par la collecte traditionnelle du fait de leur volume, poids, ou quantité. Les déchets déposés (ne pouvant excéder 0,5 m3 par déposant) sont valorisés, recyclés ou à défaut traités pour minimiser leur impact sur l’environnement. Les professionnels et artisans ne sont pas acceptés en déchetterie mobile.

 

Cette nouvelle déchetterie mobile se situe à Vic-la-Gardiole, sur le parking à côté du rond-point giratoire dit des 4 chemins, et est accessible les mercredis et samedis matins, de 8h30 à 13h30. L’accès est gratuit et réservé aux résidents de Vic-la-Gardiole et de Mireval. Il est exclusivement réservé aux particuliers, les professionnels doivent s’orienter vers des structures pouvant les accueillir. Par ailleurs, la déchetterie de Frontignan reste également toujours accessible aux usagers de Vic-la-Gardiole et de Mireval.

 

En dehors des horaires de la déchetterie mobile, les dépôts sont formellement interdits et passibles de verbalisation. Un justificatif de domicile de moins de 3 mois et/ou une pièce d’identité en cours de validité pourra être demandé aux usagers pour vérifier leur lieu de résidence. En cas de doute sur la provenance des administrés, les agents de Sète agglopôle méditerranée peuvent être amenés à les refuser.
 
Sont acceptés les déchets ménagers suivants (liste non exhaustive) : déchets végétaux des jardins et bois de taille , cartons pliés (propres et vides), bois, ferrailles, piles, petits mobiliers…

Cette première demi-journée a permis d’accueillir une trentaine d’habitants des communes concernées, qui ont été globalement très satisfaits de ce nouveau service de grande proximité. Les personnes détentrices de déchets trop encombrants ou non valorisables ont été redirigées vers la déchetterie de Frontignan, ce dispositif étant réservé à des dépôts de faible volume. En cas d’apports trop importants déjà déposés dans une même matinée, la déchetterie se réserve le droit de fermer ses portes avant 13h30.