Le Conseil communautaire de Sète agglopôle méditerranée s’est déroulé le jeudi 2 décembre 2021 à Bouzigues.
Revivez les débats de la séance, dont l’ordre du jour comptait 43 points.
Le Conseil communautaire de Sète agglopôle méditerranée s’est déroulé le jeudi 2 décembre 2021 à Bouzigues.
Revivez les débats de la séance, dont l’ordre du jour comptait 43 points.
Selon Orange.fr
Alors que le 27 juillet, le Conseil constitutionnel validait la loi "anti-squat", les Sages ont cependant rejeté l'un des articles, qui exonérait la responsabilité des propriétaires dont le logement est squatté. Ce qui pourrait donner lieu à des indemnisations.
Une mesure qui risque de faire parler. Vendredi 28 juillet, le Conseil constitutionnel, qui votait la loi "anti-squat", l’a adoptée intégralement. Ou presque. Sur les 13 articles initialement présentés, seul 12 ont été validés par les "Sages". L’article 7, lui, a été censuré. Par conséquent, un propriétaire victime de squat doit obligatoirement veiller à l’entretien de son bien immobilier, rapporte Le Figaro.
Une décision prise par le Conseil en s’appuyant sur l’article 1244 du Code civil, précise le quotidien, qui dit que "le propriétaire d’un bâtiment est responsable du dommage causé par sa ruine, lorsqu’elle est arrivée par une suite du défaut d’entretien ou par le vice de sa construction". Dans le cas contraire, des sanctions peuvent être appliquées à l’encontre du propriétaire.
Montrer patte blanche pour ne pas payer..
Aller plus loin : https://actu.orange.fr/politique/logement-en-cas-de-squat-les-proprietaires-contraints-d-entretenir-leur-bien-magic-CNT0000025ZLND.html
Conseil Communautaire de Sète Agglopôle méditerranée du 2 décembre 2021 :
Sète Agglopôle méditerranée tenait ce jeudi 2 décembre 2021 son conseil communautaire du mois à la salle Fringadelle de Bouzigues avec 43 points à l'ordre du jour et quelques sujets prêtant à discussions surtout ceux sur la SA ELIT et son rapport sur l'exercice 2020 (4 abstentions) , ainsi que sur le rapport du mandataire SPL bt pour 2020 (4 votes contre). Il en fut de même pour le compte-rendu annuel de la collectivité (CRAC) 2020 de la concession d'aménagement avec la SPLBT.(4 votes contre)
Nous y reviendrons avec les réactions des intervenants.
Pour les communes de Balaruc le vieux et de Sète, les ouvertures dominicales de certains commerces ont aussi posé problème, entre problème sociétal et problèmes économiques d'où 10 abstentions et 2 votes contre...
Ci-dessous le résumé des points principaux sur les 43 points qui ont été débattus par les élus présents lors de la séance retransmise en direct (dès 17h) sur le Site de SAM.
L'ordre du jour : ==> https://bit.ly/3E65z7Q
Téléchargez
Revivez les débats de la séance, dont l’ordre du jour comptait 43 points : www.agglopole.fr
Pour ce Conseil communautaire l'on pourra retenir que les élus ont approuvé :
► SAM engage des avances de subventions pour ses partenaires
Les élus de l’Agglopôle, qui soutiennent avec force la vie associative et les clubs professionnels de son territoire, ont décidé d’engager le versement d’une partie des subventions attribuées aux principaux organismes afin de ne pas hypothéquer leur fonctionnement et leur permettre de tenir sereinement leurs objectifs. Ces avances n’engagent pas le montant définitif de l’aide financière qui sera votée ultérieurement.
Les élus communautaires ont approuvé le versement des avances suivantes pour un montant de 1.978.868 € réparti comme suit :
Organisme |
Avance à verser au 1er trim. 2022 |
MLIJ |
174.000 € |
Blue Invest |
44.000 € |
OTI |
512.000 € |
La Boule d’Azur |
59.000 € |
Arago Sète |
372.622 € |
Frontignan Thau Handball |
154.650 € |
Sète Natation |
153.250 € |
Scène nationale |
509.436 € |
Total |
1.978.868 € |
► Les Elus ont approuvé le transfert de compétence et de personnel pour la promotion du tourisme
Pour traduire toutes les ambitions du territoire de se développer plus encore comme une destination phare en Méditerranée, les quatre communes stations classées de l’agglomération, à savoir Balaruc-les-Bains, Frontignan, Marseillan et Sète, ont acté la fusion de leurs offices pour rejoindre l’Office de Tourisme Intercommunal.
► SAM encourage la mobilité douce et durable de ses agents
Engagée dans un plan de mobilité depuis 2015, les élus de l’Agglopôle ont voté deux actions permettant à l’ensemble de ses agents de se déplacer de manière écoresponsable, stratégie s’inscrivant pleinement dans le développement d’un modèle bas carbone promu sur le territoire.
► 100.000 € d’aides ont été votées pour l’achat de vélos et trottinettes à assistance électrique
► Il a été décidé de faciliter le transport des personnes à mobilité réduite
SAM subventionne, au travers d’une convention, le Groupement pour l’Insertion des Personnes Handicapées Physiques (GiHP) afin que ce dernier réalise du transport adapté des personnes à mobilité réduite. Les résultats de cette convention sont très positifs. On compte près de 200 personnes inscrites, avec une moyenne de 800 trajets par mois (4 véhicules dédiés).
Le Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) pour le territoire a été voté.
► Il a été attribué 318.669 € de fonds de concours pour soutenir les projets communaux
Afin de les soutenir dans la réalisation de leurs projets d’équipements ou d’infrastructures, Sète agglopôle méditerranée attribuent des fonds de concours aux communes de son territoire. De nouvelles programmations ont été votées pour la période 2021-2026 :
- A Frontignan : construction d’un skatepark, avenue du 81ème Régiment d'Infanterie (31.324 € de subvention de l’Agglo pour un montant total de 250.590 €),
- A Loupian : réhabilitation et accessibilité de l’Hôtel de Ville (46.810 € de subvention de l’Agglo pour un montant total de 189.000 €),
- A Mireval : aménagement de l’esplanade Louis Huillet (155.228 € de subvention de l’Agglo pour un montant total de 600.402 €)
- A Vic-la-Gardiole : aménagement du centre ancien avec d’une part l’Amélioration des infrastructures de réseaux, Tranche 3, rue des Elephants d'Anibal et d’autre part, la réhabilitation du boulevard des Aresquiers, Tranche 4 – Etudes et travaux (85.307 € de subvention de l’Agglo pour un montant total de 204.094 €)
► Voté aussi le fait que SAM accompagne les actions menées par le CCAS
► SAM soutient aussi ses sportifs de haut niveau
Après trois ans de fonctionnement, le dispositif d’aide aux sportifs de haut niveau est un succès. En effet, la dotation versée par SAM participe à l’intégration des jeunes espoirs du territoire, vers les filières d’entraînements du haut niveau dans leur discipline. Cette année, 12 sportifs et sportives sont accompagnés pour un montant de 10.700 €.
► L’exercice 2020 de la SA ELIT a été approuvé à la majorité
Les élus communautaires se sont prononcés favorablement sur le rapport de la Société d’Economie Mixte SA d’Equipement du Littoral de Thau (SA ELIT) présentant l’activité et les résultats comptables pour l’exercice social clos le 31 décembre 2020.
"La Chambre Régionale des Comptes notait dans son rapport de 2021 le manque d’attractivité de cette zone d’aménagement Ouest.
Nombreux locaux commerciaux crées en rez de chaussée ne trouvant pas preneurs.
Au regard d’une vente insuffisante des appartements, l’Office Public de Thau Habitat s’est substitué partiellement aux promoteurs privés en augmentant ses acquisitions.
Le déficit des Salins est estimé à 2.5 millions d’euros.
Une avance de la ville de 974 000 euros a été accordée en 2019 et 2020, et prolongée jusqu’au 31 décembre 2021.
Le bénéfice dégagé par l’opération Carrière du Ramassis a dégagé un bénéfice de 4,167 millions d’euros.
Ce bénéfice couvrirait tout juste le déficit et le remboursement de l’avance.
Sans tenir compte d’un certain nombre d’incertitudes pouvant augmenter la participation de la ville : le lot 12 dont le programme reste à confirmer, le lot 14 sur lequel le programme doit être établi, le lot 2 sur lequel le promoteur a renoncé à son projet."
Et pour la ZAC entrée Est rive sud
"Pour rappel, les deux Entrée Est de la ville vont proposer une offre potentielle de 4000 logements correspondant à un apport de l’ordre de 8000 personnes soit près de 18% de la population actuelle.
Cette opération est passée d’un prévisionnel de montant de travaux de 48 millions à 66 millions d’€, compte tenu d’un coût réévalué de dépollution et d’une programmation plus ambitieuse. Quelle anticipation dans les études !
La SAELIT indique cependant que l’opération pourra s’équilibrer sans accroissement de la participation de la ville.
Cette participation a été portée depuis 2010, de 2,2 millions à 8,6 millions.
La SAELIT omet cependant d’exposer que la Cour Régionale des Comptes indiquait dans son dernier rapport, qu’au regard des deux zones, rive sud et nord de l’aménagement EST, ces dernières seraient concurrentielles entre elles et pourraient fragiliser la viabilité économique !
Nous n’avons donc aucune assurance du maintien de l’équilibre financier et aucune garantie sur la conservation de la participation de la ville à 8,6 millions."
► L’exercice 2020 de la Société Publique Locale du Bassin de Thau (SPLBT) approuvé à la majorité
► Une subvention de 348.000 € à Sète Thau Habitat a été alloué pour la réhabilitation du foyer de jeunes travailleurs
Une subvention de 348.000 € est attribuée par l’Agglopôle à Sète Thau Habitat pour la réhabilitation du Foyer de jeunes travailleurs (29 logements locatifs sociaux) situé 14, rue Louis Blanc à Sète.
Selon Orange.fr :
Le marseillais de 22 ans, qui aurait été touché par un tir de LBD et passé à tabac par des policiers dans la nuit du 2 juillet, "va vraisemblablement perdre l’œil gauche", selon les propos de son avocat à 20 Minutes.
Le cauchemar continue pour Hedi, le jeune homme de 22 ans. Le jeune homme aurait été défiguré par un tir de LBD dans la nuit du 1er au 2 juillet dernier, et roué de coups par une équipe de la Bac à Marseille. Dans un entretien vidéo publié par Konbini le 27 juillet, Hedi a expliqué avoir été atteint d’un trauma crânien, pour lequel une partie du crâne lui a été retirée. Il disait avoir subi trois interventions chirurgicales, indiquant que d’autres pourraient suivre : "Si mon œil ne s’améliore pas il y aura l’œil. Et ils vont me remettre le volet crânien."
Jeudi 27 juillet, Me Jacques-Antoine Preziosi, l’avocat d’Hedi, a donné de mauvaises nouvelles à ce propos dans les colonnes de 20 Minutes : "Il va vraisemblablement perdre l’œil gauche". Une annonce qui fait suite à un entretien ophtalmologique survenu la veille.
Gérald Darmanin soutient le DGPN...........
En savoir plus : https://actu.orange.fr/societe/fait-divers/affaire-hedi-le-jeune-homme-victime-d-un-tir-de-lbd-va-perdre-son-il-gauche-magic-CNT0000025ZdGD.html
Pour permettre aux personnes âgées fragiles ou isolées de se faire vacciner, la Région met un place un service de transport à la demande gratuit, dans toute l’Occitanie.
Participer à l’effort national pour accélérer le processus de vaccination de la population contre la Covid-19. C’est dans ce sens que la Région Occitanie a mis en place un service de transport à la demande pour les personnes éligibles à la vaccination, ne nécessitant pas de transport médicalisé. Depuis le 20 janvier, les personnes de plus de 75 ans peuvent ainsi bénéficier d’un aller-retour gratuit entre leur domicile et le centre de vaccination le plus proche, grâce à une navette liO. Les patients doivent préalablement avoir pris rendez-vous pour leur vaccination.
Contactez le numéro vert : 0 805 460 306 (appel gratuit)
La centrale de réservation est ouverte du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Réservez au plus tard la veille de votre déplacement avant midi (le vendredi avant midi pour un rendez-vous le lundi).
Les déplacements à l’intérieur des agglomérations ou des métropoles ne sont pas assurés par ce service interurbain de transport régional à la demande. Pour plus d’informations, rapprochez-vous du service de transport de votre ville.
En savoir plus
La zone d'attente de l'aéroport de Roissy, où sont regroupées les personnes interdites d'entrée sur le territoire français, est infestée par les punaises de lit. En réaction, l’Association nationale d’assistance aux frontières pour les étrangers (Anafé) annonce quitter les lieux, rapporte France 3.
Le plus grand aéroport de France est confronté à une invasion de punaises de lit, rapporte France 3. Dans la zone d’attente de l’aéroport de Roissy, là où sont regroupées les personnes interdites d’entrée sur le territoire français, "la situation ne cesse de se dégrader", insiste l’Association nationale d’assistance aux frontières pour les étrangers (Anafé).
Selon Orange.fr
Roissy-Charles-de-Gaulle: un pilote de ligne contrôlé ivre avant son vol, condamné par la justice par BFMTV
En réaction, l’organisme, qui apporte une aide juridique aux personnes en attente de régularisation administrative, bien souvent des étrangers ou des demandeurs d’asile, a annoncé arrêter ses activités dans la zone. L’association explique être "contrainte de suspendre ses missions d'intervention" sur place, mais maintiendra une permanence téléphonique.
Des troubles du sommeil, de l'anxiété ou un sentiment de panique........
Aller plus loin : https://actu.orange.fr/france/alerte-generale-a-l-aeroport-de-roissy-une-zone-totalement-infestee-par-les-punaises-de-lit-magic-CNT0000025Yum1.html
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La prime de Noël est versée aux foyers les plus modestes à partir du 15 décembre 2021. Cette aide exceptionnelle est versée à certains bénéficiaires de minima sociaux (RSA, ASS, AER) sans démarches à effectuer auprès de la Caisse d’allocations familiales (Caf), de la Mutualité sociale agricole (MSA) ou de Pôle emploi.
Attribuée chaque année depuis 1998, la prime de Noël a été attribuée à plus de 2,5 millions de ménages en 2020.
Le paiement est automatique après vérification des conditions d’accès : vous n’avez pas besoin d’en faire la demande.
Elle bénéficie aux allocataires de :
Pour bénéficier de cette aide exceptionnelle, votre droit à allocation doit être en cours pour le mois de novembre ou de décembre 2021. Si vous êtes nouvellement allocataire, la prime sera versée en janvier 2022.
Elle est d’un montant unique de :
Le versement de la prime s’effectue à partir du 15 décembre 2021.
Elle est attribuée aux bénéficiaires du RSA.
Elle dépend de la composition du foyer (une seule prime étant versée par foyer) :
Le versement de la prime s’effectuera à partir du 15 décembre 2021.
À savoir : Cette prime n’est pas imposable. Elle ne doit donc pas être mentionnée sur la déclaration de revenus annuelle.
Attention : Des courriels frauduleux usurpant l’identité de Pôle emploi ou de la Caf peuvent circuler pendant la période de versement de la prime de Noël afin d’obtenir vos coordonnées confidentielles, notamment bancaires. Il convient de rester vigilant.
La Caf alerte sur une recrudescence des tentatives de phishing , ou d’usurpation d’identité ces dernières semaines sur internet et les réseaux sociaux dans le but de voler des données personnelles.
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L’Association culturelle des Arts du Pérou présente l’exposition «Magia, entre mémoire et magie». Les visiteurs sont invités à plonger dans l’univers du réalisme magique à travers les œuvres de trois artistes latino-américains : Martha Arango, ar- tiste mexicaine qui propose une œuvre protéiforme imaginaire et fantastique, l’artiste textile et narratrice orale péruvienne Cécilia Rivera Vera, l’artiste péruvien Moises Espinoza Urbano, spécialisé dans l’art du retable, reflet des traditions et croyances andines.
Exposition accessible aux personnes assistant aux concerts au Théâtre de la Mer.
2023-07-29
Le Port de Sète-Sud de France a défini un projet stratégique 2021-2025 autour d’un axe fort de développement durable, visant à développer prioritairement les projets innovants et de transition énergétiques. Le Port de Plaisance achève une période de développement, de rénovation et de mise en place de nouveaux services aux plaisanciers ; il se projette dorénavant dans une démarche d’élaboration de nouveaux services connectés.
Lauréat fin 2019 du projet Européen ‘PSAMIDES’, ce programme a pour objectif d’accompagner la croissance durable et le développement économique des ports de plaisance, par la mise en œuvre de solutions innovantes, notamment dans les domaines de la gestion des flux touristiques, d’une gestion durable des ressources et des équipements, ou encore d’une offre de services adaptée aux nouveaux besoins des professionnels de la croissance bleue et usagers des ports. Différentes solutions technologiques ont été sélectionnées afin de répondre aux défis de la transition numérique et écologique des ports de plaisance. Elles seront expérimentées dans les 4 ports partenaires, à savoir les autorités portuaires de Sète-Sud de France (France), des Îles Baléares (Espagne), de la Generalitat de Catalogne (Espagne) et d’Héraklion (Grèce). Pour plus d'informations sur le projet Européen PSAMIDES https://psamides.interreg-med.eu/ (link is external)
Le Port de Plaisance de Sète a choisi d’intégrer la solution numérique innovante Falco, qui utilise une technologie issue de l’internet des objets (en anglais IOT « Internet Of Things » issue de la recherche française de l’Institut INRIA). Grâce à l’installation de capteurs intelligents et connectés, associés à une application usagers, cette solution permettra au port d’offrir de nouveaux services aux plaisanciers, d’améliorer la gestion environnementale et la sécurité sur le plan d’eau. Le déploiement du réseau et des capteurs a été finalisé au mois de novembre 2020. En équipant l’ensemble de son bassin principal (484 postes d’amarrage) avec cette technologie, le Port de Plaisance de Sète devient le 1er port connecté d’Europe.
Le Port de Plaisance de Sète a choisi son outil connecté pour le port de demain
‘Compte tenu de l’enjeu stratégique de notre projet, nous avons naturellement orienté notre collaboration avec la société Wattson Elements (solution Falco), startup dynamique qui s’appuie sur une technologie innovante et fiable’, explique Fabien Luais, Directeur du Port de Plaisance de Sète. ‘Cet outil connecté constituera la pierre angulaire de notre port de demain qui permettra d’une part un accroissement de notre qualité de service et d’autre part le développement de nouveaux services répondants aux attentes de nos clients.’
À propos du Port de Sète-Frontignan :
Propriété de la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée, le port est exploité par une régie déléguée : l’Etablissement Public Régional Port Sud de France pour la gestion de ses trois activités de commerce, pêche et plaisance.
Le Port de Plaisance de Sète compte 820 postes d’amarrage et bénéficie d’un emplacement exceptionnel au cœur de la ville.
Avec 3 bassins d’accueil et l’ensemble des canaux fermés du centre-ville, le port de plaisance peut accueillir une plaisance diversifiée.
À propos de la société Falco :
Falco est une solution complète d’outils intelligents et connectés pour les ports de plaisance. Grâce à une technologie de l’Internet des Objets (IOT) reconnue pour sa fiabilité, Falco permet aux gestionnaires d’optimiser leurs opérations par la gestion dynamique des flux et d’offrir aux plaisanciers un service innovant de sécurisation des bateaux. L’application Falco apporte au plaisancier la tranquillité d’un lien permanent avec son navire et avec sa capitainerie.
L'Atlantique Nord est ainsi devenu un point d'observation emblématique de la surchauffe des océans de la planète sous l'effet du réchauffement climatique causé par les gaz à effet de serre.
Selon France Info : est sur le point de battre son record absolu de chaleur. Et cela avec plusieurs semaines d'avance sur son pic habituel de température estivale (août-septembre), selon les prévisions de l'observatoire européen Copernicus et celles de Mercator Océan international, obtenues vendredi 28 juillet par l'AFP. Selon des données préliminaires communiquées le même jour par l'Agence américaine d'observation océanique et atmosphérique (NOAA), qui utilise un autre système de mesure, ce record a même déjà été battu."Selon notre analyse, le record (...) est de 24,9°C, et a été observé le 26 juillet", a déclaré à l'AFP Xungang Yin, scientifique aux Centres nationaux pour l'information environnementale (NCEI) de l'agence américaine.
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La dernière mesure de Copernicus, non définitive, fait quant à elle état d'une température de surface moyenne de 24,70°C pour cette même journée, dans l'Atlantique Nord. Soit "en dessous du record de septembre 2022" établi à 24,81°C. Mais pour combien de temps ?
"A ce stade, ce n'est plus qu'une question de jours", a déclaré à l'AFP un porte-parole de Copernicus. Mais "il est possible que ce record soit battu lors de la mise à jour des données au cours du week-end ou en début de semaine prochaine", estime l'institut.....