Environnement

Nouveau rapport de Générations Futures qui révèle une pollution inquiétante aux polluants éternels (PFAS) des eaux de surface et de l'eau potable autour de la plateforme chimique de Salindres

Nouveau rapport de Générations Futures qui révèle une pollution inquiétante aux polluants éternels (PFAS) des eaux de surface et de l'eau potable autour de la plateforme chimique de Salindres

Communiqué de l'association "Générations Futures"

Face à cette menace environnementale et possiblement sanitaire, Générations Futures appelle à une action urgente des autorités et va déposer un recours juridique.

Générations Futures mène des campagnes de prélèvements pour objectiver l'exposition des ressources et des populations aux PFAS et alerte les décideurs.

Les principaux sites français producteurs et/ou utilisateurs de PFAS sont Arkéma et Daikin à Pierre Bénite, Chemours à Villers-Saint-Paul et Solvay à Tavaux et à Salindres. Peu d'informations sont disponibles quant à la présence éventuelle de ces polluants dans l'environnement autour des sites. Générations Futures a donc effectué ses propres campagnes de prélèvements en se concentrant sur les eaux de surface et potables. Générations Futures a mené une première campagne du côté de l'usine de Chemours dans l'Oise, qui a donné lieu à des résultats alarmants publiés en juin 2023, couplés d'une plainte contre x (rapport disponible sur generations-futures.fr). Notre nouvelle campagne de prélèvements s'est concentrée sur le site de Solvay, à Salindres, dans le Gard.

Dix prélèvements autour de l'usine Solvay à Salindres ont été réalisés.

D'abord, des prélèvements d’eau de surface au niveau de points de rejets de l’usine. Des prélèvements supplémentaires ont également été effectués dans les rivières Arias et Avène en aval de l’usine et plus loin encore dans le Gardon. Nous avons recherché 28 PFAS dans ces échantillons, avec en priorité les PFAS fabriqués par Solvay sur ce site, dont l’acide trifluoroacétique (TFA) et l’acide triflique.

Ensuite, des prélèvements d’eau potable dans les communes de Salindres, Boucoiran-et-Nozières et de Moussac situées en aval de l’usine. Nous avons ici recherché les 20 PFAS que la directive-cadre européenne sur l’eau impose de surveiller dans l’eau potable et d’autres dont le TFA. 

Une contamination record aux polluants éternels dans les eaux !

Nos résultats démontrent une pollution très importante des milieux aquatiques et de l'eau potable par les substances fabriquées par Solvay. Notre ONG a publié ce 6 février 2024 les résultats de cette campagne d'analyses sous la forme d'un rapport qui démontre : 

  • Des concentrations exceptionnellement élevées de PFAS, en particulier de TFA, dans les eaux de surface, autour de l'usine. Le TFA atteint 7,6 millions de ng/l dans le rejet de la plateforme et plus de 6,7 millions de ng/l dans l'Arias, un kilomètre en aval. En outre, nous retrouvons encore une concentration importante de TFA dans le Gardon à une vingtaine de kilomètres à vol d'oiseau de l'usine.
  • Que l'usine rejette également d'autres PFAS, notamment des PFAS interdits et très toxiques comme le PFOS, le PFOA ou le PFHxS. Ces trois PFAS font l'objet d'interdiction ou de restriction dans le cadre de la convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants. C'est donc un cocktail de substances, aux effets totalement inconnus, qui est retrouvé dans le rejet et les milieux aquatiques aux abords de l'usine.
  • Des concentrations aussi spectaculaires de PFAS et notamment de TFA dans l'eau potable des communes avoisinantes : 18 000 ng/l pour l'eau du robinet de Moussac et 19 000 ng/l pour l'eau du robinet de Boucoiran-et-Nozières.

Le rapport complet est disponible sur generations-futures.fr.

Rappel : les perfluorés (PFAS), une menace pour l'environnement et la santé des populations.

Les PFAS sont des substances très utilisées par les industriels en raison de leurs propriétés notamment imperméabilisante, antiadhésive, de leur résistance aux chaleurs extrêmes ou aux agents chimiques. On les retrouve ainsi dans de nombreux produits de consommation courante (textile, ustensiles de cuisine, produits cosmétiques, etc.). Connus sous le nom de "polluants éternels", ils sont extrêmement persistants, s'accumulent dans l'environnement et représentent une menace sérieuse pour notre santé et nos écosystèmes. 

Générations Futures interpelle les décideurs et va déposer un recours juridique.

Sur la base de ces résultats, Générations Futures alerte les pouvoirs publics et exige une réduction très forte du recours à ces polluants ainsi que la mise en place d'une règlementation stricte qui protège l'environnement et les citoyens.

Notre ONG envisage :

  • Une saisine de l’agence sanitaire française (l'ANSES) pour évaluer l’impact du TFA sur la santé et l’environnement ainsi qu’une valeur sanitaire pour l’eau potable.
  • Des recours juridiques, avec une plainte pénale pour atteinte aux poissons et pollution aggravée des eaux. D’autres recours et infractions en matière de santé publique, basée sur les obligations de surveillance et les exigences de qualité de l’eau potable sont à l’étude.
Générations Futures

Un projet expérimental de restauration des fonds dégradés de la lagune de Thau par enlèvement d’épaves et déchets sous-marins sur le site du Ponton de la Bordelaise

Le ponton de la Bordelaise, sur la commune de Frontignan, représente le site de plongée emblématique de notre territoire. Véritable vitrine sur la lagune de Thau, il accueille de très nombreux plongeurs à la recherche d’un paysage sous-marin atypique et d’une biodiversité exceptionnelle, telle que la Grande Nacre, l’Hippocampe moucheté et de nombreuses limaces de mer. La lagune de Thau a intégré le réseau de Natura 2000 en 2012 et a été classée en Aire Marine Protégée (AMP) en 2023 pour son incroyable réservoir de biodiversité.

Bateau, Épave, Épave De Navire, Le Vieux


Situé à l’embouchure du canal du Rhône à Sète, le ponton de la Bordelaise est menacé par des dégradations historiques (ancienne décharge) et récurrentes (macro déchets et échouages de navires).


Aujourd’hui, ce sont plus d’une trentaine d’épaves, de plus ou moins grande dimension, qui ont été recensées sur ce site ; ainsi que de très nombreux macro-déchets.


Sète agglopôle méditerranée et le Syndicat Mixte du bassin de Thau, appuyés par le bureau d’étude Biotope, ont souhaité engagé un projet a vocation expérimentale de restauration et de dépollution du site qui repose sur la réalisation d’une méthodologie d’aide à la décision sous la forme d’une grille d’analyse, qui permettra d’identifier les épaves à extraire en fonction de la sensibilité environnementale du lieu. 

 

Ce projet est réalisé avec l’appui financier de l’Office Français de la Biodiversité, dans le cadre du Life MarHa pour la restauration et le maintien du bon état de conservation des habitats naturels marins et lagunaires en méditerranée.

Courriel adressé au Président du Comité Régional de la Conchyliculture Méditerranée par le Comité des Usagers du Bassin de Thau du Cycle de l'Eau.

Courriel adressé au Président du Comité Régional de la Conchyliculture Méditerranée par le Comité des Usagers du Bassin de Thau du Cycle de l'Eau :

"Monsieur le Président,

Nous apprenons ce jour par la presse que deux incidents majeurs concernant le traitement des eaux usées auraient pu provoquer une crise sanitaire sur le Bassin de Thau, en fin d'année 2023. 
Les citoyennes et citoyens auraient donc évité d'être confrontés à une crise sanitaire et, pour l'activité conchylicole, à une crise économique."
"On peut constater une opacité totale sur ces événements, comme lors de l'épisode précédent (15 décembre 2022), où la population n'a pas été informée des causes réelles de la crise sanitaire entraînant une crise économique pour votre profession.
Les derniers événements confirment aussi la fragilité des systèmes de traitement des eaux usées de notre "Bassin de Vie".
Nous considérons toujours que la remise en état des réseaux d'assainissement est la première priorité tout comme la fin des réseaux unitaires (plus de 40Km sur l'agglomération).
Bien entendu, ces priorités obligent aussi un traitement sans faille des eaux usées dans les stations d'épuration du Bassin de Thau et bien au-delà.
Nous ne pouvons pas regarder ces événements se produire sans aucune réaction et nous pensons qu'une enquête parlementaire s'impose.
Les pouvoirs publics et les exploitants des différents réseaux publics de traitement des eaux usées doivent répondre aux questions légitimes de la population et de votre profession.
Malheureusement, ces événements ne seront pas les derniers si aucune réelle mesure ne garantit l'hygiène publique et la sécurité alimentaire.
Cordialement"
Henri LOISON
Président du Comité des Usagers du Bassin de Thau du Cycle de l'Eau

Crise de l'eau : Marc Fesneau se dit "favorable" aux "projets permettant à des agriculteurs de se développer sans tirer sur la ressource"

Le ministre de l'Agriculture a rencontré une vingtaine d'agriculteurs dans les locaux de Midi Libre vendredi 2 février. L'occasion pour eux d'évoquer avec Marc Fesneau la question primordiale de l'eau.

Goutte D'Eau, Goutte, Feuille

Voilà qui devrait apporter de l’eau au moulin des discours lapidaires. Et c’est peu de le dire. À peine passée la gronde des agriculteurs, Marc Fesneau a estimé, dans un entretien accordé à Midi Libre qu’il fallait être "en mesure de pouvoir stocker l'eau qui tombe l'hiver". Une idée exprimée par le ministre de l’Agriculture entouré d’une vingtaine d’agriculteurs au siège du journal, à Saint-Jean-de-Védas (Hérault) Des propos qui lui vaudront, à coup sûr, les foudres des écologistes qui se sont violemment opposés à des projets de ce type, comme par exemple à Sainte-Soline (Deux-Sèvres).

Des trucs de "zinzin" sur le curage

Mais pour créer des projets de ce type et ainsi résoudre la question du manque d’eau, encore faudrait-il que les dossiers soient moins "techniques". "La loi sur l’eau date de 1992, à une époque où le dérèglement climatique n’était pas aussi important qu’aujourd’hui", a ainsi reconnu Marc Fesneau qui a dans le même temps expliqué qu’il travaillait étroitement avec le ministre de la transition écologique Christophe Béchu afin d’apporter des solutions durables à cette problématique importante. Ainsi, l’eau qui serait récoltée l’hiver, à une période où elle est moins nécessaire, pourrait être réutilisée à la période estivale, après avoir été stockée................... Aller plus loin : https://actu.orange.fr/politique/crise-de-l-eau-marc-fesneau-se-dit-favorable-aux-projets-permettant-a-des-agriculteurs-de-se-developper-sans-tirer-sur-la-ressource-magic-CNT000002c3KgO.html

Profitez de l’Appel d’Air ! pour apporter votre contribution à la qualité de votre atmosphère

Vous êtes intéressés par les questions relatives à la qualité de l’air ? Vous souhaitez prendre part à la recherche scientifique ? Le CPIE Bassin de Thau vous en donne la possibilité en vous proposant de participer au programme mondial de science participative autour de la qualité de l’air : le projet Appel d’Air ! Apportez votre contribution aux avancées scientifiques en collectant des données autour de chez vous !

Le projet Appel d’Air est un projet porté par l’Union Régionale des CPIE d’Occitanie qui est mené en collaboration avec la Sensor Community, dispositif de sciences citoyennes qui met en réseau des détecteurs de particules fines (mesure des PM10 et PM 2.5, humidité, pression et température).

Les objectifs de ce projet sont simples :

  • Informer et sensibiliser les citoyens sur la pollution de l’air (ses origines et impacts).
  • Contribuer à améliorer la connaissance scientifique sur les particules fines.
  • Encourager les comportements favorisant l’amélioration de la qualité de l’air.

Grâce à la construction d’un capteur à particules fines, les participants pourront prendre conscience des enjeux liés à la pollution de l’air par la visualisation, en temps réel, non seulement de leurs propres mesures de qualité de l’air réalisées dans leur environnement proche mais aussi les mesures faites par les autres capteurs du réseau disposés dans le monde.

Ce projet permet de participer activement à un programme mondial de science participative et d’apporter leur contribution aux avancées scientifiques sur le sujet.

Le projet se compose en trois séances, d’une durée de 2 heures chacune :

  • La première consistera à informer les participants sur la qualité de l’air (sources et enjeux de la pollution atmosphérique) et à leur communiquer les notions importantes.
  • Une semaine plus tard, un atelier permettra la construction d’un capteur à particules fines, collecteur de données et connecté à internet.
  • Environ 3 mois après l’installation du capteur, il s’agira d’analyser et d’interpréter les mesures collectées, d’en débattre et de réfléchir collectivement à des solutions pour améliorer la qualité de l’air.

Participer au projet Appel d’air permet de :

  • contribuer à l’approfondissement des connaissances scientifiques et techniques mais aussi de développer l’esprit critique.
  • s’ouvrir sur le monde de la Science en participant à un programme mondial de science participative.
  • être sensibilisé à l’éco-citoyenneté.
  • Pratique :
  • 1ère séance : Le 29 février 2024, de 17h15 à 18h45
  • 2ème séance : Le 07 mars 2024, de 17h15 à 18h45
  • 3ème séance : Définie ultérieurement avec les participants

Au CPIE Bassin de Thau, 60 bd Victor Hugo, 34110 FRONTIGNAN

Inscription obligatoire auprès de Soraya Perchec, cheffe de projet au CPIE Bassin de Thau par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Campagne d’élagage des platanes de l’Ile de Thau

La Ville de Sète lance une campagne d’élagage des platanes des parkings et cours d’immeubles du quartier de l’Ile de Thau. C’est l’entreprise Phillip Frères qui a en charge les travaux.

Dans ce cadre, le stationnement sur les différents parkings sera interdit par arrêtés municipaux sur les dates précisées ci-dessous :

·         Parkings et cours d’immeubles du Véradier y compris au droit des bâtiments : du lundi 5 février au vendredi 9 février. Point 1 sur le plan.

 

·         Parkings et cours d’immeubles de la Seinchole y compris au droit des bâtiments N° 10, 11, 12, sur les parkings et les bâtiments, et l’avenue Antoine de Saint –Exupéry : du mercredi 7 février au vendredi 15 février. Point 2 sur le plan.

Concernant ces deux premiers lieux, des travaux d’installation de l’éclairage public débuteront dès le 12 février pour une durée maximale de 5 semaines.

La suite de la campagne d’élagage se poursuivra ainsi :

·         Parkings et cours d’immeubles du Lamparo au droit des bâtiments N° 6, 7, 8, 9, sur les parkings, partie comprise entre le bâtiment et l’avenue Antoine de Saint – Exupéry ; boulevard Mendes France au droit des bâtiments et sur les parkings du mardi 13 février au vendredi 23 février. Point 3 sur le plan.

 

·         Bâtiment le Gangui au droit des escaliers N° 62 et 63, place du Bouleichou sur les parkings, partie comprise entre le bâtiment et le boulevard Mendes France y compris au droit des bâtiments du mercredi 21 février au jeudi 29 février. Point 4 sur le plan.

 

·         Parkings et cours d’immeubles situés à l’arrière du bâtiment du Globe et l’avenue Antoine de Saint –Exupéry, du chalut et de l’avenue Guynemer du mardi 13 février au vendredi 23 février. Point 5 sur le plan.

 

Une aire de compostage aux Calmettes

2024-02-01/AS

Ce jeudi 01 février 2024, une aire de compostage a vu le jour aux Calmettes. La première expérimentation sur le territoire de Frontignan la Peyrade qui voit apparaitre sa première aire de compostage collective.

 

Pour l’occasion quelques élus s’étaient déplacés notamment Michel Arrouy, maire de Frontignan la Peyrade et conseiller communautaire, Olivier Laurent, adjoint délégué à la transition écologique, à la prévention des risques et la qualité de l’air, Yannie Coquery, conseillère municipale déléguée à la biodiversité, aux parcs et aux espaces verts et François Commeinhes, président de Sète agglopôle Méditerranée. 

Vaste programme

Depuis le 1er janvier 2024, conformément au droit européen et à la loi Agec..anti gaspillage de 2020, les collectivités sont tenues de proposer à leurs habitants une solution de tri à la source des biodéchets (restes de repas, épluchures, coquilles d’œuf, etc.), pour qu’ils soient valorisés.  Qu’ils vivent en maison individuelle ou en appartement (avec jardin ou terrasse), tous les habitants de l’Archipel de Thau sont concernés.

  Symboliquement les élus ont versé leur biodéchets dans le bac. 

50 aires collectives ont déjà été installées

Près de 50 aires collectives ont déjà été mises en place dans l’agglomération. Et cela devrait s’accélérer en 2024. Plusieurs communes et associations de quartiers ont déjà sollicité l’Agglo pour être équipées. Une prochaine installation aura lieu à la Peyrade.

Combien de temps pour faire du compost ?

On reconnaît un compost mûr lorsque les déchets ne sont plus reconnaissables et les vers rouges peu nombreux. Un compost mûr est sans odeur, de couleur foncée et grumeleux. Ce résultat s’obtient au bout d’une durée de 6 à 12 mois environ.

Pour rappel, les biodéchets représentent 32% des ordures ménagères, soit près de 100 kg par habitant sur une année.

Mèze crée des micro-forêts

Le service municipal des sports, en partenariat avec l’association d’insertion Oréa, a créé 2 micro-forêts dans le parc du Sesquier.

Ce projet expérimental consiste à planter des essences d’arbres et arbustes indigènes de façon très dense sur une surface réduite. Ces plantes, en grande partie produites dans la serre municipale, demandent peu d’entretien et d’eau.
Près de 100 m² de végétation, répartis sur 2 espaces distincts, ont été implantés dans des zones creuses afin de mieux profiter des eaux de pluie.
L’intérêt du projet est de restaurer en un temps record des écosystèmes forestiers en zone péri-urbaine, selon la méthode des « forêts Miyawaki ».
« Après plusieurs échecs de plantations d’arbres sur cet espace, l’expérience permettra de mieux identifier les essences qui auront le plus de chances de s’adapter au terrain tout en limitant les apports en eau » explique Marie-Hélène Pelain, adjointe à l’environnement.

« Forêt Miyawaki » : définition

La méthode de la forêt Miyawaki, développée par le botaniste Akira Miyawaki, est une approche de reforestation qui vise à créer des écosystèmes forestiers denses et diversifiés dans des espaces restreints, tels que les zones urbaines. Cette méthode consiste à planter un grand nombre d’espèces d’arbres et d’arbustes indigènes dans un espace réduit, en imitant les conditions de croissance naturelles des forêts. L’objectif est de favoriser la biodiversité, de restaurer les sols, de capturer le carbone et de créer des habitats pour la faune locale. Les forêts Miyawaki sont caractérisées par leur croissance rapide et leur capacité à atteindre la maturité en quelques années seulement. Cette approche innovante de reforestation est de plus en plus utilisée dans le monde entier pour restaurer les écosystèmes dégradés et créer des espaces verts durables.

Des sentiers sous marins dans la lagune de Thau

Des sentiers sous marins dans la lagune de Thau - DLAL FEAMPA Thau et sa bande côtière
Le 23 janvier dernier, les étudiants du master 2 « AquaDura » de Montpellier missionnés par le SMBT - structure de gestion de la lagune, porteur du programme DLAL-FEAMPA et opérateur Natura2000, présentaient leur travail autour de la création de sentiers sous-marins sur la lagune de Thau.
Les auditeurs étaient nombreux aux côtés du SMBT : représentant les services de l’#Etat et des communes riveraines de Thau, des pêcheurs et conchyliculteurs, des associations locales (CPIE Bassin de Thau, Plongée Libre, Les Amis du Musée de l'Etang de Thau), des entreprises (Biotope, Geco-ingénierie).

ALT - Alerte LGV Thau : assemblée générale le 9 février 2024

Photo ALT - Alerte LGV Thau

Communiqué de ALT - Alerte LGV Thau pour son Assemblée Générale :

"Un an plus tard, notre association et 14 citoyens du bassin de Thau ont déposé un recours au conseil d'Etat visant à faire annuler le décret d'utilité publique du projet.

Le jugement définitif sera rendu dans les prochaines semaines...
Pour éviter de sacrifier la via domitia, pour éviter la construction d'un viaduc de 28 m de haut et 1400 m de haut sur les bords de l'étang de Thau et pour éviter de voir les TGV disparaitre de la gare de Sète, nous continuerons de nous mobiliser quelque soit l'issue du jugement.
On en discute lors de notre Assemblée générale qui se tiendra le vendredi 9 février 2023 à partir de 18H à la salle Tarbouriech (Théâtre de la mer, Promenade Maréchal Leclerc, 34200 Sète).
Pour des raisons d'organisation, merci de confirmer votre présence par retour de mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Bien évidemment, seuls les membres à jour de cotisation pourront participer aux votes lors de l'AG. Si ce n'est pas déjà fait, nous vous invitons à renouveler votre adhésion au lien suivant : https://www.helloasso.com/.../ale.../adhesions/adhesion-2022"

Journée mondiale des zones humides : A quoi servent-elles ?

 

Le 2 février, c’est la journée mondiale des zones humides, ces espaces aux nombreux bienfaits écologiques. Mais savez-vous réellement quel est leur rôle et pourquoi est-il important de les préserver ?

Les zones humides sont des espaces indispensables au fonctionnement des territoires et de l’environnement.

Étang de l'Or

 

Elles fonctionnent comme des éponges et permettent de stocker et de filtrer les eaux que nous consommons, de limiter les risques d’inondations en absorbant le surplus d’eau lors des grandes crues, ou encore de libérer de l’eau quand il en manque, notamment lors des épisodes de sécheresse.

Ce sont aussi de grands refuges pour la biodiversité : les zones humides abritent de nombreuses espèces animales, dont certaines sont rares et menacés.

En France, c’est 50% des zones humides qui ont disparus au cours du siècle dernier : il faut donc les protéger.

Dans l’Hérault, on compte 27 domaines départementaux, et plus de 9400 hectares d’espaces naturels sensibles, des sites protégés et préservés par le Département, dont plusieurs comportent des zones humides.Retrouvez plus d’informations sur les domaines Départementaux sur notre page dédiée.

Respecter les Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) pour protéger son habitation des feux de végétation

Respecter les Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) pour protéger son habitation des feux de végétation, c’est investir aujourd’hui pour sa sécurité de demain

Ces dernières années, des feux d’une ampleur inédite ont ravagé plusieurs pays européens et la France n’est pas épargnée. Le changement climatique intensifie le risque de feux de forêt et de végétation, et le département de l’Hérault est particulièrement vulnérable. En 2023, des constructions ont été endommagées ou détruites. Plus de 500 ha de forêt et plusieurs centaines d’hectares d’espaces agricoles ou péri-urbains ont été ravagés par les flammes, avec plus de 1.500 départs de feux de forêt ou de végétation.

Pour prévenir ce danger, le débroussaillement demeure la protection la plus efficace. Il limite la propagation du feu, diminue sa puissance et facilite l’intervention des sapeurs-pompiers. En France, territoire particulièrement exposé au risque d’incendie, le débroussaillement est une obligation légale.

Débroussailler, qu’est-ce que c’est ?

 Débroussailler vise à réduire la masse de végétaux dans une zone de 50 à 100 mètres en cas de risque fort autour de vos bâtiments ou autre équipement.

Ce n’est ni une coupe rase, ni un défrichement. Le débroussaillement correspond à plusieurs types de travaux : des travaux de réductions fortes de la végétation, qui peuvent nécessiter la coupes d’arbres ou d’arbustes, l’entretien qui consiste à maintenir une faible masse de végétaux au sol en coupant les herbes et la broussaille, et le nettoyage qui comprend l’élimination des déchets végétaux et l’éloignement de tout potentiel combustible aux alentours de l’habitation.

 Réduire et contrôler la végétation aux abords de son habitation permet de diminuer l’intensité des feux et de limiter leur propagation.

L’automne et l’hiver sont les meilleures périodes pour effectuer les travaux lourds de débroussaillement. Les végétaux ont perdu leurs feuilles ce qui facilite les interventions. C’est également une période propice à la coupe des broussailles.

Qui est concerné ?

Vous êtes concerné par cette obligation si vous êtes propriétaire de bâtiments ou d’équipements situés dans un territoire à risque et à moins de 200 mètres de bois, forêts, landes, maquis et garrigues. Vous êtes également concerné si vous possédez une parcelle constructible dans les zones précitées. Les voies de transports sont également concernées.

La réalisation du débroussaillement peut, par ailleurs, nécessiter d’intervenir sur la propriété de vos voisins, car la responsabilité du débroussaillement pèse sur le propriétaire de la construction à défendre. Il vous appartient alors de demander à vos voisins l’autorisation d’accéder à leur terrain et d’y effectuer les opérations de débroussaillement. S’ils s’y opposent, ces travaux seront à leur charge et deviennent de leur responsabilité (administrative et pénale). Les maires des communes sont chargés du contrôle du respect de cette obligation et les agents assermentés, notamment ceux de l’Office National des Forêts (ONF), sont habilités à verbaliser.

 Les agents de l’ONF effectueront des contrôles sur notre territoire dès la fin de l’hiver et jusqu’en juin prochain, pour vérifier l’exécution du débroussaillement. Ils seront accompagnés par les polices municipales des communes concernées, mais aussi par la Brigade territoriale de Sète Agglopôle Méditerranée.

 Dans le cadre de ses missions de police des bois et forêts, la Brigade Territoriale accompagnera les communes dans leurs devoirs de contrôle. Elle pourra intervenir à leur demande si elles rencontrent un problème avec le propriétaire d’un terrain soumis aux Obligations Légales de Débroussaillement. Elle contrôlera également chaque propriétaire verbalisé avant qu’il ne reçoive la lettre de mise en demeure de sa commune.

 Pour savoir si vous êtes concerné par l’obligation légale de débroussaillement, vous pouvez contacter la mairie, la préfecture ou vous rendre sur feux-foret.gouv.fr

Pour plus d’informations sur la règlementation applicable, vous pouvez également consulter le site des services de l’Etat dans le département de l’Hérault :
https://www.herault.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture-et-foret/Foret/Prevention-des-forets-contre-les-incendies/Reglementation-debroussaillement

Où débroussailler?

La règlementation ne s’applique pas à tout le département. Un premier zonage détermine les communes concernées, un second zonage précise le territoire de la commune où la réglementation s'applique. Sur ce territoire, seules les situations prévues aux articles L131-10 à L131-16 et L134-5 à L134-18 du Code forestier relèvent des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD).

Les 343 communes du département ont été classées suivant la nature du risque d'incendie de forêt. Certaines communes ou parties de communes sont exclues du champ d'application de la réglementation relative au débroussaillement. Consulter la Cartographie du département avec la liste des communes soumises à l'obligation légale de débroussaillement par niveau de risque .

Pour chaque commune, les OLD ainsi que le maintien en état débroussaillé au titre du Code forestier s'appliquent sur les zones exposées, c'est-à-dire les terrains en nature de bois, forêt, plantations d'essences forestières, reboisements, landes, maquis et garrigues et jusqu'à une distance de 200 (deux cents) mètres de ces terrains situés sur le territoire des communes ou parties de communes concernées. Consulter la Cartographie du département avec les limites par commune des zones où la règlementation OLD s'applique.

Remarque : Les terrains en nature de bois, forêt, plantations d'essences forestières, reboisements, landes, maquis et garrigues d’une surface cumulée inférieure au seuil de 4 (quatre) hectares sont exclus du champ d’application des OLD, de même que les haies et les « boisements linéaires » constitués de terrains en nature de bois, forêt, plantations d'essences forestières, reboisements, landes, maquis et garrigues d’une largeur maximum de 50 (cinquante) mètres quelle que soit leur longueur.